Fondation MOB

Alaska a écrit:

Bonsoir,
j'ai déjà laissé pas mal de message sur ce forum concernant les désagrements que je rencontre avec ma MOB. Aujourd'hui nous sommes entre les mains d'un avocat pour voir ce qu'il nous ai possible de faire.

Petite question: quelle est la profondeur minimum obligatoire pour les fondations d'une MOB? existe t'il une charte, un code de construction pour ce style de maison?

Merci d'avance pour vos réponses.

Bonjour,

MOB ou pas - il existe surtout des études de sol G12 pour tout type des maisons.

Merci pour cette réponse, mais je ne suis pas la personne qui a construit la maison, je lai achetée alors qu'elle avait 1 an et demi, et je n'ai donc aucune étude de sol. La seule chose que j'ai c'est une facture de la société de terrassement qui m'indique que j'ai 40 cm de fondation. Sur un terrain très argileux, classé apparement en niveau 2 ou 3.

Etant en début de procès je tente d'avoir le maximum d'information afin de pouvoir les transmettrent à mon avocat.

Merci bien,

Cordialement

Salut,
Pour autant que j'en sache, les fondation doivent etre hors gel au minimum, hors 40 cm me semblent deja excessivement peu (de memoire j'avais 53 cm dans la zone du sud oust, qui n'est pas forcement la plus froide ....).
D'autre part, sur un terrain argileux, donc soumis à des variations importantes entre l'été et l'hivers, une etude plus poussée aurait du etre realisée (si la construction a été realisée par un pro).

Enfin, le type de fondation aussi est important : normbre de poteaux raidisseurs, s'agit il d'une ceinture complete, d'un vide sanitaire, d'une dalle etc ?
Le poid d'une MOB est négligeable comparativement à une maison tradi et probablement les risques sont faibles, ceci etant dit je ne sais pas si il existe des avis particuliers sur les fondations en ce qui concerne les mob, de memoire il s'agit du DTU 13.2 dont il s'agit.
bon courage pour la suite, en espérant avoir été d'une aide quelconque

Nico
http://auxsoleils.over-blog.com

Bonjour ,

Petits éléments de comparaison : j'ai également fait construire une MOB sur une zone avec aléa fort en argile.

tout d'abord l'étude de sol et les fondations sont les mêmes à ce niveau quelle que soit la structure (tradi ou MOB).
Chez nous (où pourtant le climat est un peu moins rude que dans le 51 du fait de la Loire), les fondations sont à minima à 80cm, l'étude de sol a préconisé 1,50m sur notre terrain pour trouver de l'argile stable.

En conclusion 40cm me semble bien trop léger, même si les impacts seront un peu moindre sur une MOB que sur du tradi.

Bon courage

Meme chose pour notre projet : alea argileux moyen à fort, on a fait une étude de sol qui préconisait des fondations par puits ancrés de 40cm dans la couche dur qui elle est atteinte à 1.50m. Malgré cela le maçon (et validé par une archi spécialisée dans la maison bois et sévissant dans les Charentes) a fait des de simples tranchées dans 40cm de terre végétale, résultat exit l'archi et le maçon et procédure judiciaire en cours. Bon courage pour vos déboires, ne vous laissez pas faire.

Citation:

je tente d'avoir le maximum d'information afin de pouvoir les transmettrent à mon avocat.

Est-ce que cela suppose que ton avocat, lui non plus n'a pas la moindre idée ?
.

Sapien a écrit:

Citation:

je tente d'avoir le maximum d'information afin de pouvoir les transmettrent à mon avocat.

Est-ce que cela suppose que ton avocat, lui non plus n'a pas la moindre idée ?
.

ben il est avocat non, pas maçon ;)

Bonsoir,
alors déjà merci à vous pour vos réponses et vos témoignages !

L'avocat au jour d'aujourd'hui ne se prononce pas, nous avons une audience en référé dans les jours qui viennent pour obtenir une expertise judiciaire.
Comme expliqué les seuls documents en ma possession sont une facture pour le terrassement des fondations et une facture du maçon, voici ce qui apparait :

Facture terrassement :
Fondations et terrassement de la maison (pas de dimension !)

Facture maçon :
Ferraillage par une longrine 6 filants de 8 mm de diamètre
Coulage des fondations 0.5*0.4*50 soit 10m3
pose de parpaings 20/20/50 sur 105m²
Pose et coulage d'un plancher de 90m²
Coulage de la dalle du sous sol sur 82m² en béton armé
Etanchéitée sur l'extérieur du sous sol

Voila cest la seule chose en ma possession à ce jour

J'ai posé la question au constructeur concernant l'étude de sol : il m'a répondu qu'une étude avait été faite pour l'installation de la fosse septique, et que rien ne laissait supposé que cetait un terrain argileux ! ce qui est totalement faux, il suffit de regarder la terre pour s'en apercevoir, d'aller sur le net pour voir les cartographies ! Bien entendu je n'ai pas cette étude de sol, l'avocat va en faire la demande.

Il y a de toute facon un problème puisque les anciens proprio ont eu des infiltrations par la dalle du sous sol le premier hiver, que le macon est intervenu pour refaire une dalle par dessus, que nous avons eu des infiltrations d'eau à peine nous avons emenagé, que le macon est reintervenu pour rerefaire une dalle par dessus (je naurai bientot plus de sous sol !!!) et qu'à ce jour, malgré le temps notre sous sol est constamment humide, l'eau ruisselle sur la porte du garage tellement l'humidité est importante, notre scooter est totalement moisi, nous ne pouvons rien y stocker.

Nous avons des fissures de dingues sur quasiment tout les murs, toutes les fenetres sont fissurées de haut en bas (et qu'on ne me dise pas que cest au niveau des raccordements des placos car ce n'est pas le cas, ce sont des fissures en biais qui cloque !) Bref, c'est un truc de dingue ! toutes les fenetres sont moisies car nous n'avons aucune entrée d'air dans la maison, ni au fenetre ni au mur, nous avons une simple VMC dans les pièces humides, et à ca le constructeur ma repondu "il vaut mieux privilégier la ventilation manuelle, sinon il faut choisir entre ventilation et cocooning!"

le parquet de nos deux chambres gondole de partout....bref ! nous ne savons donc pas sur quoi partir, l'avocat préfère une expertise judiciaire totale pour ensuite voir ce que nous pouvons entreprendre.

Lorsque je lis que certains sont en procédure depuis des années, je desespère......

Alaska a écrit:

Bonsoir,
alors déjà merci à vous pour vos réponses et vos témoignages !

L'avocat au jour d'aujourd'hui ne se prononce pas, nous avons une audience en référé dans les jours qui viennent pour obtenir une expertise judiciaire.
Comme expliqué les seuls documents en ma possession sont une facture pour le terrassement des fondations et une facture du maçon, voici ce qui apparait :

Facture terrassement :
Fondations et terrassement de la maison (pas de dimension !)

Facture maçon :
Ferraillage par une longrine 6 filants de 8 mm de diamètre
Coulage des fondations 0.5*0.4*50 soit 10m3
pose de parpaings 20/20/50 sur 105m²
Pose et coulage d'un plancher de 90m²
Coulage de la dalle du sous sol sur 82m² en béton armé
Etanchéitée sur l'extérieur du sous sol

Voila cest la seule chose en ma possession à ce jour

J'ai posé la question au constructeur concernant l'étude de sol : il m'a répondu qu'une étude avait été faite pour l'installation de la fosse septique, et que rien ne laissait supposé que cetait un terrain argileux ! ce qui est totalement faux, il suffit de regarder la terre pour s'en apercevoir, d'aller sur le net pour voir les cartographies ! Bien entendu je n'ai pas cette étude de sol, l'avocat va en faire la demande.

Il y a de toute facon un problème puisque les anciens proprio ont eu des infiltrations par la dalle du sous sol le premier hiver, que le macon est intervenu pour refaire une dalle par dessus, que nous avons eu des infiltrations d'eau à peine nous avons emenagé, que le macon est reintervenu pour rerefaire une dalle par dessus (je naurai bientot plus de sous sol !!!) et qu'à ce jour, malgré le temps notre sous sol est constamment humide, l'eau ruisselle sur la porte du garage tellement l'humidité est importante, notre scooter est totalement moisi, nous ne pouvons rien y stocker.

