Coffret EDF sur chemin en indivision (respect C14-100)?

salut.

la NF C 14-100 est visualisable ici cliquer sur " visualiser la norme " et s’inscrire. ( c'est gratuit )

elle dis en gros ( article 5.1.2 ) que le ccpi doit être accessible depuis le domaine publique sans franchissement d’accès contrôlé ( porte ou portail fermé a clef par exemple ). et que le compteur ne peut se trouver a plus de 30m du ccpi. ( article 3.2.6 )

ERDF peut partir du principe qu'on ne connait pas l'avenir et qu'un portail fermé peut être posé a l'entrée d'un "chemin en indivision".

voila pourquoi les branchements sont souvent fait a l'entrée des chemins en indivision.

Bonsoir,

merci pour votre réponse.

Je me posai 2 autres questions.
Est il possible de faire une boite de raccordement dans chaque chambre de tirage sur la longueur de 150M?
Est il possible de raccorder 2 fouets consécutivement, pour passer d'un cable 120mm²alu à un cable 50 mm² cuivre puis un autre fouet pour avoir du 25mm²?


Je vous remercie d'avance pour votre réponse.

Cdlt

Citation:

Est il possible de faire une boite de raccordement dans chaque chambre de tirage sur la longueur de 150M?

si vos boites sont étanches, je ne vois pas le soucis ... a confirmer pas des pro de la c15-100

Citation:

Est il possible de raccorder 2 fouets consécutivement, pour passer d'un cable 120mm²alu à un cable 50 mm² cuivre puis un autre fouet pour avoir du 25mm²?

je ne croix pas qu'il existe de fouets 150 / 25 .... me trompe-je ? sinon, alors pareil que plus haut.... je ne vois pas le soucis... ect...

Bonjour,

Citation:

Est il possible de faire une boite de raccordement dans chaque chambre de tirage sur la longueur de 150M?

quel est l'intéret de mettre des boites de dérivation?
vu la section du cable, ce n'est plus une boite qu"il vous faut.

Bonsoir,

Je pensais mettre des boites car je dispose de bout de câble et non d'un câble d'un seul trait.

J'ai eu une réponse de la part d'ERDF ( ARE).
Qu'en pensez-vous ?



Premier Mail:
Bonjour,

Je souhaiterai savoir où va se situer le futur compteurpour ma maison.
En lisant les divers documents ERDF, il est indiqué quele compteur doit être situé en limite de parcelle.
Qu'entendez vous par parcelle? Est ce qu'un chemin enindivision represente une parcelle?
Ma future maison se situe en second rideau par rapportà la route. Il y a donc un chemin en indivision ( avec mon voisin) pouracceder à ma parcelle.
Le compteur se situera donc en limite de voie publique-cheminen indivision ou en limite chemin indivision-parcelle?

Le chemin en indivision a une longueur de 150m.

Je vous remercie pour votre réponse.





Réponse :

Bonjour,

Si votre parcelle cadastrale ne vientpas jusqu'a la limite de voie publique alors les coffrets seront posésen "limite chemin indivision-parcelle".
Si votre parcelle arrive jusqu'a lavoie publique alors les coffret seront posés en limite de voie publique
.

Cordialement,




Que pouvez-vous en conclure svp?

Cordialement,

ah oui 150m de chemin je comprend que tu te pose la question

malheureusement edf s'arretera toujours dans le domaine public, il ne rentre ni sur une parcelle ni sur un chemin en indivision

a priori, je pensais comme yoda, mais ce mail semble dire le contraire ....

pourquoi le contraire?

