Bonjour,
Nous sommes un couple avec 2 petits enfants.
Installé en Charente depuis 2 ans, nous avons choisi de faire construire notre chez nous ici.
Après avoir regardé du côté de l'ancien où nous ne trouvions pas notre bonheur, nous avons saisi l'opportunité d'un terrain dans le coeur du village où nous sommes locataires.
Nous avons choisi de faire une maison contemporaine à toit plat avec à l'interieur tout (enfin pas vraiment tout à fait, budget oblige)ce que nous souhaitions.
Nous avons choisi un constructeur ayant un bon rapport qualité prix mais aussi tourné vers le contemporain, le bio climatique et le toit plat. C'est aussi un des rares à ne pas avoir voulu nous fourguer un plan tout fait.
Après maintes déboires avec les ABF, nous avons eu (enfin) notre permis accordé en décembre 2012.
Après la pluie, le beau temps et pour nous après la pluie le début de la construction.
Le chantier est ouvert depuis le 28 janvier 2013.
nous allons essayer d'alimenter au fur et à mesure notre récit au fur et à mesure de l'état d'avancement.
Bonne lecture à ceux qui vont nous suivre et merci à tous les forumeurs pour l'aide précieuse qu'ils apportent à tous et qu'ils m'ont apporté.
Après l'ouverture du chantier, 1er sondage et surprise. Il faut un vide sanitaire. Ben oui, notre constructeur ne l'avait pas fait avant!
Dommage.........pour lui! Mais pour le moment, il ne nous a rien réclamé. De toute façon, le ccmi étant un contrat ferme et définitif, il ne peut pas nous l'imposer.
Allez, vivement la fin des fondations.
Prudence ... nous, nous avions un vide sanitaire de 0M75 prévu au ccmi et après étude de sol (imposé par le constructeur) il nous annonce qu'il ne faut pas un ... mais deux rang de parpaing en plus en profondeur afin d'atteindre soit disans un sol assez ferme !!! nous nous retrouvons donc avec un vide sanitaire de 1M20 ... surcout de 2500 € non prévu ... bonne année !!!
Merci Geishou, nous aussi on croise les doigts. Une étude de sol poussée doit être faite cette semaine.
On verra ce que ça donne.
En attendant, je vais rêver en regardant les plans!
Information posté par fred 84400 le 13/11/2012
Un CCMI avec plan ne peut pas laisser l'étude de sol à la charge du maître de l'ouvrage
09/11/12
Cass. 3e civ. 24 octobre 2012 n° 11-18.164 (n° 1241 FS-PB), Chautard c/ Sté Auvergne terres
Un CCMI avec plan ne peut pas mettre à la charge du maître de l'ouvrage la fourniture d'une étude de sol et, sauf stipulation expresse dans les formes prescrites par la loi, le prix convenu inclut le coût des fondations nécessaires à l'implantation de l'ouvrage.
Des époux signent un contrat de construction d'une maison individuelle (CCMI) avec fourniture de plan pour un montant de 230 000 € chiffré en l'absence d'une étude de sol, le coût d'adaptation au sol n'étant pas compris dans le prix. Par suite d'un refus de permis, un avenant modificatif est conclu sur la base d'une surface réduite et pour un prix de 238 000 € comprenant le coût de l'adaptation au sol. Un contentieux nait de l'exécution de contrat et les époux assignent le constructeur en remboursement du coût de l'étude du sol et des fondations.
Pour rejeter leur demande, la cour d'appel retient qu'une étude de sol a été préconisée par le constructeur dans la notice descriptive signée en même temps que le contrat d'origine. La notice comportait un paragraphe « avertissements » précisant qu'il était important qu'une étude de sol soit fournie afin de permettre la réalisation d'un devis définitif comprenant des fondations adaptées au site et que le coût de cette étude n'était pas imputable au constructeur. Censure de la Cour de cassation. Il ne peut pas être prévu dans un CCMI que le maître de l'ouvrage doit fournir une étude de sol.
L'arrêt d'appel est également cassé pour avoir repoussé la demande de remboursement du coût des travaux d'adaptation au sol aux motifs que :
l'ensemble des adaptations avait été chiffré avant la signature de l'avenant ;
la notice descriptive annexée à l'avenant reprenait expressément que l'adaptation au sol se ferait suivant les prescriptions de l'étude de sol ;
les travaux réalisés correspondent bien à ce qui a été prévu et accepté par les parties.
Mais, pour les Hauts Magistrats, sauf stipulation expresse dans les formes prescrites, le prix convenu dans un CCMI avec fourniture de plan inclut le coût des fondations nécessaires à l'implantation de l'ouvrage.
