Terrain à proximité d'une petite station d'épuration

Bonjour,

Tant que la station d'épuration proche de votre terrain sera correctement gèrée, les nuisances seront faibles si ce n'est que vous vivrez près d'un biotope favorable au développement des moustiques.


Si ce terrain vous convient, avant tout engagement consultez le règlement d'urbanisme applicable à la zone et, s'il s'agit d'un lotissement, son règlement et enfin s'il en existe un, le cahier des charges.

Ces documents sont indispensables afin de vérifier que votre projet de construction soit possible à cet endroit.

Vérifiez sur le PLU si la zone n'est pas soumise des aléas et si la parcelle fait ou non l'objet de servitudes.

Cordialement.

perso au nord est de nancy je connais deux cas complètement différents, une petite station que les nouveaux habitant ne connaissent même pas (car les haies ont poussé) qui n'a strictement aucune odeur, mais strictement aucune, et 6Km plus loin une station qui pue a 3Km a la ronde quasiment toute les après midi, a tel point que sur la zone industriel attenante, seul deux entreprise se sont installé sur les 14 ou 15 hectare dispo, même pas 1 est utilisé ... je sais pas a quoi c'est due mais tu sent la station tout le long de la meurthe sur plusieurs kilometres ...

icare8637 a écrit:

Bonjour,

Tant que la station d'épuration proche de votre terrain sera correctement gèrée, les nuisances seront faibles si ce n'est que vous vivrez près d'un biotope favorable au développement des moustiques.


Si ce terrain vous convient, avant tout engagement consultez le règlement d'urbanisme applicable à la zone et, s'il s'agit d'un lotissement, son règlement et enfin s'il en existe un, le cahier des charges.

Ces documents sont indispensables afin de vérifier que votre projet de construction soit possible à cet endroit.

Vérifiez sur le PLU si la zone n'est pas soumise des aléas et si la parcelle fait ou non l'objet de servitudes.

Cordialement.

nous en fait on a un "arrêté autorisant un permis d'aménager au nom de la commune de mouzeil" et on a le PLU, on a pas le règlement par contre, faut le demander à la mairie?.
L'objet de servitudes, vous voulez dire si ça ne va pas être utilisé?

Bonjour,

Sur l'arrêté, ou auprès de la mairie, renseignez-vous des aménagements prévus en ce qui concerne la viabilisation des terrains et de la date de livraison prévue.

Les servitudes et/ou aléas peuvent relever de différents domaines; sur un terrain un droit de passage est une servitude, une conduite souterraine également, un terrain situé en zone MH ou en zone sismique supporte un aléa.

S'il existe des servitudes elles sont précisées au permis d'aménager.

S'il s'agit bien d'un lotissement donc de terrains viabilisés, le règlement de ce lotissement vous sera fourni par le lotisseur.

Déjà vous pouvez consulter le règlement de zone annexé au PLU pour connaître les restrictions architecturales s'il en existe.

Cordialement.

oui j'ai vu les conditions architecturales, la viabilisation n'est pas encore faite donc, je vais d'ailleurs demander quand et comment elle va être faite.

merci pour votre réponse