Plus value et pass foncier

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arthurwellington Picto info

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Le 26/04/2010 à 08h38 Env. 90 message Limoges (87)

bonjours a tous,
un problème se profile a l'horizon en ce qui concerne notre projet de construction en pass foncier.
notre demande de pass a été faite la semaine dernière et ne devrai pas poser de problème d'après la personne qui nous a reçut seulement voila nous avons remplis le dossier a partir d'éléments qui ne sont pas définitifs comme le cout de la construction je m'explique, notre constructeur ne nous a pas encore donner notre devis définitif pour notre maison ( le ccmi est signé ), il y aurais un soucis pour passer les fondations a la tva 5.5% de plus il dois nous donner un réponse pour notre toiture prévue en 4 pans qui devrai passer en 2 pans d'après l'architecte des bâtiments de France.
bref vous l'aurais compris nous allons avoir droit a certaine plus value en ce qui concerne notre construction.

le crédit bancaire n'est pas encore signé et je souhaiterai savoir si il est possible d'en allonger la durée avec les même mensualité mais sur 24 ans au lieu de 23 afin d'avoir un budget plus important ( rien d'énorme non plus ) sans avoir a refaire une demande de pass foncier avec les nouvelles donnée quand a ce crédit.

pour être honnête nous avons vu un peu juste quand au budget car tout cela a été trés rapide pensez vous qu il serai possible de faire un sorte d'avenant ou de modification après acceptation du pass foncier par le CIL

merci pour vos réponses

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Par ForumConstruire.com message

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kastayou Picto info

Le 26/04/2010 à 11h57 Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)

Vuv otre question, il semble que vous soyez une proie facile pour un constructeur mal intentionné.

Je m'explique:

arthurwellington a écrit:bonjours a tous,
notre constructeur ne nous a pas encore donner notre devis définitif pour notre maison ( le ccmi est signé )

Ce que vous dites est un non sens. Si le contrat est signé, alors vous avez le prix définitif, c'est celui qui est mentionné au contrat et que vous avez accepté en signant le contrat.

arthurwellington a écrit:il y aurais un soucis pour passer les fondations a la tva 5.5% de plus il dois nous donner un réponse pour notre toiture prévue en 4 pans qui devrai passer en 2 pans d'après l'architecte des bâtiments de France.
bref vous l'aurais compris nous allons avoir droit a certaine plus value en ce qui concerne notre construction.

On rapelle les regles du CCMI qui sont que les seules possibilités de modifier le prix sont:
- l'actualisation liée au BT01 (si prévu au contrat)
- Les demandes de modification faites par le client

Ainsi la mairie n'est pas le client, le rapport d'une etude de sol n'est pas le client.
Ainsi si le constructeur doit modifier qq chose par rapport au contrat initial du fait des ABF, de la mairie, de l'etude de sol ou de n'importe quoi, ben le surcout est pour le constructeur. Est ce clair ?

arthurwellington a écrit:
le crédit bancaire n'est pas encore signé et je souhaiterai savoir si il est possible d'en allonger la durée avec les même mensualité mais sur 24 ans au lieu de 23 afin d'avoir un budget plus important ( rien d'énorme non plus ) sans avoir a refaire une demande de pass foncier avec les nouvelles donnée quand a ce crédit.

Investissez plutot dans une adhésion a l'AAMOI, et la maison ne vous coutera pas plus chere !! votre constructeur semble etre un filou.

Prenez le temps de vous informez sur vos droits et sur les regles du CCMI, c'est le meilleur moyen de ne pas se faire avoir ;)
Quand on va payez qq chose pendant 23 ans, ca vaut le coup de pas se faire avoir non ??

PS:
Avez vous daté la signature du contrat ?
l'avez vous recu en recommendé ?
A quelle date avez vous signé le contrat ? la promesse de vente du terrain ?

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arthurwellington Picto info

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Le 27/04/2010 à 09h30 Env. 90 message Limoges (87)

vous avez été trés clair et m'avez donner des indications que j'ignorais.

cela dis je ne sais pas si cela s'applique a moi car nous n'avons pas encore recut le contrat de construction avec AR nous disposont d'un exemplaire signé par nous et le commercial le 13 avril 2010 et nous sommes en attente du document definitif signé par le pdg.

c'est durant ce temps d'attente que la plus value pour le 2 pans ainsi que la correction de la tva a5.5 et non 19.6 sur les fondations doit etre faite par avenant.

d'aprés ce que vous me dite suis je en droit de refuser le surcout de l'élévation des pignons.

sinon au depart ma question été puis je modifier mon dossier de demande de pass foncier auprés du CIL afin de rallonger mon crédit sachant que la demande préalable a été transmise au siège pour acceptation

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Hibernatus92 Picto info

Le 27/04/2010 à 10h00 Nouvel Aviseur Env. 200 message Courbevoie (92)

(et sinon le 4 pans c'est pas plutôt moins cher que le 2?)

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Nouvel Aviseur

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arthurwellington Picto info

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Le 27/04/2010 à 12h33 Env. 90 message Limoges (87)

non car il faut compter l'elevation en brique des pignons pour nous a tva 5.5 ça nous coute 355 euros

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vbruche Picto info

Le 27/04/2010 à 13h04 Env. 1000 message Bas Rhin

arthurwellington a écrit:vous avez été trés clair et m'avez donner des indications que j'ignorais.

cela dis je ne sais pas si cela s'applique a moi car nous n'avons pas encore recut le contrat de construction avec AR nous disposont d'un exemplaire signé par nous et le commercial le 13 avril 2010 et nous sommes en attente du document definitif signé par le pdg.

c'est durant ce temps d'attente que la plus value pour le 2 pans ainsi que la correction de la tva a5.5 et non 19.6 sur les fondations doit etre faite par avenant.
......

bonjour,

vous avez donc un contrat signé et selon moi le constructeur vous doit une maison conforme aux diverses demandes des services d'urbanismes et au prix indiqué dans votre contrat.

pour votre première question je pense qu'il serait judicieux de poser la question au CIL, mais d'un autre coté le surcoût étant à 100% à la charge du constructeur aucune raison de demander une rallonge

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alexway1 Picto info

Le 30/04/2010 à 13h49 Env. 10 message Seine Et Marne

Très intéressant!!

Je suis un peu dans le même cas, les abf m'ont accordé le pc ( avis favorable conforme avec prescription ).
Les modifs vont revenir plus cher ( tuiles plus petites, fenètres en bois..)
Et donc, mon constructeur avec qui j'ai signé un ccmi me demande de financer la plus value. Je vais lui demander de me le notifier par écrit

Je me demande s'il peut malgré tout effectuer les travaux sans respecter la prescription. J'avoue , je ne sais pas comment ça fonction à savoir si la mairie vérifiera que les travaux soient réalisés correctement.
Affaire à suivre

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