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Clause du Contrat

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 3.424 fois
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Env. 10 message Loire Atlantique
Bonjour,

Je viens de recevoir le contrat du Maitre d'oeuvre, et plusieurs clauses me chagrinent :

1. Aucune mention que la constrcution doit être "Labellisé BBC".

2. Obligation de souscrire à une assurance D.O.

3. Echéancier de paiment: 50% à la signature, 20% reception du PC, 20% hors d'eau, 10% reception finale


Par contre, le tarif est forfaitaire, et correcte (7% prix ht)
Que pensez-vous de ces clauses?
Peut-on négocier les clauses du contrat ?

Merci
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Env. 400 message Paris (75)
Fred-44 a écrit:Bonjour,

Je viens de recevoir le contrat du Maitre d'oeuvre, et plusieurs clauses me chagrinent :

1. Aucune mention que la constrcution doit être "Labellisé BBC".

2. Obligation de souscrire à une assurance D.O.

3. Echéancier de paiment: 50% à la signature, 20% reception du PC, 20% hors d'eau, 10% reception finale


Par contre, le tarif est forfaitaire, et correcte (7% prix ht)
Que pensez-vous de ces clauses?
Peut-on négocier les clauses du contrat ?

Merci

POur savoir si votre maison est bbc, regardez si il est prévu des essais d'étanchéité.
La dommage ouvrage est obligatoire pour tout les maitre d'ouvrage, la différence entre un pro et un particulier, c'est que pour ce dernier aucune peine n'est prévue.
L'échéancier me semble fait pour éviter d'éventuels impayés de votre part, mais tout contrat se négocie.
Messages : Env. 400
De : Paris (75)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

1. pour le label BBC il faut le faire ajouter.

2. Obligation assurance D.O c'est normal.

3. L'echéancier : je n'aime pas du tout

recherches sur les vieux posts ou poses la question à ceux qui passent par un MO,
il faut un échéancier plus sécurisé pour toi, aucune raison qu'il ait 70% avant le début des travaux.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
je reviens

les "vieux posts" ne sont pas forcement facile à trouver : çà fait beaucoup de lecture mais il vaudrait mieux prendre le temps AVANT signature

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-55668.php#687671
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-43493.php
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-37122.php

... il y en a d'autres ...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 800 message Brest (29)
Effectivement, l'échéancier de paiement...

50% à la signature ? n'aurait il pas des soucis financier pour vouloir autant d'argent avant même de commencer à travailler ??
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 800
De : Brest (29)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 2000 message Guadeloupe
Bonjour,

Pour l'échéancier, essayez de vous rapprocher d'un échéancier de CCMI...
50% à la signature c'est énorme !
Lisez bien attentivement toutes les clauses du contrat avant de signer !
Tout est éventuellement négociable...avant de signer.

Messages : Env. 2000
Dept : Guadeloupe
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 30 message Ain
.
Citation: Lisez bien attentivement toutes les clauses du contrat avant de signer !

On est rassuré, dans les contrats et les devis, aucun professionnel ne s'engage à indemniser le client quand il ne respecte pas ses engagements !

Ici un exemple d'échelonnement de paiement concernant les missions MOE pour le Service Public.

D'abord tu peux demander au MOE de fournir un PLAN D'ASSURANCE QUALITE concernant sa mission.

- Les objectifs et performances, les contrôles et validations...

- Les moyens qu'il va mettre en oeuvre pour tenir ses engagements.

.................
.
Messages : Env. 30
Dept : Ain
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Haute Vienne
Avant de signer votre contrat, je vous conseille vivement de vous renseigner pour l'assurance dommage-ouvrage! Cette assurance est très chère pour les particuliers. Personnellement, on me demandait 7000 euros pour une maison de 100 m2 dans le cadre d'un contrat par un maître d'oeuvre, contre 1600 euros dans mon projet actuel avec un constructeur de maisons individuelles. La différence fait réfléchir!
La rémunération demandée par votre maître d'oeuvre est au forfait mais est-elle indexée sur le montant final des travaux? Si c'est le cas, attendez-vous à ce que votre maître d'oeuvre ne négocie pas les devis qu'il va demander aux entreprises. Il est de son intérêt que la note finale soit la plus élevée possible pour vous! Sa rémunération finale n'en sera que plus élevée. Demandez qu'un montant maximal des travaux soit inscrit dans le contrat avec une clause de résiliation si les devis le dépasse.
Penser à vérifier les clauses de résiliation du contrat et ses pénalités! Un maître d'oeuvre peut vous demander 20% des sommes restant à payer au contrat en cas de résiliation de votre part (c'était le cas du mien). Faites inscrire une clause de rupture sans pénalité si le maître d'oeuvre ne peut pas vous présenter des devis dont le montant n'excède pas la montant maximal des travaux fixés dans le contrat.
Enfin si vous devez emprunter pour financer votre construction, ajoute rune clause de rupture du contrat en cas de non obtention du prêt.
Pour conclure, vous aurez deviné que je vous déconseille de passer par un maître d'oeuvre pour votre construction, d'autant que le vôtre paraît bien gourmand en demandant 50% des honoraires à la signature du contrat, le mien ne m'en a demandé que 15% mais il s'est bien rattrapé par la suite jusqu'à la rupture du contrat...
Si vous poursuivez, bon courage dans vos démarches!
Messages : Env. 10
Dept : Haute Vienne
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 300 message Dolomieu (38)
nous sommes passés par un maitre d'oeuvre, nous n'avons pas souscrit de dommge ouvrage (en connaissance de cause), niveau échéancier on a commencé à payer le MO au début des travaux, le même montant tous les mois sur 6 mois.
Messages : Env. 300
De : Dolomieu (38)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Loire Atlantique
Bonsoir,

Aprés discussion, le contrat a été revu.

L'échéancier est maintenant 30% à la signature (+ Avant-projet), 20% à l'obtention du PC, 10% à la signature des marchés, 20% hors d'eau, 20 % à la réception.

J'ai signé ce week-end.

Le prix du MO est forfaitaire, et les devis sont déjà établis (sauf modification des plans).

Frédéric
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
les devis sont établis, mais est toi qui a choisi en définitive le devis retenu ? as tu eu le choix de plusieurs devis ?
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le lundi 12 juillet 2021 à 18h33
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