Erreur Plan de construction

Tiber a écrit:

Bonjour a tous,

Nous avons signez un compromis sur une maison neuve et en recevant le compromis + reglement lotissement + plan de la construction, les Wc ne sont pas au bon endroit ainsi que la porte du garage sur le plan par rapport a la realité ( la maison est deja construite et nous l'avons visité )

Que dois-je faire???
Est-ce vraiment grave???

Merci

Si vous l'avez visité c'est vraiment bizarre .... un erreur de plan peut-être ....

Appelez et renseignez vous ...

Bonjour,

Si ces documents sont contractuels, il peut paraitre logique de demander un modificatif ou un avenant au contrat de vente, le plus simple est de demander conseil à votre notaire.

Bonne journée

Voir aussi un avocat, pour bien vous guider !

Ok j'appellerai le notaire qui nous a envoyé les mauvais plans car meme si ce n'est pas grand chose ce n'est pas la maison que l on va acheter.

Si le constructeur s'est trompé doit-il faire une modification de plan sur le PC???

Bonjour

pour les WC non mais vu qu'il y a une modification avec la porte de garage : oui il faut un permis modificatif, tout ce qui rentre en visu extérieure en faite ... porte, fenêtres, toit ...

Il y a deux choses: la vente et le dossier de demande de permis de construire.
Les documents de la vente décrivent l'objet que vous achetez, dans ce cas il est préfèrable qu'il y ait conformité entre l'objet réel est ce qui est décrit dans le contrat de vente.
Ensuite, la maison est construite ce qui signifie que le permis de construire a été accepté. Donc de ce côté là, plus de soucis a priori. La conformité entre le permis de construire et la réalité ne se joue pas sur des détails minimes. L'important est la conformité des surfaces déclarées avec la réalité. Ensuite si il y a une fenêtre là ou ce n'etait pas prévu, il faut déposer un modificatif. Si la fenêtre est déplacée de 15 cm ce n'est pas indispensable.
Par contre ce que je vous conseil c'est de recueillir le maximum de documents sur la construction: dossier de demande de PC, plans d'éxécutions, factures et références des artisans (surtout si elle est construite depuis moins de 10 ans), renseignements sur l'assainissement, passage des réseaux dans le jardin.....