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Droit de passage mais pas droit de stationnement

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Photographe pro Env. 300 message Clermont (60)
Bonjour,

nous avons signé une promesse d'achat pour un terrain situé hors lotissement mais qui se situe au sein d'un lotissement (donc avec une servitude de passage qui a été signée entre le propriétaire du terrain et le lotisseur). Ce terrain est viabilisé comme les autres terrains du lotissement, clôturé également comme les autres terrains. Seulement, notre futur voisin nous a fait remarqué que nous n'avons aucun droit de stationner (juste le droit de passer). A l'époque où nous avons signé la promesse d'achat du terrain (début mars 2011), personne ne nous a parlé de ce droit (de stationner), ni l'agent immobilier qui vendait le terrain, ni le propriétaire du terrain, ni le notaire. Aujourd'hui, il s'avère donc que nous ne pourrons jamais stationner notre véhicule devant notre terrain, pire que nos amis et notre famille devra stationner à environ 500 m de chez nous et venir à pieds chez nous !!! Je trouve inadmissible que personne ne nous ai parlé de ce problème sinon, nous le l'aurions jamais acheté, c'est sûr. Nous sommes en contact avec le mairie pour qu'il nous trouve une solution avant la signature définitive chez le notaire. De toute façon, nous ne signerons pas tant qu'une solution ne sera pas trouvée et écrite noir sur blanc. Quel recours avons-nous ? Que risque-t-on si on stationne quand même ?

Nous avons également un autre soucis, notre voisin veut que l'on fasse les deux places de parking (emplacement goudronné de 6 m sur 5 m) comme les autres maisons alentours dans cette rue, seulement à l'époque, c'est le lotisseur qui leur a payé ces places (hors comme nous sommes hors lotissement, qui va les payer ?). Le maire veut également que ces places soit faites, nous sommes d'accord pour que selon soit homogène avec les autres maisons mais pas à notre charge !!! Nous savons que le propriétaire du terrain a également versé une somme d'argent au lotisseur pour la voiries et les divers raccordements de réseaux, dans ce cas là, ce serait au lotisseur de nous faire ces deux places après la construction.

Nous nous rendons compte que nous nous sommes bien fait avoir. Y a t-il d'autres choses que nous risquons de découvrir encore (à part ces deux droits, il y en a d'autres que nous serions sensé savoir et que l'on nous cache car c'est bien le mot, tout le monde nous l'a caché). On est vraiment dégouté....

Merci de vos réponses et conseils.
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 300
De : Clermont (60)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux d'enrobée ou de groudronnage...

Allez dans la section devis enrobée du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-97-devis_enrobee.php
 
Env. 2000 message Gironde
Est ce que vous êtes soumis au règlement du lotissement? C'est notifié dans l'acte si c'est le cas.
Sinon vous êtes soumis au PLU, et si celui ci peut exiger des places de stationnement il ne spécifie certainement pas qu'il faut qu'elles soient en enrobé qui coute un bras.
Quelquechose interdit le stationnement dans la rue?
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe pro Env. 300 message Clermont (60)
Merci pour votre réponse, juana
Non, nous ne sommes pas soumis au règlement du lotissement. Voilà ce qui est écrit sur la promesse d'achat du terrain: le terrain n'est pas situé en lotissement donc la loi SRU ne s'applique pas.
Il n'y rien d'indiqué non plus concernant ces deux places ni sur l'acte ni sur le permis de construire. On fait, si quelque chose interdit le stationnement dans la rue, je n'en sais trop rien, je n'ai rien trouvé dans les papiers fournis. Tout ce que je sais, c'est que les autres habitants ont chacun 2 places où ils ou leurs proches se garent donc personne ne stationne dans la rue (en général car en y allant, nous avons déjà vu des voitures garées sur les trottoirs).
Merci
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 300
De : Clermont (60)
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Env. 2000 message Gironde
Ce serait plus clair avec un plan.
Que votre voisin vous dise que vous n'avez pas le droit de stationner sur un accès qui ne vous appartient pas et sur lequel vous n'avez qu'un droit de passage ça me semble normal. Les places de stationnement éventuellement exigibles par le PLU (à vérifier en mairie) doivent en effet être chez vous.
Messages : Env. 2000
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

poutsouch a écrit:
nous avons signé une promesse d'achat pour un terrain situé hors lotissement mais qui se situe au sein d'un lotissement (donc avec une servitude de passage qui a été signée entre le propriétaire du terrain et le lotisseur). Ce terrain est viabilisé comme les autres terrains du lotissement, clôturé également comme les autres terrains....


