Maison en dessous du niveau 0

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barziboy Picto info

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Le 06/09/2010 à 14h15 Env. 10 message Bourg En Bresse (1)

Bonjour,

suite au travaux de voirie je me suis rendu compte que ma maison était 22 cm en dessous du niveau 0 (niveau pris sur la logette et sur lequel s'est basée la société de TP pour mettre en place les trottoirs). j'ai peur d'avoir un problème d'écoulement d'eau et esthétiquement c'est vraiment moche. Suis-je en droit de réclamer du constructeur qu'il prenne en charge les travaux de terrassement, les constructeur ne sont-il pas dans l'obligation de construire les maisons au moins au niveau 0??? sur mes plans (du permis de construire) il y a un niveau marqué: TN -18 savez-vous à quoi cela peu correspondre??? je précis que je suis dans ma maison depuis un an et que le terrain n'est pas inondable.

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tarte in Picto info

Le 06/09/2010 à 15h18 Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)

Bonjour,

barziboy a écrit:sur mes plans (du permis de construire) il y a un niveau marqué: TN -18 savez-vous à quoi cela peu correspondre???

TN = Terrain Naturel

ce niveau correspond donc à 18cm en dessous du Terrain Naturel (avant le terrassement)

Donc a priori, je dirais que ta maison est quasi conforme au PC (à 4cm près)...

16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!

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jpaul

Le 06/09/2010 à 22h15 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

Le niveau 0 n'existe pas, du moins pas chez toi.
En France, les côtes de niveau sont définis par le Nivellement Général de la France, le fameux NGF.
Le niveau 0,00 étant situé au fort Saint Jean à Marseille.
En maison individiuelle, on met la côte 0,00 sur le plancher du rez de chaussée , sur le terrain naturel s'il est plat, sur le trottoir ou la chaussée.

Maître d'oeuvre - CSPS

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tarte in Picto info

Le 07/09/2010 à 08h51 Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)

jpaul a écrit:Le niveau 0 n'existe pas, du moins pas chez toi.
En France, les côtes de niveau sont définis par le Nivellement Général de la France, le fameux NGF.
Le niveau 0,00 étant situé au fort Saint Jean à Marseille.
En maison individiuelle, on met la côte 0,00 sur le plancher du rez de chaussée , sur le terrain naturel s'il est plat, sur le trottoir ou la chaussée.

oui,
c'est bien ce qu'il a mis :

barziboy a écrit:suite au travaux de voirie je me suisrendu compte que ma maison était 22 cm en dessous du niveau 0 (niveaupris sur la logette et sur lequel s'est basée la société de TP pourmettre en place les trottoirs).

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