Retour
Menu utilisateur
Menu

Alignement ??

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.132 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 100 message Ardeche
Bonjour,


Un alignement est demandé sur mon PC.

Ce que j'ai lu concernant l'alignement (wikepedia et autres) est que cette cession gratuite de terrain qui apparait sur le PC doit être réservée aux projets dûment motivés et suffisamment avancés.

Si il n'y a pas de projets communales en cours, il ne peut donc y avoir d'obligation d'alignement ???

De plus, je ne suis pas sûr que l'alignement qui apparait sur mon PC fait partie de l'alignement - cession gratuite. Si j'ai bien compris, il y a d'autres types d'alignement (alignement selon le POS ou PLU... de mon côté, c'est un CU ou encore alignement de servitude).

Enfin bref, je ne suis sûr de rien dans ce domaine...

Merci pour votre aide, en espérant avoir était suffisamment clair.
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 3000 message Lyon (69)
Bonjour,

la réponse m'intéresse, je suis dans le même cas que toi, sauf que je n'ai rien eu sur mon permis car c'est un permis tacite.

Je l'ai donc découvert par surprise en allant voir le maire pour d'autres infos.

C'est dommage d'apprendre sur le tas que l'on va perde des m² en connaissant le prix du m² !!
Compromis terrain le 29 octobre 2008
PC OK : 23 juin 2009 dur dur
Signature du terrain : 3 juillet
Début des travaux : 11 septembre
Les déboires :
http://www.forumconstruire.c[...]it-3607.php
AAMOI adh 2767
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Ardeche
Bonjour,

Il n'y a vraiment personne qui puisse m'éclairer sur ce sujet ??

Bon

Tant pis

Citer
Messages : Env. 100
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Il y a les deux cas d'alignement évoqués dans le code urba. Alignement par rapport aux constructions (art R 111-7) et alignement par rapport aux voies publiques (art L 318-3). Mais la mairie est le mieux à même de vous informer concrètement.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Ardeche
Merci.
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 08 octobre 2026 à 14h03
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir