Clôturer son terrain

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obelix87 Picto info

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Le 22/09/2013 à 09h57 Env. 10 message Haute Vienne

Bonjour a tous,

Voila je vais être rapide car je ne comprend rien au bornage et au cadastre ! j'ai fait des recherches avec mon ami google mais je ne trouve pas de réponse. Donc voici ma question :

ou doit on mettre sa clôture ? sur la subdivision fiscale ou sur la parcelle ? car ma subdivision fiscale est plus grande que ma parcelle !

Sachant que sur ma parcelle j'ai un droit de passage que je ne conteste pas.

Merci beaucoup de votre aide

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HugoTheKing Picto info

Le 22/09/2013 à 19h41 Membre utile Env. 6000 message Haut Rhin

En général la clôture se met sur la limite du terrain en rejoignant les bornes d'arpentage

Achat terrain: 10/12/2010
Dépot Permis: 14/01/2011
Permis accordé: 15/02/2011
Début travaux: 28/03/2011
HE/HA: 06/09/2011
Emménagement: 15/08/2012

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obelix87 Picto info

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Le 22/09/2013 à 19h52 Env. 10 message Haute Vienne

Merci Hugo The King mais je n'ai pas de bornes sur mon terrain. je crois que je vais devoir faire un bornage avec le propriétaire de l'autre terrain.

MErci

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