Citation:

Si votre parcelle cadastrale ne vientpas jusqu'a la limite de voie publique alors les coffrets seront posésen "limite chemin indivision-parcelle".

tu comprend ça comment toi ?

jle comprend que la parcelle n'allant pas jusqu'au dommaine public, le chemin en indivision la remplace (la parcelle)

bonsoir,

Le Lodge de Seysses a écrit:

Si votre parcelle cadastrale ne vientpas jusqu'a la limite de voie publique alors les coffrets seront posésen "limite chemin indivision-parcelle".
Si votre parcelle arrive jusqu'a lavoie publique alors les coffret seront posés en limite de voie publique
.

aie, j'interprete comme Fab1978, on en a déja vu plusieurs dans ce cas : EDF propose ou impose le coffret en limite de terrain (à ras du chemin) et pas en bordure de route.
le pb c'est qu'en plus, ils n'autorisent pas à ce qu'on fasse les travaux dans la partie chemin , ils la prenne à leur charge et le devis-facture tape fort, très fort (c'est le barème : tout ce qui est > 30m est facturé au mètre.).

il faut retourner le truc dans l'autre sens : dire que ce chemin en indivision est privé, qu'il sera fermé en limite de voie publique en accord avec les 2 proprios (terrains 1 et 2), c'est le seul cas où ils posent les coffrets en limite de voie publique,
il faut insister : ils n'ont pas le droit d'entrer sur un terrain privé mais ils détournent en disant "ce chemin en indivision sera peut-être... un jour... un chemin communal..."

oups j'ai oublié : il y a eu le cas chez Aglaé (33) elle a obtenu le coffret en bord de route, d'autres ont payé plein pot en disant "c'est les nouveaux textes".

d'habitude edf va le moins possible sur les terrains privé alors ça m'étonne ce que tu dis elisa...

un jour un chemin communale j'y crois pas trop... c'est peu-etre que maintenant ça les arrange dans ce cas la avec le devis salé que tu parles elisa, money money


coté client le mieux c'est d'avoir le compteur edf au plus pret de chez soi et qu'edf s'occupe de tout pour pas trop cher ^^

yoda_51 a écrit:

d'habitude edf va le moins possible sur les terrains privé alors ça m'étonne ce que tu dis elisa...

oui ils ne vont pas sur les terrains privés, il y a quelques années j'aurais répondu comme toi, j'ai 2 coffrets en bord de route pour 2 maisons accessibles par un chemin (75m) avec servitude, mais çà, c'était en 2006.

maintenant, "ils" assimilent les accès qui desservent plusieurs lots (2 maisons) à un éventuel-futur-accès-lotissement ou autre et çà passe en chemin pseudo-public.

"ils" ont tendance à envoyer un document de demande "lotissement" au lieu de raccordement individuel.

ce n'est pas très vieux, les tarifs sont assez dissuasifs , regardes :

Citation:

Depuis le 1er janvier 2009, une nouvelle loi est passé pour ce qui concerne les branchements d'ERDF. Celle ci s'appelle la loi SRU. Donc pour résumé à peu prés, sur ce que j'ai compris : Si ta maison est à moins de 35 mètres d'un poteux EDF existant, alors celà ne coute pas bien cher, c'est un forfait. E, revanche si ton terrain se situe en 35 m et 100 m alors les frais de branchement avec tranché, fusé, tirage de câble etc sont au frais du client.

Maintenant si ton terrain est à plus de 100 m ERDF considère que celà est une extension de ligne et donc il se met en relation avec la mairie et c'est à elle de payer l'extension et non au client.

Citation:

ERDF ne fait pas refaire les tranchée, ils ne font que passer les cables dans les gaines et poser un autre compteur au pied du terrain et la facture pour lui d'éleve a 800€ alors que le SDE82 lui en proposer 7500€.
Alors ce SDE82 ils abuserai pas des loi un peu pour faire croire au gens des connerie !
puisque erdf laisse comme ça c'est qu'il y a pas besoin de tout refaire!?
A moi il m'en propose presque 13 000 €, si j'arrive a faire avec erdf ça vas etre la fete !

issu de http://www.forumconstruire.c[...]php#1116781

______________________________________

Yoda_51 a écrit:

coté client le mieux c'est d'avoir le compteur edf au plus pret de chez soi et qu'edf s'occupe de tout pour pas trop cher

tout à fait d'accord

Bonjour à tous .