c'est hors lotissement ou pas ?
s'il est dedans vous devez suivre le reglement de lotissement, sinon c'est le POS ou le PLU qui s'applique.
ce n'est pas clair, je n'aimerais pas et çà ne va pas favoriser les relations de voisinage

Le notaire c'est le votre ? non ? alors trouvez en un en urgence ! c'est gratuit.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Photographe pro Env. 300 message Clermont (60)
Elisa
Il est bien hors lotissement (c'est le notaire qui nous l'a affirmé). Le propriétaire du terrain ne voulait pas être rattaché au lotissement, il a souhaité garder son terrain pour plus tard pour ses enfants) mais finalement il a décidé de s'en séparer. Il a juste régler les frais de viabilisation au lotisseur + le droit de passage. On se rend compte que maintenant c'est les ennuies qui commencent. On ne veut pas de problèmes avec les voisins. Le notaire nous dit que l'on peux faire ce que l'on veut (si on ne souhaite pas faire les 2 places de parking, d'après lui, on est pas obligés) sauf que le maire de la commune prèfère qu'on les fasse, bref, rien n'est claire...
J'ai ajouté un plan du lotissement dans mon récit
MerciCrying
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 300
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
le notaire : ce qu'il dit il doit pouvoir l'écrire
le maire : ce qu'il préfère doit coller avec le reglement (POS ou PLU).

Reste les voisins, même si on ne vit pas avec c'est lourd à supporter quand il y a des désaccords dès le départ.
Et vérifier quand même : en imaginant que vous ayez le "droit" de ne pas faire ces places, si les habitants ne sont pas d'accord et obtiennent gain de cause dans quelques années...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
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Env. 2000 message Gironde
Pour ce qui est de l'obligation des places de stationnement, si le PLU ne dit rien et que vous êtes hors lotissement, la mairie ne peut pas l'exiger. En revanche elle pourra refuser le PC.
Le notaire affirme que ce n'est pas obligatoire? Il a vérifié le PLU? Si ce n'est pas le cas il dit n'importe quoi, rapprochez vous d'un notaire de confiance pour la signature de l'acte (c'est votre droit et ça ne coute rien de plus).
Après avoir vu le plan je comprends pas vraiment le droit de passage. Il s'applique à la voirie du lotissement (la route et la placette qu'il y a devant le terrain)? Si c'est le cas encore je vois pas trop l'intérêt, à moins que le lotissement soit fermé ou interdit les visiteurs peuvent passer sur la voirie. Encore heureux.
Par contre le stationnement est peut être interdit et on peut comprendre que les voisins préfèrent que vous stationnez sur votre parcelle plutot que sur la voirie vu qu'eux le font.
Messages : Env. 2000
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Photographe pro Env. 300 message Clermont (60)
Justement, on veut bien les faire ces maudites places, cela nous convient tout à fait, au contraire. Seulement, on trouve illogique que cela soit à notre charge. Sachant que le lotissement sera rétrocédé d'ici peut de temps (le maire nous a dit d'ici un an ou deux), à ce moment-là on aura moins de soucis, enfin,je pense. Reste le problème du droit de stationnement où là, en est complètement perdus... De toutes les façons, avant la signature définitive du terrain chez le notaire, nos voulons avoir des garanties écrites (et du maire et du notaire) sinon, nous ne signerons rien du tout...
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 300
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Photographe pro Env. 300 message Clermont (60)
Juana,

en fait, le droit de passage s'applique car on est obligé d'emprunter la rue pour accéder à notre parcelle qui se situe dans au fond d'une impasse. mais cette impasse n'est pas fermée, tout le monde peut y venir. Je crois qu'effectivement je vais me rapprocher d'un autre notaire mais comment va t-il avoir toutes les informations nécessaires pour constituer le dossier. L'autre notaire ne voudra certainement pas lui transmettre... Comment dois-je procéder ?
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 300
De : Clermont (60)
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Env. 2000 message Gironde
Attendez les places appartiennent à qui?
Soit elles ont été livrées avec les maisons et elles appartiennent aux propriétaires et se trouvent sur leurs parcelles.
Soit elles appartiennent à la copropriété et elles se trouvent sur les parties communes des parcelles.
Dans le deuxième cas, si il y a retrocession, elles appartiendront à la ville ou aux propriétaires?

Cela dit dans les deux cas j'ai un peu de mal à imaginer la collectivité assumer le cout de ces places.
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
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Env. 2000 message Gironde
Citation: en fait, le droit de passage s'applique car on est obligé d'emprunter la rue pour accéder à notre parcelle qui se situe dans au fond d'une impasse. mais cette impasse n'est pas fermée, tout le monde peut y venir. Je crois qu'effectivement je vais me rapprocher d'un autre notaire mais comment va t-il avoir toutes les informations nécessaires pour constituer le dossier. L'autre notaire ne voudra certainement pas lui transmettre... Comment dois-je procéder ?


Vous choisissez un notaire et vous lui donnez le nom du notaire qui s'occupe du dossier. Ils travailleront alors en bonne intelligence (on l'espère).
Par contre je ne sais pas si c'est encore possible après la promesse de vente (je pense que oui).
Le mieux c'est de demander à un notaire (le conseil est gratuit).
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
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Photographe pro Env. 300 message Clermont (60)
Les places font partie des parcelles (elles sont à l'intérieur mais ouvertes donc aucune clôture). Elles ne font pas partie des parties communes. Mais c'est bien le lotisseur qui a fait les travaux d'enrobage et de bitume et non les propriétaires. En fait, cela faisait partie du prix du terrain à l'époque (cela fait environ deux ans que les pavillons ont été construits).
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 300
De : Clermont (60)
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Env. 2000 message Gironde
Il n'y a donc pas de raison que la mairie (donc les administrés) assume le cout de ces places.
En revanche elle ne pourra rien exiger de vous (sauf obligation du PLU).
Vous ne serez pas tenus de réaliser les memes places.
Vous pouvez peut être demander à consulter le règlement de copropriété c'est lui qui définira s'il est possible de stationner sur la voie ou pas.
En revanche dès que ce sera rétrocédé c'est la mairie qui décidera de ça.
Je peux me tromper mais c'est comme ça que j'imagine les choses.
Messages : Env. 2000
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Env. 2000 message Gironde
Citation: Mais c'est bien le lotisseur qui a fait les travaux d'enrobage et de bitume et non les propriétaires.


ça ne change pas grand chose, c'est bien les propriétaires qui ont assumé le cout de ces places.
Messages : Env. 2000
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Photolover Env. 1000 message Essonne
Bon rien de méchant

déjà votre voisin vous a juste dit ce qui est sûrement valable pour tout le monde dans le lotissement

il n'y a pas de places de stationnement "public" autour de votre parcelle logique que vous n'ayez pas le droit de stationner sur le trottoir

votre terrain est assez grand pour pouvoir y mettre les voitures de vos invités le jour où vous faites un barbeq

vos voisins font la même chose puisque leurs places de stationnement sont sur leurs parcelles

je vois pas où est le problème

??

