Artisan constructeur sans assurance

j'ai du mal parfois

Tu bloques les paiements jusqu'a obtention des assurances. De toute façon la banque refusera les deblocages sans les assurances.

Mais comment vas tu obtenir ta DO et ta garantie de livraison s'il n'es pas capable d'avoir sa propre decennale?
Ca sent l'******* a plein nez là.....
Prudence prudence, plus aucun verssement tant que les assurance ne sont pas tombées! La garantie de livraison financera ton projet si ton maitre d'oeuvre ( qui doit etre en facheuse position financiere ) n'est pas a meme d'honorer son contrat.
Prend les devants et renseigne toi bien, ca sent le roussi....

T'as ete voir sa boite sur www.societe.com ? histoire de voir....

l'artisan est bien inscrit au répertoire des métiers

il n'est pas sur societe.com

la capeb m'a dit du bien sur lui

pire encore : il n'a plus de décennale, elle a expiré dès le début du chantier et il a déjà eu plusieurs refus de la part d'autres assureurs
pourtant il est honorablement connu localement et travaille bien, j'ai visité 4 de ses maisons et elles sont bien faites

Quel est le motif du refus des assureurs?

il semble qu'il y en ait plusieurs :
- il est multimétiers or les assureurs préfèrent les artisans mono-activité

- il a un sinistre en cours (charpente gauchie par la pluie pendant le chantier, j'ai vu la maison en question : préjudice esthétique, le client demande en justice le prix de la maison en dommages et intérêts...

- il a eu une période sans assurance ou a été résilié pour non paiement

Illégalité totale...
Risque (pour toi) maximum ...

Arrête tout et adhésion à l'aamoi sans attendre !

slt
il y a du bdx partout
http://www.net-iris.fr/forum-juridique/immobilier/35846-arti[...]tructeur-assurance.html

l'AAMOI c'est fait

on m'a conseillé de demander une assurance décennale spécifique pour mon chantier, et de la déduire du prix de la construction

quelqu'un connait cette façon de faire ?

merci

la TRC
Assurance facultative souscrite pour compte commun par un maître d’ouvrage, un maître d’œuvre ou une entreprise générale pour un chantier, dont les garanties bénéficient tant au maître d’ouvrage qu’à chacun des intervenants sur le chantier.

Les garanties couvrent les dommages matériels occasionnés sur le chantier à tout ce qui est destiné à faire partie intégrante de l’ouvrage définitif. Sont ainsi couverts les travaux à compter de l´ouverture du chantier. Les matériaux et équipements sont couverts à compter de leur arrivée sur le site. Cette garantie court jusqu´à la réception.

En cas de sinistre, l’indemnisation intervient sans recherche préalable de responsabilité de la part des assureurs ce qui permet d´éviter des désaccords en cours de réalisation du projet.

La TRC est assortie de franchises généralement plus fortes pendant la période de tests que pendant la construction proprement dite. Lorsque les franchises sont trop fortes, l´intérêt de cette assurance pour la vie du projet devient quelque fois illusoire. Il en est de même lorsque certains des intervenants, participant à la construction, ne sont pas couverts à raison de certains types de prestations (exemple: dommages résultant d´un défaut de conception).

Je ne suis pas certain que la TRC (tous risques chantier) soit bien adaptée !

Elle n'a pas la même finalité que la DO ou la décennale, elle ne couvre que pendant la durée du chantier ! Pas après !

Elle est utilisée surtout dans les contextes à risques et pour certains risques : Incendie, tempête, dégâts des eaux, vol, catastrophe naturelle, ...

C'est une assurance de dommages (elle prend en charge les réparations sans rechercher les responsabilités). Elle se retourne par la suite sur les assurances RC des constructeurs.

Police unique de chantier alors.
Mais celle ci doit être souscrite avant l'ouverture du chantier.

Oui, la PUC (Police Unique de Chantiers)

Elle est utilisée pour des opérations importantes.
Elle assure simultanémént, auprès du même assureur, les dommages à l'ouvrage (Dommage ouvrage) et la responsabilité des constructeurs (RC Décennale).
Elle est en générale souscrite par le maître d'ouvrage qui l'impose aux autres constructeurs ... avant le démarrage des travaux ....

imaginons que le contrat soit rompu et confié à un autre constructeur :

dans ce cas une assurance pour le chantier nouveau (sans couvrir les existants) est elle possible ?

je ne peux pas croire que ce fait n'arrive jamais (faillite d'un constructeur sans garant, artisan arrêté pour maladie/accident)...

il me faudrait ce type de garantie, on ne couvre pas ce qui est construit et on assure le reste

pour l'instant les travaux atteignent à peine 15 % du devis donc ce n'est pas trop grave

et je ne crains pas de risque de sol : je construis sur de la roche

bdx25 a écrit:

et je ne crains pas de risque de sol : je construis sur de la roche

j'en ai lu qui on construit sur la roche mais... la roche était... par endroits... sur l'argile

Eh oui, sous la roche y a ( l'anguille ou l'argile)

bravo JPaul, en forme ce soir