Problème assurance dommages ouvrage !!!

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oliver77 Picto info

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Le 23/10/2005 à 23h40 Env. 10 message

bonjour a tous ,

moi j'ai un gros soucis ,
au moment de la signature "novembre 2004", nous avions versé 2 chèques:
un pour bloquer le terrain de 3506 euros et un autre pour la maison
de 4140 euros.

A la fin juillet notre constructeur nous a demandé si il pouvait encaisser
le cheque de 4140 euros pour la dommage ouvrage.

Nous lui avons éxpliquer que nous n'étions pas au courant de cette
dommages ouvrage et que nous penssions qu'elle était convenue
dans le prix total de l'ouvrage.

Sa réponse a été , qu'elle etait bien a notre charge , mais en reprenant
le contrat , celle ci n'apparait pas dans : cout de la construction a prix convenue dans la partie assurances,
en effet le constructeur n'a coché aucunes des cases:

1)le constructeur est mandaté pour l'obtenir
son cout est compris dans le prix convenu

son cout n'est pas compris dans le prix convenue

2)le maitre d'ouvrage en fait son affaire personnelle
en acquitte le cout directemement aupres de la compagnie
d'assurance

Tout est resté vide , rien n'est coché ,
vu cette erreur le constructeur est pret a faire un geste commerciale
est me propose la DO a 2790 euros au lieu de 4140 euros.

Suis-je obliger de payer celle-ci , ou ai-je un moyen de ne pas
la payer , le constructeur l'ayant déja payé avant l'ouverture du chantier.

La seule chose qui me gene est que le chantier doit finir fin decembre ,
et que début janvier j'aurait vendu mon appartement , j'ai peur que le constructeur fasse pression en retardant la fin du chantier.

Si quelqu'un pouvait m'aider a voir plus clair.

Merci d'avance !!!

OLIVIER

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Brickbroc Picto info

Le 24/10/2005 à 08h26 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

C'est un CCMI le contrat ?
Si oui, il doit inclure la DO, repercuter le prix bien sur, mais ca doit etre prevu a l'avance !!!!
La il essaie de t'entourlouper non ?
Vu le loustic, regarde du cote de http://www.aamoi.info, ca risque de pas etre inutile.
Lis aussi la reponse de l'aamoi ici http://www.forumconstruire.com/construire/topic-8835.php

Apres tu parles de fin decembre, .... de cette annee ou 2006 ????
Quant a vendre un appart juste derriere une livraison theorique, c'est risqué quand meme. T'as un plan de secours si il y a un probleme ?

BrickBroc
http://www.namast.com/maison
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Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.

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gregg

Le 24/10/2005 à 10h08 Env. 100 message Savoie

Bonjour,

Comme je suis un peu dans les embrouilles moi aussi, j'ai appris qu'on devait avoir la DO a l'ouverture du chantier, et si elle est comprise dans le prix , tu dois la payer par pallier tout le long de ta construction.

Maintenant de ma part tu peux retenir un seul conseil:
mega

---> Adhère à l'AAMOI

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Lolotte Picto info

Le 24/10/2005 à 12h39 Env. 40 message Grenoble

Je ne sais pas sur quoi ils se basent pour calculer la DO , mais ce montant nous semble exorbitant : nous on a payé 1600euros avec un CCMI !

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jp4810 Picto info

Le 24/10/2005 à 12h44 Env. 2000 message Pays Voironnais (38)

1600 euros c'est vraiment pas cher pour une dommage ouvrage !
J'oserai pas dire que c'est plutôt bon signe vu les problèmes que tu as avec ton constructeur...

Jean-Philippe

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Boris

Le 24/10/2005 à 13h55 Env. 2000 message 34 - Montpellier (34)

Avoir une DO pas chère semble être un des grands atouts des constructeurs par rapport au Maitre d'Oeuvre ou aux archis. C'est dommage que tu sois embetté justement sur ce point là.

Si tu es en CCMI, effectivement, l'adhésion à l'AAMOI semble être une très bonne solution vu ce qu'il vous arrive. Ca vous permettra d'être plus serein tout au long de votre construction.

Boris

La maison se termine : Aménagement depuis Septembre 2006.
Tous les détails ici : Une Villa dans la garrigue

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jp4810 Picto info

Le 24/10/2005 à 14h09 Env. 2000 message Pays Voironnais (38)

jp4810 a écrit:1600 euros c'est vraiment pas cher pour une dommage ouvrage !
J'oserais pas dire que c'est plutôt bon signe, vu les problèmes que tu as avec ton constructeur...

