Demande d’aide interprétation plan Résolu

Bonjour,

Le plan est intitulé "Plan de Masse". Il ne s'agit donc ni d'un plan de bornage, qui doit être annexé à un PV signé de toutes les parties intéressées, ni un plan d'arpentage.
Le document n'est pas très lisible.

Message supprimé 

Si le cabinet existe toujours contactez le et voyez ses archives. C'est étrange de voir des mentions manuscrites qui modifient des informations sur le plan.
Il y a également une date de bornage, vos voisins disposent d'informations à ce sujet ?

Bonjour.

Pourquoi masquer des informations et laisser un nom apparaître ainsi que le nom de la commune ?

Je cherche la logique.

Et le respect de la discrétion indispensable sur internet.

Merci.
J’ai demandé un bornage partiel et un géomètre expert est venu courant novembre. Le jour de l’intervention il m’a montré ce plan que je découvrais…un voisin sur les deux était présent ce jour là et apparemment ne savait pas..quand à l’autre voisin, elle ne s’est pas déplacée…
J’ai laissé le géomètre poser 3 bornes vers mon portail, je suis novice en la matière…et dans le froid pendant qu’il reprenait les mesures du premier géomètre, je n’ai pas scruter l’ancien plan..je l’ai fait à réception de son bornage partiel et PV.  
Et je le pose toutes ces questions car lorsqu’il est venu, ils m’a dit je ne peux pas borner un terrain déjà borné. Mais il l’a fait pourtant et j’ai un différend avec les limites et quand j’ai vu plus en détail ce document ça m’a interpellée.
Voilà 

Calète a écrit:

Bonjour.

Pourquoi masquer des informations et laisser un nom apparaître ainsi que le nom de la commune ?

Je cherche la logique.

Et le respect de la discrétion indispensable sur internet.

C’est une erreur de ma part j’ai cherché à supprimer en vain. parti trop vite..c’est ancien. J’ai cache les autres noms.

Non ça n'est pas trop tard.

Vous corrigez votre image et vous éditez votre message grâce à l'icône crayon en bas à droite.

salade bio a écrit:

Bonjour,

Le plan est intitulé "Plan de Masse". Il ne s'agit donc ni d'un plan de bornage, qui doit être annexé à un PV signé de toutes les parties intéressées, ni un plan d'arpentage.
Le document n'est pas très lisible.

Bonjour,
Les vieux plans ne sont pas toujours indiqués comme plan de bornage et souvent les voisins signaient directement sur le plan.
En-effet un PV de bornage n'était pas obligatoire.
Cdlt

licence4_06 a écrit:

salade bio a écrit:

Bonjour,

Le plan est intitulé "Plan de Masse". Il ne s'agit donc ni d'un plan de bornage, qui doit être annexé à un PV signé de toutes les parties intéressées, ni un plan d'arpentage.
Le document n'est pas très lisible.

Bonjour,
Les vieux plans ne sont pas toujours indiqués comme plan de bornage et souvent les voisins signaient directement sur le plan.
En-effet un PV de bornage n'était pas obligatoire.
Cdlt

D’accord, j’ai quand même demandé au géomètre de chercher parce que un PV, annotation, quelque chose ! pourrait m’aider.
Dernière petite question : pourquoi des bornes sont indiquées sur le plan d’un seul côté et pas du côté muret de chez l’autre voisin ni devant mon portail ? 
Parce qu’admettons qu’il n’était pas possible de les poser ?? Elles devraient être mentionnées cependant sur le plan non? 
Merci par avance 

Bzzz a écrit:

licence4_06 a écrit:

salade bio a écrit:

Bonjour,

Le plan est intitulé "Plan de Masse". Il ne s'agit donc ni d'un plan de bornage, qui doit être annexé à un PV signé de toutes les parties intéressées, ni un plan d'arpentage.
Le document n'est pas très lisible.

Bonjour,
Les vieux plans ne sont pas toujours indiqués comme plan de bornage et souvent les voisins signaient directement sur le plan.
En-effet un PV de bornage n'était pas obligatoire.
Cdlt

D’accord, j’ai quand même demandé au géomètre de chercher parce que un PV, annotation, quelque chose ! pourrait m’aider.
Dernière petite question : pourquoi des bornes sont indiquées sur le plan d’un seul côté et pas du côté muret de chez l’autre voisin ni devant mon portail ? 
Parce qu’admettons qu’il n’était pas possible de les poser ?? Elles devraient être mentionnées cependant sur le plan non? 
Merci par avance 

Le plan n'est pas très lisible mais de ce que je comprends il y avait des murs et bâtiments donc ce sont les angles depuis lesquels des rappels de cotes (flèches) qui font office de bornes.
On ne peut pas planter une borne dans un angle de mur ou de bâtiments.

licence4_06 a écrit:

Bzzz a écrit:

licence4_06 a écrit:

salade bio a écrit:

Bonjour,

Le plan est intitulé "Plan de Masse". Il ne s'agit donc ni d'un plan de bornage, qui doit être annexé à un PV signé de toutes les parties intéressées, ni un plan d'arpentage.
Le document n'est pas très lisible.

Bonjour,
Les vieux plans ne sont pas toujours indiqués comme plan de bornage et souvent les voisins signaient directement sur le plan.
En-effet un PV de bornage n'était pas obligatoire.
Cdlt

D’accord, j’ai quand même demandé au géomètre de chercher parce que un PV, annotation, quelque chose ! pourrait m’aider.
Dernière petite question : pourquoi des bornes sont indiquées sur le plan d’un seul côté et pas du côté muret de chez l’autre voisin ni devant mon portail ? 
Parce qu’admettons qu’il n’était pas possible de les poser ?? Elles devraient être mentionnées cependant sur le plan non? 
Merci par avance 

Le plan n'est pas très lisible mais de ce que je comprends il y avait des murs et bâtiments donc ce sont les angles depuis lesquels des rappels de cotes (flèches) qui font office de bornes.
On ne peut pas planter une borne dans un angle de mur ou de bâtiments.

J’ai compris. je ne peux donc rien faire et accepter cette délimitation de travers à l’entrée de mon jardin.. pour moi les mesures sont bonnes mais en ligne droite..pas comme sur le plan:( 
Je réfléchis encore quoi faire…
Merci pour vos réponses et bonne année à tous 🥂

Bonjour,

On ne voit absolument rien sur votre photo, donc impossible de se prononcer sur quoi que ce soit.
Vous êtes allé voir ici si votre terrain est renseigné https://www.geofoncier.fr/particuliers/ ?
Sinon il faut consulter le cabinet de GE.

URBALOVE a écrit:

Bonjour,

On ne voit absolument rien sur votre photo, donc impossible de se prononcer sur quoi que ce soit.
Vous êtes allé voir ici si votre terrain est renseigné  https://www.geofoncier.fr/particuliers/ ?
Sinon il faut consulter le cabinet de GE.

Voici le plan sur 3 prises..
on dégringole en superficie terrain par rapport au cadastre mais bon c’est surtout la découpe de l’entrée terrain 230 ne va pas. Pour nous soit la ligne part de la pointe du bâtiment voisin pour faire un tracé droit, soit ça reste comme ça et dans ce cas le tracé arrive sur une partie du portail de l’autre voisin…
si je ne peux pas contester ce bornage bah c’est fini.

Bzzz a écrit:

le terrain n’est pas arpenté sur geofoncier ni borné d’ailleurs. Et ces mesures n’ont pas été transmises non plus au cadastre car nous avons acheté la maison avec ce terrain pour 365m2  et un cadastre inchangé.

On peut connaître la commune et la ou les parcelles dont vous êtes propriétaire pour se faire une idée ?

URBALOVE a écrit:

On peut connaître la commune et la ou les parcelles dont vous êtes propriétaire pour se faire une idée 

j’aurais bien aimé mais je me suis faite déjà remise à ma place en envoyant par erreur trop d’infos confidentielles sur un précédent post que j’ai supprimé d’ailleurs 😟 donc non je ne préfère pas mais merci quand même 

Vous pouvez très bien donner votre nom et le nom de votre commune.
En revanche celui d'un tiers, il faut éviter ;)

Son nom il vaut mieux éviter également pour ne pas subir de démarchages intempestifs.

Mais le nom de la commune c'est vrai que parfois ça peut aider à donner des réponses d'avantages  pertinentes car exactement adaptées à son cas.

Le bornage ne consiste pas à implanter des bornes sur un terrain mais à en établir les limites. L'implantation de bornes ne correspond qu'à la conséquence de l'établissement de cette limite en la matérialisant sur le terrain pour des questions pratiques (construction notamment). Si la limite correspond au centre ou à la face extérieure d'un mur ou clôture, le GE n'a pas besoin de la matérialiser sur le terrain puisqu'elle l'est déjà physiquement.
Voir la définition sur le site de l'OGE https://www.geometre-expert.fr/prestation/foncier/bornage/

Une fois le bornage (l'action de définir les limites) est effectué, il est définitif. Le fameux adage, bornage sur bornage ne vaut. Voir ici pour les cas où l'action est tout de même admissible en cas de doute sur la matérialisation https://aurelienbamde.com/2020/09/16/bornage-les-conditions-[...]-de-laction-en-bornage/

Au cas d'espèce :
1) il est étonnant que votre plan n'ait pas été suivi d'application au cadastre (mention non arpentée de la parcelle + ancienne superficie de 365m²)
2) la limite établie à l'époque semble être en léger retrait pour la limite nord sur les parties externes ouest et est de l'ordre de 50cm environ.
3) la limite établie à l'époque semble être, pour la partie sud, remontée au niveau d'un mur de clôture de l'ordre de 2m environ. Si ce mur n'existe plus aujourd'hui, comme il définissait la limite séparative, il est possible de procéder à un nouveau bornage de celle-ci.
4) un nouveau plan de bornage semble avoir été établi récemment, pouvez-vous nous le partager ?
5) j'ai tout de même du mal à comprendre la nouvelle superficie arpentée issue du premier plan à 207m²

URBALOVE a écrit:

Le bornage ne consiste pas à implanter des bornes sur un terrain mais à en établir les limites. L'implantation de bornes ne correspond qu'à la conséquence de l'établissement de cette limite en la matérialisant sur le terrain pour des questions pratiques (construction notamment). Si la limite correspond au centre ou à la face extérieure d'un mur ou clôture, le GE n'a pas besoin de la matérialiser sur le terrain puisqu'elle l'est déjà physiquement.
Voir la définition sur le site de l'OGE https://www.geometre-expert.fr/prestation/foncier/bornage/

Une fois le bornage (l'action de définir les limites) est effectué, il est définitif. Le fameux adage, bornage sur bornage ne vaut. Voir ici pour les cas où l'action est tout de même admissible en cas de doute sur la matérialisation https://aurelienbamde.com/2020/09/16/bornage-les-conditions-[...]-de-laction-en-bornage/

Au cas d'espèce :
1) il est étonnant que votre plan n'ait pas été suivi d'application au cadastre (mention non arpentée de la parcelle + ancienne superficie de 365m²)
2) la limite établie à l'époque semble être en léger retrait pour la limite nord sur les parties externes ouest et est de l'ordre de 50cm environ.
3) la limite établie à l'époque semble être, pour la partie sud, remontée au niveau d'un mur de clôture de l'ordre de 2m environ. Si ce mur n'existe plus aujourd'hui, comme il définissait la limite séparative, il est possible de procéder à un nouveau bornage de celle-ci.
4) un nouveau plan de bornage semble avoir été établi récemment, pouvez-vous nous le partager ?
5) j'ai tout de même du mal à comprendre la nouvelle superficie arpentée issue du premier plan à 207m²

Bonjour et merci pour toutes ces explications et d’avoir pris le temps de regarder🙂
Concernant un nouveau bornage, oui c’est celui en cours que je n’ai pas encore signé. C’est un bornage partiel entrée jardin.
Le temps de faire une photo et je l’envoie.
Merci merci

Bzzz a écrit:

URBALOVE a écrit:

Le bornage ne consiste pas à implanter des bornes sur un terrain mais à en établir les limites. L'implantation de bornes ne correspond qu'à la conséquence de l'établissement de cette limite en la matérialisant sur le terrain pour des questions pratiques (construction notamment). Si la limite correspond au centre ou à la face extérieure d'un mur ou clôture, le GE n'a pas besoin de la matérialiser sur le terrain puisqu'elle l'est déjà physiquement.
Voir la définition sur le site de l'OGE https://www.geometre-expert.fr/prestation/foncier/bornage/

Une fois le bornage (l'action de définir les limites) est effectué, il est définitif. Le fameux adage, bornage sur bornage ne vaut. Voir ici pour les cas où l'action est tout de même admissible en cas de doute sur la matérialisation https://aurelienbamde.com/2020/09/16/bornage-les-conditions-[...]-de-laction-en-bornage/

Au cas d'espèce :
1) il est étonnant que votre plan n'ait pas été suivi d'application au cadastre (mention non arpentée de la parcelle + ancienne superficie de 365m²)
2) la limite établie à l'époque semble être en léger retrait pour la limite nord sur les parties externes ouest et est de l'ordre de 50cm environ.
3) la limite établie à l'époque semble être, pour la partie sud, remontée au niveau d'un mur de clôture de l'ordre de 2m environ. Si ce mur n'existe plus aujourd'hui, comme il définissait la limite séparative, il est possible de procéder à un nouveau bornage de celle-ci.
4) un nouveau plan de bornage semble avoir été établi récemment, pouvez-vous nous le partager ?
5) j'ai tout de même du mal à comprendre la nouvelle superficie arpentée issue du premier plan à 207m²

Bonjour et merci pour toutes ces explications et d’avoir pris le temps de regarder🙂
Concernant un nouveau bornage, oui c’est celui en cours que je n’ai pas encore signé. C’est un bornage partiel entrée jardin.
Le temps de faire une photo et je l’envoie.
Merci merci

Voici la photo du nouveau plan partiel 

Et le muret séparation sur terrain existe toujours malheureusement, c'est donc fichu. Cette bande terrain lui appartient désormais...

Bonjour.

J'ai envie de vomir avec le nord qui tourne violemment !

C'est si dur que ça de toujours garder la même position pour le nord, idéalement en haut de l'image ?

C'est tellement mieux pour la facilité de lecture et la compréhension.

Calète a écrit:

Bonjour.

J'ai envie de vomir avec le nord qui tourne violemment !

C'est si dur que ça de toujours garder la même position pour le nord, idéalement en haut de l'image ?

C'est tellement mieux pour la facilité de lecture et la compréhension.

Eh ben … on vous a pris la politesse et comment vous adresser aux gens ? 

D'où la nécessité d'opérer un bornage de terrain avant l'achat.
Désormais, sauf information contradictoire, le plan cadastrale n'ayant pas de finalité juridique mais fiscale, cette bande ne ferait pas partie de votre terrain.
En revanche, rien n'empêche à ce que vous en fassiez l'acquisition.

Bzzz a écrit:

Calète a écrit:

Bonjour.

J'ai envie de vomir avec le nord qui tourne violemment !

C'est si dur que ça de toujours garder la même position pour le nord, idéalement en haut de l'image ?

C'est tellement mieux pour la facilité de lecture et la compréhension.

Eh ben … on vous a pris la politesse et comment vous adresser aux gens ? 

La politesse ?

Je suis intervenu plusieurs fois sur ce sujet de discussion dont pour vous signaler d'anonymiser certains éléments et dit bonjour plusieurs fois. Où voyez vous de l'impolitesse dans mes messages.

Maintenant si on ne peut pas vous parler simplement et dire la vérité de façon directe je vous passe en liste noire Bzzz, ça ne me dérange pas du tout.

URBALOVE a écrit:

D'où la nécessité d'opérer un bornage de terrain avant l'achat.
Désormais, sauf information contradictoire, le plan cadastrale n'ayant pas de finalité juridique mais fiscale, cette bande ne ferait pas partie de votre terrain.
En revanche, rien n'empêche à ce que vous en fassiez l'acquisition.

Merci d’avoir pris le temps …toutes ces infos vont m’aider à prendre la bonne décision…
Bien cordialement 

Bzzz a écrit:

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