Je me permet de faire remonter ce sujet , car je me retrouve aujourd'hui dans la meme situation .

Je viens de faire l'acquisition d'un terrain qui se trouve au fond d'un chemin en indivision entre moi et 2 autres maisons construites il y à deja pas mal de temps , on est donc 3 , pour les 2 autres maisons , le compteur est au bord de la route , mais ca a été fait il y à au moin 20 ans .

Entre le bord de route et la limite de mon terrain , il y à environ 100 mètres .

Apres contact avec la SAUR pour l'alimentation d'eau et le tout à l'égout , c'est bon , ils sont passé voir , m'on fais un devis , il mettent ca en bordure de route , donc pas de frais supplémentaire .

Mais avec L'ERDF , pfffffffffffffffff...............

Alors deja , ils me repondent alors que j'ai envoyé le dossier complet qu'il ne se deplace pas , SUPER , et qu'il ne me feront de toutes façon pas de devis temps que je n'aurrais pas eu mon permis de construire ! Car il y aurra besoin d'une extension !

Heuuuu , oui , daccord , mais moi , j'ai justement besoin de connaitre le cout qu'ils vont me facturer pour savoir justement s'il me reste assez ou non pour construire , parceque la , je suis dans le floue , 2000,00 euros , 20 000 euros ???

Puis daccord , pas tout à fait , il n'ont pas à mon sens à intervenir en domaine privée !

Si un jour nous decidons avec les autres proprios en indivisions du chemin de mettre un portail electrique en fer forgé de 2 mètres de haut avec 3 dobermans derriere , il fera comment le petit monsieur de l'ERDF pour venir relever mon compteur !

Comble de l'ironie , je vais faire moi meme la tranchée pour l'alimentation d'eau et le tout à l'egout avec un collègue équippé d'une mini-pelle quand la SAUR aurra posé les coffrets en bordure de route , je fais quoi , je mets ma gaine EDF quand meme ? Ou alors ils vont venir 15 jours plus tard pour refaire une tranchée bien sur à 10 cms de la ou j'aurrai fais la mienne ? Pourquoi faire simple quand on peux faire compliqué !

Le pire , c'est qu'ils ne veulent meme pas se déplaçer ....

Je pense passer le fourreau , comme cela , ca arrangera peut etre les choses , si le fourreau est passé , il ne vont quand meme pas refaire le boulot, et dans ce cas , je peux espérer échapper au tarif explosif d'une extension....

Par contre , savez vous ce qu'il faut mettre comme boite de tirage et surtout , à partir de quelque distance et tout les combiens de metres ?

Sinon , vue que le poste remonte à debut d'année 2012 , ou en etes vous de votre cotés ?

Merci d'avance pour vos réponses .

Cordialement .

Salut man22,

depuis ce poste, j'ai eu quelques infos.

le problème des chemins en indivision, c'est que ce cas entre en contradiction avec plusieurs points de la NF C 14-100.

en effet, la NF C 14-100 interdit par exemple a un câble de branchement de traverser un domaine privé autre que celui deservit. dans dans le cas des chemin en indivision, la parcelle a desservir n'est pas la même que le chemin .... ( art 8.1 )

pour alimenter les terrain en bout de chemin en indivision, il a bien fallu trouver une solution. donc pour être en accord avec la NF C 14-100, ERDF fait faire des extension de réseau et ajoute en limite de domaine privé publique un coffret de coupure réseau ( C 400 ) qui peut également recevoir une borne telereport. ainsi, il n'y a pas de câble de branchement dans le chemin en indivision et on a un point de coupure et de relevé sur le domaine publique.

pour ce qui est du prix de l'extension, c'est calculable en connaissant sa longueur, et la taille de la commune ou elle sera faite.

Bonjour et merci pour ce retour d'information .

Mais j'ai un peu de mal à comprendre , vous dites que ERDF fait alors une extension de réseau et ajoute en limite de domaine privé publique un coffret de coupure réseau , mais alors ce n'est plus une extansion !

Enfin , dans mon cas , cela n'en serait pas une je pense , puisqu'il y à un poteau d'alimentation EDF juste en limite public et l'entrée du chemin en indivision , donc l'extension serait alors de 1 mètre ou 2 mètre pour poser le coffert sur le cotés de l'entrée du chemin !

Pour le tarif , cela m'interresse beaucoup , car comme dit precedement , temps que je n'ais pas obtenus mon permis de construire , il ne m'établierons pas de devis .

Mon terrain se situe dans le 22 , c'est une commune d'environ 36 KM² soit 3600 hectares , ou il y à environ 4500 habitants .

Entre le debut du chemin en indivision ou se trouve le poteau EDF et le bord de mon terrain le plus proche il y à environ 88 mètres , et entre le bord du terrain et la maison environ encore 18 mètres de plus .

Si vous savez ce que cela peux donner en therme de cout , et surtout , sur quoi vous basez vous ?

Merci encore pour ces infos .

Cordialement .


EDIT :

J'ai fais rapidement un petit croquis pour situé plus facilement mon cas :



La parcelle de 3600 M² en vers c'est mon terrain , dans lequel il à fallut que je créer une parcelle de 700M² pour construire , la commune n'autorisant plus de permis de construire sur les terrain de plus de 700M² , he oui , ca existe !

Alors vous allez me dire , mais pourquoi construire si loin , pourquoi ne pas se mettre au plus pret de la voie communal , bon , cela , il faut le voir sur place , sur un croquis , on n'y voit pas l'environnement , mais l'avantage d'un grand terrain c'est d'y etre tranquil , et l'endroit que j'ai choisis correspond le mieu à ce critere .

On y vois également les 2 voisins qui sont au meme titre que moi , propriétaire du chemin en indivision , j'espère que ca pourra aider .

Ha oui , autre chose , je n'avais pas fais attention , mais je viens de voir que vous etes dans le 22 , comme moi

man22 a écrit:

Bonjour et merci pour ce retour d'information .

Mais j'ai un peu de mal à comprendre , vous dites que ERDF fait alors une extension de réseau et ajoute en limite de domaine privé publique un coffret de coupure réseau , mais alors ce n'est plus une extansion !

si on se réfère a la définition donnée par le décret n° 2007-1280 du 28 août 2007(c'est donc une définition légale) "le branchement" débute a partir du moment ou il n'est plus techniquement possible de raccorder d'autre compteur. et tout ce qui n'est pas du branchement, c'est du réseau.
dans votre cas, techniquement, ce serai très simple de raccorder plusieurs compteur dans la boite qui sera posée aux environ de votre limite de propriété.
de plus il est autorisé par les norme de faire circuler a travers une parcelle du réseau qui dessert une autre parcelle ( contrairement au branchement ). donc, dans votre cas, on part du poteau avec du réseau a travers le chemin en indivision jusqu’à votre limite de parcelle et de la on continu en branchement.
pour être en accord avec la NF C 14-100, il faut un point de coupure accessible du domaine publique. ce point de coupure sera réalisé par un "point de coupure réseau " matérialisé par un coffret appelé C400. c'est un coffret conçu, entre autre pour cet usage.

Citation:

Enfin , dans mon cas , cela n'en serait pas une je pense , puisqu'il y à un poteau d'alimentation EDF juste en limite public et l'entrée du chemin en indivision , donc l'extension serait alors de 1 mètre ou 2 mètre pour poser le coffert sur le cotés de l'entrée du chemin !

il y aura effectivement un coffret de réseau a la limite du chemin en indivision, mais cela n’empêche pas le réseau de continuer jusqu’à votre parcelle ...