Jean-Philippe

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trader28 Picto info

Le 24/10/2005 à 17h14 Env. 1000 message Essonne (91)

Le fait qu'il vous facture peu ne signifie pas que c'est un bon constructeur. Il peut très bien cacher une partie du coût non répercuté au client dans le coût de la construction.
Moi j'ai payé ma DO avant le démarrage du chantier. Mon constructeur a attendu le certificat pour démarrer ce qui est normal.

Un bon coup de pied au cul, cela ne produit que du mouvement, jamais de la motivation.

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kanibal Picto info

Le 24/10/2005 à 22h39 Env. 1000 message Monsteroux Milieu (38) (38)

pour notre part on a payer la DO a l'ouverture du chantier mais pas par palier;entierement pour environ 2500€ que l'on a inclu dans notre montage financier.

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aamoi

Le 25/10/2005 à 17h24 Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)

oliver77 a écrit:1)le constructeur est mandaté pour l'obtenir
son cout est compris dans le prix convenu

son cout n'est pas compris dans le prix convenue

2)le maitre d'ouvrage en fait son affaire personnelle
en acquitte le cout directemement aupres de la compagnie
d'assurance

Tout est resté vide , rien n'est coché ,

Dans une convention, le doute profite toujours à celui qui a signé le contrat au dépend de celui qui l'a proposé.

Vous pouvez donc refuser de prendre la DO à votre charge.

Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.

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oliver77 Picto info

Auteur du sujet

Le 26/10/2005 à 00h56 Env. 10 message

Brickbroc a écrit:C'est un CCMI le contrat ?
Si oui, il doit inclure la DO, repercuter le prix bien sur, mais ca doit etre prevu a l'avance !!!!
La il essaie de t'entourlouper non ?
Vu le loustic, regarde du cote de http://www.aamoi.info, ca risque de pas etre inutile.
Lis aussi la reponse de l'aamoi ici http://www.forumconstruire.com/construire/topic-8835.php

Apres tu parles de fin decembre, .... de cette annee ou 2006 ????
Quant a vendre un appart juste derriere une livraison theorique, c'est risqué quand meme. T'as un plan de secours si il y a un probleme ?

Salut et encore merci pour la rapidit de réponses !!!

oui c'est un CCMI , mais rien n'a été prévue a l'avance pour la DO ,
car le constructeur ne nous en a jamais parlé et de ce fait nous ne
nous en sommes pas inquiéter car elle était mentionné nulle part.

Et oui je parle de fin decembre 2005 pour la fin du chantier
avec la signature notaire pour la vente de mon appart le 10 janvier 2006.
c'est court comme battement , mais au cas ou , la famille n'est pas loin
avec un garde meuble pour palier en cas de retard .

A très bientot ...
olivier

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oliver77 Picto info

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Le 26/10/2005 à 01h10 Env. 10 message

aamoi a écrit:
oliver77 a écrit:1)le constructeur est mandaté pour l'obtenir
son cout est compris dans le prix convenu

son cout n'est pas compris dans le prix convenue

2)le maitre d'ouvrage en fait son affaire personnelle
en acquitte le cout directemement aupres de la compagnie
d'assurance

Tout est resté vide , rien n'est coché ,

Dans une convention, le doute profite toujours à celui qui a signé le contrat au dépend de celui qui l'a proposé.

Vous pouvez donc refuser de prendre la DO à votre charge.

bonsoir ,

je pense qu'il y a moyen de ne pas la payer ,
mon seul soucis est que le constructeur va surement
laisser trainer les travaux , car ayant 1 an pour l'éxecution ,
il a jusqu'a juillet 2006 pour finir alors que pour le moment si
tout va bien il aura fini pour mi-decembre 2005, de ce fait nous
avons vendu notre appart avec signature notaire 10 janvier 2006.

nous en sommes actuellement hors d'air hors d'eau.

Une autre petite question , le constructeur doit-il me remmettre
une facture dans le cas ou je décide de payer la DO a celui-ci.
Car pour le moment il nous a juste parler de lui faire un chèque
a l'ordre de la société de construction mais n'a émis aucune facture ,
la somme demandé est verbal sans aucun justificatif autre que l'attestation comme quoi elle a bien été contracté mais avec nulle part un montant payé par le constructeur a la sté d'assurance !!!

Merci beaucoup de votre aide en tout cas
et a très bientot ...

OLIVIER

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