Nous avons des fissures de dingues sur quasiment tout les murs, toutes les fenetres sont fissurées de haut en bas (et qu'on ne me dise pas que cest au niveau des raccordements des placos car ce n'est pas le cas, ce sont des fissures en biais qui cloque !) Bref, c'est un truc de dingue ! toutes les fenetres sont moisies car nous n'avons aucune entrée d'air dans la maison, ni au fenetre ni au mur, nous avons une simple VMC dans les pièces humides, et à ca le constructeur ma repondu "il vaut mieux privilégier la ventilation manuelle, sinon il faut choisir entre ventilation et cocooning!"

le parquet de nos deux chambres gondole de partout....bref ! nous ne savons donc pas sur quoi partir, l'avocat préfère une expertise judiciaire totale pour ensuite voir ce que nous pouvons entreprendre.

Lorsque je lis que certains sont en procédure depuis des années, je desespère......

Salut,
désolé d'apprendre la galère dans laquelle tu es ....
il semble evident (mais je ne suis pas expert, pas là dedans du moins ) qu'il y a un gros ratage qque part.
ceci etant dit : un expert ayant de quoi sonder pourra vite determiner à quelle profondeur se situe ta semelle, ajoute à ceci le fait que l'etude des sols doit etre faite par un constructeur il me semble, pour autant que je puisse en dire que tu a quand meme des chances d'avoir gain de cause.
tu purrais deja essayer de faire jouer la DO non ? l'idee est de faire en sorte que tu te sortes de cette situation et de laisser les assurances se substituer à ton affaire.
ceci dit, je ne suis ni specialiste ni connaisseur dans le domaine, mon avis n'est rien d'autre que mon avis ....
allez, courage, des fois de bonnes choses arrivent !!!
A+
.nico

Bonsoir,
merci Nico pour ton message de soutien, et oui parfois des bonnes choses arrivent....mais alors parfois seulement !

Non malheureusement pas de DO car les anciens proprios donc les maitres d'oeuvres, n'ont pas souscrit de DO ! et apparement pas signé de CCMI non plus !

Quand je dis que c'est un dossier galère c'est un dossier galère !

Notre but aujourd'hui, dans un monde rose, est d'obtenir tout simplement l'annulation de la vente ! si cela n'est pas possible, nous voulons que les travaux soient effectués et si possible pas par les memes artisans ! Je veux savoir exactement comment cette maison a ete construite et les defauts quelle comporte, car le bilan après 6 mois seulement est tres tres catastrophique, nous avons donc peur de ce que nous ne voyons pas et ce que nous n'avons pas encore vu !

Alaska a écrit:

Bonsoir,
merci Nico pour ton message de soutien, et oui parfois des bonnes choses arrivent....mais alors parfois seulement !

Non malheureusement pas de DO car les anciens proprios donc les maitres d'oeuvres, n'ont pas souscrit de DO ! et apparement pas signé de CCMI non plus !

Quand je dis que c'est un dossier galère c'est un dossier galère !

Notre but aujourd'hui, dans un monde rose, est d'obtenir tout simplement l'annulation de la vente ! si cela n'est pas possible, nous voulons que les travaux soient effectués et si possible pas par les memes artisans ! Je veux savoir exactement comment cette maison a ete construite et les defauts quelle comporte, car le bilan après 6 mois seulement est tres tres catastrophique, nous avons donc peur de ce que nous ne voyons pas et ce que nous n'avons pas encore vu !

Salut !
Ton histoire m'a gribouillé, et une recherche ds les textes donne ceci :

La garantie décennale imposée à tout constructeur professionnel s'applique au constructeur amateur qui revend son bien. En France, s'applique l'article 1792 du Code civil, a savoir:
"Tout constructeur d'un ouvrage est responsable de plein droit, envers le maître ou l'acquéreur de l'ouvrage, des dommages, même résultant d'un vice du sol, qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou qui, l'affectant dans l'un de ses éléments constitutifs ou l'un de ses éléments d'équipement, le rendent impropre à sa destination. Une telle responsabilité n'a point lieu si le constructeur prouve que les dommages proviennent d'une cause étrangère"
La cour de Toulouse (juin 2002) semble avoir déjà utilisé cette loi contre un autoconstructeur, il me semble que dans ton cas, c'est relativement clair...
J'imagine que ton avocat doit deja avoir cette info ceci dit
bon courage !
nico

Bonjour
merci beaucoup beaucoup pour cet article jvais en parler a l'avocat au cas ou !
Surtout que je cherche a prouver qu'il a fait de lautoconstruction et dans ce cas il devait nous informer et surtout ce ne serait plus a nous de prouver levice cache !!!!

Merci merci
bonne journée a toi