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CCMI + plan

Ce sujet comporte 21 messages et a été affiché 5.270 fois
Non connecté actuellement khafre
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Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 05/12/2011 à 20h31
CCMI + plan Partager | Citer |
Bonsoir,

je veux faire état d'un problème rencontré avec mon constructeur au sujet de mon CCMI.

J'ai signé fin octobre un CCMI et des plans non attachés au CCMI.
Sur ces plans, avait été mis en place les WC à coté de la cuisine séparé par une cloison et non pas sous l'escalier comme prévu dans les plans types du constructeur.

Ces plans ont été signés par les deux parties.

Lors du dépôt du permis de construire ( obligatoire et urgent pour l'obtention de mon emprunt), le constructeur a laissé l'emplacement des WC sous l'escalier en disant que les nouvelles normes sanitaires du cahier des charges du constructeur ( paru soi disant le 01/09/2011) ne permettaient pas de les placer à coté de la cuisine. ( d'où un mécontentement de ma part)

J'aimerai savoir si le constructeur est dans son droit ?

De même, ma voisine qui a la maison identique a placé les WC à coté de la cuisine (séparation faite par une cloison) et les éléments ont été monté fin octobre.

Merci de m'éclairer.
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Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
Le 05/12/2011 à 20h43
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lol, c'est un rigolo votre cst

Demandez lui une copie de ces nouvelles normes Laugh
0
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Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 05/12/2011 à 21h39
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oui mais encore.
0
Non connecté actuellement bnalza

Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
Le 05/12/2011 à 22h57
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ça veut dire que ton cst te raconte des aneries et qu'il ne compte pas te faire les WC où tu le souhaites.

maintenant reste à déterminer que faire désormais.

1 : inscription à l'AAMOI
2 mise ne demeure au cst de réaliser la construction telle que définie sur les plans que tu as signé;

ps : tu as signé les plans du permis ?
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Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 06/12/2011 à 09h11
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non je n'ai pas signé les plans sur permis.
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Non connecté actuellement bnalza

Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
Le 06/12/2011 à 09h57
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par contre tu as bien signé les plans avec les WC tels que tu le souhaitais ?
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Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 06/12/2011 à 10h52
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oui j'ai signé des plans avec l'emplacement WC souhaité.
0
Non connecté actuellement ome

Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 3 ans
Le 07/12/2011 à 08h08
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Alors il l'a dans l'os, ce sont les plans signés qui sont validés, à lui de se débrouiller pour te faire ce que tu as signé
1
Non connecté actuellement Vincent_

Messages : Env. 300
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 07/12/2011 à 14h59
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Arrêtez moi si je dis une bêtises, mais normalement, ces modifications là ne se définissent-elles pas lors de la MAP ?

Nous avons signé avec notre constructeur un CCMI, certes accompagné du plan d'aménagement (pour la banque, etc...) mais... provisoires !
Seules les modifications extérieures ont due être entérinées assez vite (pour le permis de construire), mais il nous laisse libre court pour l'intérieur jusqu'à la MAP.

Je pensais qu'ils faisaient tous comme cela ?
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Non connecté actuellement khafre
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 07/12/2011 à 18h20
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Dans mon cas, le CCMI ne prévoit pas l'emplacement des WC. Les plans provisoires visés par les deux parties prévoyaient des WC à coté de la cuisine et non sous l'escalier comme prévu dans leur " plan-type".

Ces plans ont-ils une valeur vis-à-vis du constructeur ?
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Non connecté actuellement ome

Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/12/2011 à 08h47
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Excusez-moi, mais quelqu'un peut-il me dire quelle norme interdit les WC à côté de la cuisine svp?
Ca m'intéresse beaucoup.Laugh
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Non connecté actuellement ome

Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/12/2011 à 08h59
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oui, c'est bien ce que je pense aussi, ca sent le foutage de gu..le de la part du constructeur à plein nez.

Ceci dit, soit il a beaucoup d'humour, soit beaucoup de culot...
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Non connecté actuellement khafre
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/12/2011 à 11h15
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Ce plan n'était pas annexé au CCMI reçu par recommandé.
Le plan signé correspond au plan d'un autre projet sur lequel il a mis du blanco sur le nom de la personne qu'il a remplacé par le mien.
La signature du plan a eu lieu le même jour que le CCMI.
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Non connecté actuellement khafre
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/12/2011 à 13h50
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oui c'est exactement le cas "du blanco".
Je n'ai pas de plan fourni avec le CCMI. ( les plans signés étaient à part)
Le Cst a tamponné et signé les plans.
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Non connecté actuellement khafre
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 09/12/2011 à 10h29
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Je pense aller voir l'ADIL pour voir s'ils peuvent me renseigner. Qu'en pensez-vous ?
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En cache depuis le mercredi 15 avril 2015 à 23h35
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