Délai permis de construire

Bonjour sebdu35 ,

Le délai légal est de deux mois et 4 de plus pour les ABF .

Après tout dépend du nombre de dépot dans le mois ou vous l'avez déposé .

A+

Ouai tout depend des mairie aussi nous sur reze c'est assez rapide..

2 semaine pour recevoir une reponce négatif, ensuite - de 1 mois une fois le permit reposé...
En gros 2 mois avec en cours un refus et un manque d'information...

Bonjour,

c'est très très aléatoire...
ça arrive très souvent qu'à la DDT, ils laissent les dossiers sur un coin de bureau jusqu'à la fin du délai de 2 mois...


Moi, j'ai appelé la DDT au bout d'un mois (ils ne peuvent plus demander de pièces complémentaires - le permis est obligatoirement accepté ou refusé)
ça les a fait bouger un peu...

Une amie les a appelé à la fin des 2 mois car toujours pas news,
on lui a répondu "ah mais oui, fallait appeler avant pour qu'on fasse l'arrêté..."

Je te remercie de ton dernier message... car j'ai suivi ton raisonnement... et j'ai eu un début de bonne nouvelle !

Ca fait aujourd'hui un mois et un jour que mon permis a été déposé en mairie et je voulais savoir si toutes les pièces étaient OK, que le dossier suivait son cours, ...
La nana m'a répondu que mon permis avait un avis favorable et était pour signature auprès du responsable !

Champagne (enfin la première bouteille, on en prendra une deuxième quand on recevra le papier réel) !

Super!!

Et prépare z'en d'autres, de bouteilles
faudra arroser :
- la signature chez le notaire
- le terrassement
- les fondations
- la dalle
...
jusqu'à la crémaillère

(eh ouais, le budget champ' est beaucoup plus important quand on construit que quand on achète tout fait )


Bonne continuation

pfffffuuuu

Heureux pour toi , nous ça a été deux mois heure pour heure : il a fallut insister auprès de la mairie qui a rappelé x fois la DDE...

chataigne a écrit:

pfffffuuuu

Heureux pour toi , nous ça a été deux mois heure pour heure : il a fallut insister auprès de la mairie qui a rappelé x fois la DDE...

Ouais y'en a qui ont pas de chance pour le PC et qui doivent attendre le dernier délais...

Remarquez dans mon cas, quand je regarde mon arrêté de PC, vu que soit disant il y avait eu demande de pièces manquantes qu'on était pas au courant et vu tout le cafouillage de la DDE et la mairie ayant faxé les dites pièces le jour même (soit le 2 août) de l'arrêté, il apparaît tel quel sur l'arrêté :

Citation:

ARRETE
accordant un permis de construire [...]

Vu la demande de permis de construire [...]

Vu les pièces complémentaires reçues le 02/08/2010 ;


ARRETE
Article 1
Le premis de construire esr ACCORDE.

Le 02/08/2010

Franchement, permis accordé en 1 jour, pas trop la classe ?!