La cassation est enfin prononcée sur un troisième point. En ordonnant le versement au constructeur d'une partie du solde du prix, au besoin par déconsignation, bien que certaines réserves formulées par les maîtres de l'ouvrage à la réception et dans les 8 jours de celle-ci n'aient pas encore été levées, les juges d'appel ont violé la loi. En effet, le solde du prix n'est dû au constructeur qu'à la levée de l'intégralité des réserves.
Remarques
1. Après la signature d'un CCMI avec fourniture du plan, le constructeur ne peut demander aucun supplément de prix même s'il s'aperçoit en cours de travaux qu'il est nécessaire de bâtir des fondations spéciales en raison de la nature du sol. Il lui appartient de faire au préalable toutes les études de sol nécessaires mais il ne peut ni faire signer au maître de l'ouvrage un contrat d'études préliminaires, ni percevoir de rémunération à ce titre. En pratique, le constructeur est donc contraint, soit d'effectuer l'étude de sol et d'intégrer son coût et celui des travaux nécessaires dans le prix convenu, soit de prendre le risque de ne pas effectuer cette étude, à charge pour lui de supporter le coût des travaux supplémentaires. Il ne peut pas prévoir dans le contrat que c'est le maître de l'ouvrage qui devra fournir cette étude de sol.
2. Quant au coût des travaux d'adaptation au sol, toujours compris par défaut dans le prix convenu avec le constructeur en cas de CCMI avec fourniture de plan, les Hauts Magistrats réservent le cas contraire de la « stipulation expresse dans les formes prescrites ». Il s'agit du formalisme requis pour les travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, lesquels doivent être décrits et chiffrés par le constructeur et faire l'objet d'une mention manuscrite et paraphée du maître de l'ouvrage (CCH art. L 231-2, d).
Bonjour,
Aujourd'hui RDV avec les maisons de la Touvre pour m'expliquer le type de fondations qui sera fait. Ce sera donc un radier sur bêche avec un drainage.
Concernant le surcoût pour ces fondations, le constructeur m'a dit qu'il le prendrait à sa charge, conformément au contrat et aux règles du CCMI.
Tous ne l'auraient pas fait, il est donc important de le signaler.
Le chantier devrait reprendre mercredi avec reprise du terrassement.
A suivre
Bonsoir à tous,
Ca y est, le terrassement a enfin commencé.
Ca fait plaisir.
Par contre la mauvaise surprise, je devais, selon les maisons de la touvre, faire évacuer les terres excédentaires. je pensais avoir trouve un preneur mais c est tombe à l eau! bilan le constructeur me réclame 3800 euros!!!!
Bien que ce poste n est pas été chiffre dans la notice comme étant à ma charge, il prétend que ça l'est.
Il avait pourtant été réglo pour l'adaptation au sol.
Je ne porterai pas de jugement, ce poste n'étant qu'un récit factuel mais à vous de juger!
Bonjour dav
Bonne nouvelle pour le terrassement.
Tu parles bien de l'évacuation des terres excédentaires par rapport au travail supplémentaire nécessaire pour le sol?
3800 euros c'est quand même pas donné.
Pour moi, je ne vois pas l'intérêt de prendre en charge les adaptations nécessaires pour ne pas aller jusqu'au bout et évacuer les terres excédentaires. Bref, ce n'est que mon avis
Bonne journée
Oui effectivement sa fait enormes nous on a partager le surplue de terre avec notre constructeur il on pris de camions a leur charge et le reste a nous car cela fesait pas lobjet dans le cdt mais on en a pas eu pour 3800 euro !
Ca y est, le terrassement est terminé. On, enfin les maçons(parce que moi...)entament les fondations. Aujourd'hui mise en place du béton de propreté avant création du radier sur bêche.
La semaine prochaine, coffrage de l'ensemble, ferraillage et coulage du radier. 80m3 de béton, ça va faire quelques camions toupie tout ça!
Bonjour,
Je suis content de constater qu'ils sont chez toi, je pense qu'ils font la navette entre ton terrain est le mien, ce matin, ils sont chez moi!
Reprise des travaux de préparation avant coulage du radier ces prochains jours. Là ils préparent les réservations. Cool
Réception en même temps ce jour de l'appel de fond dû à l’achèvement des fondations, daté du 16 avril!!!!. Comme pour le 1er appel de fond, il est clairement anticipé vu qu'il n'y a encore rien!
Voyons le côté positif, les travaux reprennent!
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Informations sur le projet : Type de travaux : Construction neuve Type de construction : Plain pied Style : Cubique / Toit plat Label énergétique : BBC Effinergie Surface habitable : 142m² (5 pièces) Superficie terrain : 1150m²
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