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CCMI + plan

Ce sujet comporte 29 messages et a été affiché 4.691 fois
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Non connecté actuellement khafre
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Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 05/12/2011 à 20h31 | CCMI + plan Signaler un abus | Citer
Bonsoir,

je veux faire état d'un problème rencontré avec mon constructeur au sujet de mon CCMI.

J'ai signé fin octobre un CCMI et des plans non attachés au CCMI.
Sur ces plans, avait été mis en place les WC à coté de la cuisine séparé par une cloison et non pas sous l'escalier comme prévu dans les plans types du constructeur.

Ces plans ont été signés par les deux parties.

Lors du dépôt du permis de construire ( obligatoire et urgent pour l'obtention de mon emprunt), le constructeur a laissé l'emplacement des WC sous l'escalier en disant que les nouvelles normes sanitaires du cahier des charges du constructeur ( paru soi disant le 01/09/2011) ne permettaient pas de les placer à coté de la cuisine. ( d'où un mécontentement de ma part)

J'aimerai savoir si le constructeur est dans son droit ?

De même, ma voisine qui a la maison identique a placé les WC à coté de la cuisine (séparation faite par une cloison) et les éléments ont été monté fin octobre.

Merci de m'éclairer.
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Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 05/12/2011 à 20h43 Signaler un abus | Citer
lol, c'est un rigolo votre cst

Demandez lui une copie de ces nouvelles normes Laugh
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Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 05/12/2011 à 21h39 Signaler un abus | Citer
oui mais encore.
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Non connecté actuellement bnalza

Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 05/12/2011 à 22h57 Signaler un abus | Citer
ça veut dire que ton cst te raconte des aneries et qu'il ne compte pas te faire les WC où tu le souhaites.

maintenant reste à déterminer que faire désormais.

1 : inscription à l'AAMOI
2 mise ne demeure au cst de réaliser la construction telle que définie sur les plans que tu as signé;

ps : tu as signé les plans du permis ?
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Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 06/12/2011 à 09h11 Signaler un abus | Citer
non je n'ai pas signé les plans sur permis.
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Non connecté actuellement bnalza

Messages : Env. 5000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 06/12/2011 à 09h57 Signaler un abus | Citer
par contre tu as bien signé les plans avec les WC tels que tu le souhaitais ?
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Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 06/12/2011 à 10h52 Signaler un abus | Citer
oui j'ai signé des plans avec l'emplacement WC souhaité.
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Non connecté actuellement ome

Messages : Env. 900
Dept : Landes
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 07/12/2011 à 08h08 Signaler un abus | Citer
Alors il l'a dans l'os, ce sont les plans signés qui sont validés, à lui de se débrouiller pour te faire ce que tu as signé
1 personne trouve ce message utile
Non connecté actuellement phanez69

Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
Message Le 07/12/2011 à 12h40 Signaler un abus | Citer
Les WC ne doivent pas être à coté de la cuisine selon la nouvelle norme du jour.
Celle-ci il faut la garder elle est bien.
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Non connecté actuellement Vincent_

Messages : Env. 300
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 07/12/2011 à 14h59 Signaler un abus | Citer
Arrêtez moi si je dis une bêtises, mais normalement, ces modifications là ne se définissent-elles pas lors de la MAP ?

Nous avons signé avec notre constructeur un CCMI, certes accompagné du plan d'aménagement (pour la banque, etc...) mais... provisoires !
Seules les modifications extérieures ont due être entérinées assez vite (pour le permis de construire), mais il nous laisse libre court pour l'intérieur jusqu'à la MAP.

Je pensais qu'ils faisaient tous comme cela ?
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Non connecté actuellement phanez69

Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
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Message Le 07/12/2011 à 15h20 Signaler un abus | Citer
Vincent_ a écrit:Arrêtez moi si je dis une bêtises, mais normalement, ces modifications là ne se définissent-elles pas lors de la MAP ?

Nous avons signé avec notre constructeur un CCMI, certes accompagné du plan d'aménagement (pour la banque, etc...) mais... provisoires !
Seules les modifications extérieures ont due être entérinées assez vite (pour le permis de construire), mais il nous laisse libre court pour l'intérieur jusqu'à la MAP.

Je pensais qu'ils faisaient tous comme cela ?


Lors de la signature du contrat de construction, tu valides des plans, des équipements, des isolants...et j'en passe.
Assez rapidement le l'extérieur sera figé pour pouvoir déposer le permis de construire. Permis de construire qui conditionne souvent l'obtention du crédit et l'achat du terrain.
Le plan intérieur est effectivement assez libre, mais sera tracé par des avenants et des plans à jour.

Donc cela pour dire si les WC sont à coté de la cuisine, sous un escalier dans le CCMI, ils doivent y être sauf si c'est une demande personnelle.

Dans notre cas, le plan de départ a bien évolué et j'étais libre de changer tout ce que je souhaitais.
Cela à un coût (en + ou - souvent en +), mais cela est tracer et est visé par le constructeur et toi pour acceptation.
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Non connecté actuellement khafre
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Messages : Env. 10
De : Langueux (22)
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 07/12/2011 à 18h20 Signaler un abus | Citer
Dans mon cas, le CCMI ne prévoit pas l'emplacement des WC. Les plans provisoires visés par les deux parties prévoyaient des WC à coté de la cuisine et non sous l'escalier comme prévu dans leur " plan-type".

Ces plans ont-ils une valeur vis-à-vis du constructeur ?
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Non connecté actuellement phanez69

Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
Message Le 07/12/2011 à 18h46 Signaler un abus | Citer
Les plans étaient avec le contrat que tu as signé. Contrat que tu as reçus par AR logiquement.
Ces plans sont logiquement bon.
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Non connecté actuellement ome

Messages : Env. 900
Dept : Landes
Ancienneté : + de 2 ans
Message Le 08/12/2011 à 08h47 Signaler un abus | Citer
Excusez-moi, mais quelqu'un peut-il me dire quelle norme interdit les WC à côté de la cuisine svp?
Ca m'intéresse beaucoup.Laugh
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Non connecté actuellement phanez69

Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
Message Le 08/12/2011 à 08h53 Signaler un abus | Citer
ome a écrit:Excusez-moi, mais quelqu'un peut-il me dire quelle norme interdit les WC à côté de la cuisine svp?
Ca m'intéresse beaucoup.Laugh


Aucune je pense. A faire confirmer.
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En cache depuis le mardi 08 juillet 2014 à 13h46

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