Chemin d'accés

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MAZIE

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Le 28/11/2009 à 23h33 Env. 10 message Branne (33)

Bonsoir !
Nous sommes propriétaires d'un terrain depuis le 13 novembre, avec un accès en commun avec le terrain voisin, d'une longueur de 120 m. Notre voisin, propriétaire du terrain depuis plus d'un an, en cours de construction, a fait réaliser au printemps dernier l'accès en calcaire sur bidime sans nous consulter . Aujourd'hui à réception de la facture, il nous réclame la moitié des frais et refuse de prendre en charge la remise en état après passage des véhicules nécessaires à notre construction.
Peut-il nous réclamer cette quote part alors que nous sommes propriétaires depuis seulement 15 jours (soit 3500€) ?
Il pretend que sans cette accessibilité nous ne pourrions construire et nous menace si nous ne payons pas de bloquer l'accès au chantier et de nous mettre des batons dans les roues ...
Une précision : l'acte notarié ne stipule rien concernant l'accessibilité du terrain.
Merci par avance de vos réponses.

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SO6

Le 29/11/2009 à 08h24 Env. 1000 message Sud-est De La France (83)

En premier lieu il faut savoir à qui appartient ce chemin ? il est forcément à quelqu'un !!
Vous, lui ou la commune ?
Une parcelle ne peut pas être votre propriété et la sienne.
Etes vous sûr qu'il n'y a rien concernant la présence d'une servitude dans votre acte notarié ?

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MAZIE

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Le 29/11/2009 à 08h48 Env. 10 message Branne (33)

Le chemin n'appartient ni à nous ni au voisin. C'est une servitude de passage (figurant sur l'acte notarié) sur deux parcelles en contrebas (nos terrains étant en hauteur), appartenant au même propriétaire, qui les mettra en vente un jour... D'après le voisin, ce propriétaire ne veut pas entendre parler de frais d'aménagement de cette bande d'accès. Nous savions pertinemment que nous aurions des frais à engager mais pensions mettre simplement du gros concassé pour le chantier et une finition calcaire quand les travaux seraient terminés. Or le voisin a d'emblée réalisé un chemin couteux et fini... Comme il l'a fait avant que nous soyions réellement propriétaires, nous avons cru que seule la remise en état après nos travaux nous incomberait.

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SO6

Le 29/11/2009 à 09h00 Env. 1000 message Sud-est De La France (83)

A mon avis vous n'êtes pas redevable de travaux fait avant !!
A première vue, je pense comme vous, que seule la remise en état soit à votre charge.

Reste cependant à contacter l'ancien propriétaire pour savoir s'il avait pris des engagements ?
De toutes façons du moment que rien n'est précisé dans l'acte, je ne vois pas comment il peut demander un participation à des travaux réalisés avant votre achat !!

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MAZIE

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Le 29/11/2009 à 19h48 Env. 10 message Branne (33)

Merci pour votre réponse... C'est ce que nous pensons aussi, mais c'est difficile de rentrer en conflit avant les travaux avec l'unique voisin du terrain ! L'ancien propriétaire est le frère du voisin, et avait pris à sa charge avec son frère la pose du compteur d'eau, la réalisation des fourreaux pour câbles EDF / eau / PTT... N'aurait-il pas du rembourser son frère pour l'allée calcaire (avant de vendre) ?
D'autres avis sont les bienvenus, et si quelqu'un connaît la loi qui s'applique en la matière... ? Merci d'avance.

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alaingui Picto info

Le 30/11/2009 à 07h42 Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)

SO6 a écrit:En premier lieu il faut savoir à qui appartient ce chemin ? il est forcément à quelqu'un !!
Vous, lui ou la commune ?
Une parcelle ne peut pas être votre propriété et la sienne.
Etes vous sûr qu'il n'y a rien concernant la présence d'une servitude dans votre acte notarié ?

bonjour juste pour info, je suis propriétaire de 50% d'une parcelle, mon voisin de 1/3 et le dernier d'1/6.
Cette parcelle nous sert de chemin d'accès....

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SO6

Le 30/11/2009 à 14h00 Env. 1000 message Sud-est De La France (83)

alaingui a écrit:
SO6 a écrit:En premier lieu il faut savoir à qui appartient ce chemin ? il est forcément à quelqu'un !!
Vous, lui ou la commune ?
Une parcelle ne peut pas être votre propriété et la sienne.
Etes vous sûr qu'il n'y a rien concernant la présence d'une servitude dans votre acte notarié ?

bonjour juste pour info, je suis propriétaire de 50% d'une parcelle, mon voisin de 1/3 et le dernier d'1/6.
Cette parcelle nous sert de chemin d'accès....

Whaou !!! je ne croyais pas qu'un tel "montage" soit possible !! (la galère !!) ;)

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