Terrain non borné quels risques ?

Bonjour,

Comme le lien ne fonctionne pas, on faire autrement...
Le vendeur est bien le lot A donc la parcelle 1163
Les parcelles 1166 et1165 (le lot 2) font parti de la division ainsi que les parcelles 1167 et 1164 (le lot 1) que nous convoitons

Si j'ai bien compris:
- La parcelle 1167 correspondrait sur le plan de masse 902p
- La parcelle 1164 correspondrait sur le plan de masse 1122p

Cordialement



Merci

Bonjour,


merci pour l'affichage cadastre

Citation:

Si j'ai bien compris:
- La parcelle 1167 correspondrait sur le plan de masse 902p
- La parcelle 1164 correspondrait sur le plan de masse 1122p

oui c'est bien çà


- puisque le lot 1 2 est déja construit, les docs doivent être à jour.

C'est le lot 2 qui est déjà construit, nous construirons sur le lot 1, d'où mes questions concernant cette division et ce bornage. Normalement le lot 2 a été construit, il ne devrait pas avoir de problème concernant les limites séparatives (même si le bornage n'a pas été fait )

Notre implantation sera quasiment identique au lot 2, le PLU nous l'impose ainsi.

Oups oui j'ai corrigé lot 2 construit et non 1




et j'avoue que je ne comprends plus la question : au vu du cadastre j'acheterais ce lot 1 sans souci puisque de chaque coté il y a des constructions sur des terrains délimités par des bornes, et que ces gens doivent avoir des actes de propriété en bonne et due forme.

Le lot A le propriétaire
Le Lot 2 la femme du propriétaire
Nous le lot 1

En gros, on est entre le couple (propriétaire), pour eux pas de soucis (pour l'instant)...
C'est qu'il y a derrière les 3 parcelles, une grande parcelle avec prévision d'un lotissement de 6 maisons (en procédure)
.
C'est juste le projet derrière qu'il m’inquiète par rapport à la limite séparative.
Peuvent-ils venir grignoter nos parcelles ?
Je pense que non...

Une fois que nous aurons tout les documents en main, nous signerons sans soucis.

C'est interdit de "grignoter" les parcelles
Si ça arrive...il y aura des recours possibles, puisque les parcelles seront parfaitement définies.

Si il y a grignotage ... possiblement lor de la pose des clotures, mais comme en général, ça se fait à l'amiable.... ce sera sous ta surveillance avisée !

Bonjour,

Je vous remercie de vos interventions et après maintes recherches, je pense que nous allons donner suite.
Je suis rassuré par les discussions avec les propriétaires et des réponses apportés ici.

Ils ne sont pas contre pour faire un bornage contradictoire mais seulement après achat du terrain ce qui peut se comprendre... Le bornage a bien été fait sur le lot A qui représentait une superficie de 1500m² , puis division pour créer deux lots de 500m²

Plus qu'à attendre le prochain rendez-vous chez le notaire pour signer définitivement le compromis

Merci à vous

PS: suis de nature un peu anxieuse...