Citation:

Pour le tarif , cela m'interresse beaucoup , car comme dit precedement , temps que je n'ais pas obtenus mon permis de construire , il ne m'établierons pas de devis .Mon terrain se situe dans le 22 , c'est une commune d'environ 36 KM² soit 3600 hectares , ou il y à environ 4500 habitants .Entre le debut du chemin en indivision ou se trouve le poteau EDF et le bord de mon terrain le plus proche il y à environ 88 mètres , et entre le bord du terrain et la maison environ encore 18 mètres de plus .Si vous savez ce que cela peux donner en therme de cout , et surtout , sur quoi vous basez vous ?

Merci encore pour ces infos .

je me base sur le barème de raccordement édité et publié par ERDF. ( article 5 )

un raccordement avec extension est calculé de cette manière:
il est composé d'un raccordement complet ajouté de l'extension
l'extension est calculé sur la base d’une partie fixe ajouté d'une part variable en fonction de la longueur.

donc pour une commune ou une agglomération de moins de 10000 habitants ( dite de zone 1 ) et une extension de 88m
branchement complet : 1764,10 euro
extension : 1927,95 + 67,29x88 = 1927,95 + 5921.52 = 7849.47

soit cout total du raccordement de 9613.57euro.
a cette somme il faut retirer la réfraction ( ça correspond a la part de cette somme qui est payée sur les factures d’électricité ) soit environ 40%: on arrive donc a une contribution au raccordement de 5768.14euro environ.

Citation:

Cordialement .EDIT :J'ai fais rapidement un petit croquis pour situé plus facilement mon cas :

le croquis est trop petit pour être lisible ... désolé.

Citation:

La parcelle de 3600 M² en vers c'est mon terrain , dans lequel il à fallut que je créer une parcelle de 700M² pour construire , la commune n'autorisant plus de permis de construire sur les terrain de plus de 700M² , he oui , ca existe !

je n'en doute pas,

Citation:

Alors vous allez me dire , mais pourquoi construire si loin , pourquoi ne pas se mettre au plus pret de la voie communal , bon , cela , il faut le voir sur place , sur un croquis , on n'y voit pas l'environnement , mais l'avantage d'un grand terrain c'est d'y etre tranquil , et l'endroit que j'ai choisis correspond le mieu à ce critere .On y vois également les 2 voisins qui sont au meme titre que moi , propriétaire du chemin en indivision , j'espère que ca pourra aider .

il n'est pas exclus qu'il soit possible, dans ce cas de diviser les frais d'extension par 3 ..chacun payant 1/3..

Citation:

Ha oui , autre chose , je n'avais pas fais attention , mais je viens de voir que vous etes dans le 22 , comme moi

Merci beaucoup encore pour ces réponses .

En ésperant que vous vous trompé pour le cout de l'oppération , mais cela m'étonnerai vous avez l'air de maitriser le sujet , je dis ca car ce n'est pas du tout ce prix que j'ai prevu dans mon enveloppe construction , et à ce tarif la , ca risque de compromètre la construction justement , ou alors je ne met pas de fenètres ni de portes sur ma maison , mais il faudra faire concession quelque part !
Il me semblais également avoir entendu dire que c'était la commune qui prenait en charge les frais d'extension de reseau , quand est il à ce sujet ?

Pour le croquis , il suffit de cliqué dessus pour le voir en plus grand

Je comprend mieu maintenant cette histoire d'extension de reseau et branchement , j'avais du mal à faire la difference entre les 2 .

Pour couper la part en 3 pour l'extension , pas possible , l'extension c'est juste pour moi , les autres voisins , les maisons sont construites depuis deja une vingtaine d'années , je doute qu'il me ferons un si jolie cadeau alors que pour eux ca n'y changera rien , leurs compteur eux , se trouve en bas , au depart du chemin en indivision , ils faisaient comme ca à l'époque.........

Chez moi, le coffret a été posé entre ma limite de propriété et un chemin privé sur lequel j'ai un droit de passage..Il y avait une ligne existante reliant l'habitation du propriétaire du chemin.
ERDF n'a fait aucune difficultés pour l'implantation. Un technicien est venu et a validé sans pb notre demande.

Le coffret aurait pu être posé sur le domaine public puisque de l'autre coté de mon terrain j'ai un chemin privé de 100 mètres, qui lui m'appartient, qui rejoint la route

Bonjour , oui , il y avait sans donc deja une extension de reseau , ce que vous appelez " ligne existante " , donc ils se sont repiqué dessus , normal .

Dans mon cas , le cable qui passe dans le chemin alimente la maison en haut à droite , ERDF ne se piquera jamais dessus , c'est un cable privé d'une part et surtout prevu pour 1 habitation ( section de cable ) , pas plusieurs...

Quelle distance y a t il entre le poteau et le coin de votre terrain le plus proche du poteau ?

Comme indiqué dans le post ou j'ai joint le petit croquis , je me cite :

" " " Entre le debut du chemin en indivision ou se trouve le poteau EDF et le bord de mon terrain le plus proche il y à environ 88 mètres , et entre le bord du terrain et la maison environ encore 18 mètres de plus ." " "

Enfin , ceci vaut pour la parcelle que j'ai du creer de 700 M² pour pouvoir y construire , mais si on parle de mon terrain en totalitée , l'angle en bas à droite de la parcelle total de 3600M² est à environ 36 mètres du poteau EDF .

Il y a peut être moyen de négocier un branchement type 2. le coffret avec le compteur et le disjoncteur serai alors a cet angle a 36m du poteau.

je dis négocier parce que normalement, un branchement mono ne peut faire plus de 36m de long .... poteau inclus.

Houlaaa , ca ce jouerais alors à quelques mètres pret !

Il faudrait que je meusure pile poile sur place pour avoir la meusure exacte .

Egalement , je joint le petit croquis modifié car il est question un jour , je dis un jour car je ne sais pas quand , dans 5 ans peut etre de creer une nouvelle parcelle de 700 M² , au plus loin de la mienne pour ne pas etre dérangé , donc dans l'angle en bas à droite , j'ai dessiné cette parcelle en bleu sur le croquis ci-joint : ( clicker sur le petit croquis en dessous pour l'agrandir ) :






Ce projet de création de cette parcelle ne risque t'il pas de faire une croix sur un branchement type 2 , mes coffrets se retrouvant alors un jour en limite de propriété des proprios de cette parcelle !

Effectivement, si le branchement est fait tel que décrit plus haut, le jour de la création de cette parcelle, il faudra déplacer le branchement ... et l’éloigner du poteau... donc obligation d'extension de réseau .

ton lien ne marche pas ....

Si si , le lien marche , il faut clicker sur le petit croquis , et ca l'affichera en plus grand !

En meme temps , il faudrait que je meusure exactement la distance entre le poteau et l'angle du terrain ou je dis 36 mètres , c'est environ , aussi bien il y à 37 ou 38 et la deja , c'est cuit puisque maxi 36 mètres , meme si j'ai juste 36 mètres dailleur , c'est chaud , entre la remontée vers le poteau et la remontée en fin de tranchée pour mon boitié , ca depassera deja 36 mètres , il faudrait disons 34 mètres pour etre sur , mais je suis certain qu'il y à plus que cela....

Même 34, c'est presque trop.

je dirai plutôt 30 pour être sur

Alors on peux oublier cette solution .

Ca sera donc obligatoirement extension de reseau si je comprend bien , et de ce fait , je ne suis pas certain de pouvoir construire , le budget était deja serré , j'avais prevu 2000,00 euros pour l'EDF et je pensais etre large ayant payé 1350,00 euros sur une precedente construction en 2008 , ca va coincer quelque part , pfffffff..................