ah, pour les places peut-être obligatoires à l'américaine

moi à votre place je ferais rien du tout
je clôturerais tout
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Photographe pro Env. 300 message Clermont (60)
valerossi
merci pour votre réponse. Par contre, je ne comprends pas les place à l'américaine, il s'agit de quoi ?
Justement, clôturer, c'est ce que mon mari voulait faire, mais le maire, lui, souhaite que cela soit des places libres, c'est à dire non clôturées. Je pense qu'on va respecter son souhait et celui de notre futur voisin. Tant pis, nous n'aurons pas de portail (ça fera des économies). Pour ce qui est du révêtement, on se contentera de mettre des gravillons si effectivement c'est à notre charge (on attend la réponse du maire). Ce sera différent des autres places, mais bon, on n'aura pas les moyens de faire à l'identique et je pense que ce n'est pas à nous de payer le surplus.
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Photographe pro Env. 300 message Clermont (60)
Valerossi,
au fait, bravo pour notre maison elle est vraiment très chouette.
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Env. 2000 message Gironde
Non mais attendez le maire n'a pas à vous imposer des places ouvertes sur votre terrain. Il ne peut rien vous imposer de tel, si ça le défrise qu'une des maisons ne ressemble pas aux autres il aurait du refuser le lotissement vu qu'une des parcelles n'en faisait pas partie.
En revanche il est peut être (sans doute) interdit de stationner dans la rue du fait du règlement de copropriété et le PLU spécifie peut être que vous devez avoir deux places chez vous (mais n'interdira pas de les cloturer).
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Photographe pro Env. 300 message Clermont (60)
Juana
Merci. En fait, c'est vrai que le maire (très sympas d'ailleur) regrette de ne pas avoir contraint le propriétaire du terrain à s'intégrer au lotissement à l'époque car il voit que maintenant cela pose pas mal de soucis (on va arriver comme un cheveu sur la soupe dans le lotissement, on va embêter tout le monde (on a déjà vus les voisins les plus proches et on leur a dit qu'on était déjà désolé pour les inconvénients dû à la construction). Le notaire nous dit que l'on peut clôturer mais pas directement en limite de parcelle, car cela donne directement sur le trottoir. De toute façon, on attend maintenant des nouvelles du maire. Pour ce qui est de la clôture, on verra ce qui sera mieux quand la maison sera construite. Merci en tout cas pour vos réponses et pour ce forum vraiment très utile.
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Photolover Env. 1000 message Essonne
Bon à la rigueur si le maire veut vraiment coûte que coûte les deux places devant le terrain ok (mais après confirmation de la dde, pour des raisons d'homogénéité peut être qu'ils iront dans le sens du maire)

gravillonnées très bien, ça fera des économies

mais rien ne t'impose de construire ta maison "sur la rue"

c'est dommage

c'est ça pour moi à "l'américaine", pas de portail et la porte d'entrée accessible à tous

après chacun est libre mais j'aime pas trop pour ma part

Bon courage et à bientôt sur ton récit que je vais suivre

mais c'est lequel le bon, il y en a deux?
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Photolover Env. 1000 message Essonne
Je viens de regarder ton projet qui m'a l'air très sympa

par contre ne crois-tu pas que c'est plutôt les deux pentes différentes maison-garage qui vont plus embêter le maire et la dde

enfin, je dis ça c'est à cause du "syndrome-ABF"
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Photographe pro Env. 300 message Clermont (60)
Valerossi,

merci pour ta réponse. En fait c'est celui de rue des Glycines et la maison a encore changé, en effet, il fallait un encuvement obligatoire (spécifiée par la DDE) pour la partie qui était en combles aménagées du coup, on a rajouté un fronton car sinon, cela ne faisait pas terrible et très vide.J'ai mis un lien pour voir le site que je suis en train de faire sur la construction et c'est sur celui-ci que j'ai mis les deniers plans validés. En ce qui concerne les deux pentes différentes (garage et maison), la DDE n'a rien dit, car nous venons d'avoir le permis de construire (ouf enfin après 2 mois et demi) et c'était la seule solution pour pouvoir garder un espace grenier au-dessus du garage. C'est vrai qu'on aurait pu déplacer un peu la maison plus en milieu de terrain, mais après pour pouvoir rentrer dans le garage, cela aurait été galère et on a préférer garder pas mal d'espace à l'arrière et sur le coté car ce coté sera justement plein sud.
Picto recompense Photographe pro
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