Ccmi et étude de sol à mentionner sur permis ?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 1.280 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Sylvain_063 Picto info

Auteur du sujet

Le 01/08/2010 à 21h15 Env. 100 message None (63)

Bonjour tout le monde,

Je viens de signer un CCMI avec un constructeur il y a quelques jours.

J'avais préalablement fait une étude de sol sur mon terrain et je l'ai remise à ce constructeur.

Pour être plus tranquille,à la signature de ce CCMI, j'ai demandé au constructeur de bien mentionner sur les papiers nous concernant cette étude de sol.

Il m'a répondu qu'il n'y avait pas de problème,cette étude sera mentionnée sur le permis de construire.

Qu'en pensez-vous?

D'avance merci de vos réponses.

Citer

Messages : Env. 100
De : None (63)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus

elisa21 Picto info

Le 01/08/2010 à 21h35 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonsoir,

le CCMI a été signé avant, donc déja tu n'auras pas d'avenant quel que soit le résultat de la G12 autrement dit pas de pb ni de soucis

et cette étude de sol, elle dit quoi ? fondations renforcées ? argile ? pieux ?

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche

Sylvain_063 Picto info

Auteur du sujet

Le 01/08/2010 à 21h58 Env. 100 message None (63)

Bonsoir elisa21,

L'étude de sol dit: fondations renforcés dues à présence de différentes argiles.

Quand tu dit "le CCMI a été signé avant",avant quoi?

Pour être plus clair, j'ai fait une étude de sol que j'ai transmis à différents constructeurs puis j'ai choisi un constructeur et signé le CCMI.

Citer

Messages : Env. 100
De : None (63)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

elisa21 Picto info

Le 01/08/2010 à 22h03 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

c'était ccmi signé avant resultat de l'étude de sol donc fondations renforcées ou autres pas chiffrées

c'est ce que font souvent les cst, ils se dépechent de faire signer sans attendre et essaient ensuite de faire un avenant pour les fondations (avenant illégal ).

donc s'il l'a eue avant il a dû en tenir compte pour le chiffrage du CCMI et en tiendra compte pour la construction (çà doit être noté dans ton descriptif détaillé)

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche

Sylvain_063 Picto info

Auteur du sujet

Le 01/08/2010 à 22h36 Env. 100 message None (63)

Effectivement le cst à respecté les préconisations mentionnées dans l'étude de sol.
La réelle question que je me posait est:
Même s'il respecte ces préconisations,ne faut il pas qu'il soit écrit quelque part " ....conformément au préconisations apportées par l'étude de sol no 123456...."

J'aurais bien vu ça quelque part moi!(sur le CCMI ou le permis de construire?)

Citer

Messages : Env. 100
De : None (63)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 20 aout 2026 à 05h05

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !