Retour
Menu utilisateur
Menu

Construire sur un terrain agricole

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 10.713 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Arpajon (91)
Bonjour,
Je vais acquérir un terrain agricole sur lequel je souhaite contruire un elevage canin.
Je suis à la MSA depuis 5 ans.
Quelles sont les démarches à éffectués pour avoir les autorisations nécessaires.
Peut t'on construire des l'acquisitions?

Merci pour vos réponses
Messages : Env. 10
De : Arpajon (91)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 582 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 50 message Loire Atlantique
Moi je déposerai un permis de construire et j'attendrai........
Tu dois savoir qu'il faut des autorisations tout depend de la capacité de ton elevage.
Moi, j'etais eleveuse d'escargots et au niveau de la chambre d'agriculture je me souviens que les chiens , les vers de terre et les escargots sont exclus des dispositifs d'aide à l'installation.
De toute façon , renseigne toi a la chambre d'agriculture ou peut etre la safer.
Messages : Env. 50
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Arpajon (91)
Pour ce qui est des autorisations simple a l'elevage canin je les connais car j'ai deja mon elevage canin installé dans un autre département. Je voudrais juste avoir plus d'informations sur la construiction sur un terrain agricole mis a part les autorisations normale de la dsv pour les installations classés.
Par exemple, puis je installer mon elevage des que j'ai acheter le terrain ou y'a t'il un delais.
Messages : Env. 10
De : Arpajon (91)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 50 message Loire Atlantique
A partir du moment ou le terrain est à toi, je ne vois pas pourquoi il y aurai un delai
Qu'en pensez vous, amis de la bricole ?????
Messages : Env. 50
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Nord
Bonjour,

Je viens de faire la même chose,
voici ma démarche :

je me suis mis d'accord sur le prix pour la parcelle à acheter avec le proprio.

j'ai ensuite établi mon permis de construire pour ma maison ainsi que mes batiments d'élevage en y intégrant
les autorisations nécessaires ( justificatif d'installation non classé, msa, non proporiétaire d'une habitation mais locataire, déclaration dsv)

j'ai attendu mon PC accordé, j'ai fait une demande d'autorisation d'exploiter, et je signe pour l'achat de mon terrain dans 15 jours.

et ensuite j'entamme les travaux.
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Il faut déà respecter la loi SRU et faire une demande à la chambre d'agriculture.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message Brouage (17)
Bonjour,
Je suis fille d'agriculteur, et mon père me donne des terrains, sauf que Mme Le Maire me dit qu'ils ne sont pas constructible et que si elle fait une révision des PLU cela mettrais 6 ans. A t' elle raison, ai ce possible ? D'autre part, sur l'exploitation de mon père il reste à peu près 950 m2 puis je faire construire dessus ? Merci de vos réponses
Messages : Env. 10
De : Brouage (17)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Photographe Env. 1000 message Manche / Basse-normandie (50)
didicholl a écrit:Bonjour,
Je suis fille d'agriculteur, et mon père me donne des terrains, sauf que Mme Le Maire me dit qu'ils ne sont pas constructible et que si elle fait une révision des PLU cela mettrais 6 ans. A t' elle raison, ai ce possible ? D'autre part, sur l'exploitation de mon père il reste à peu près 950 m2 puis je faire construire dessus ? Merci de vos réponses


Bonjour Didicholl,
Pour que tu fasses construire il faut que tu sois considérée comme agricultrice (travailler sur l'exploitation de ton père). Là tu auras le droit de construire sur ce terrain. Si tu n'as pas ce statut, effectivement, il faudra attendre que le terrain devienne constructible...
Ma maison BBC de plain-pied en Normandie (50) : http://wildspirit.forumconst[...]struire.com
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : Manche / Basse-normandie (50)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Brouage (17)
C'est bien ce qu'il me semblait. Par contre une révision du PLU peux durer combien de temps ? Merci
Messages : Env. 10
De : Brouage (17)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 7000 message Drome
Ilte suffit d'aller voir en mairie pour savoir jusqu'à quand il est valable.

Et Wild Spirit, il ne suffit pas d'être agriculteur pour construire en terrain agricole.
Il faut être éleveur et justifier que tu dois rester à proximité de ton élevage, que tu ne peux t'en éloigner et que donc tu dois construire à côté des bâtiments agricoles.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 4000 message Munich
didicholl a écrit:Bonjour,
Je suis fille d'agriculteur, et mon père me donne des terrains, sauf que Mme Le Maire me dit qu'ils ne sont pas constructible et que si elle fait une révision des PLU cela mettrais 6 ans. A t' elle raison, ai ce possible ? D'autre part, sur l'exploitation de mon père il reste à peu près 950 m2 puis je faire construire dessus ? Merci de vos réponses


Ou alors si votre père est en activité, s'il n'a pas déjà sa résidence principale sur le terrain, il construit sur la parcelle, parce qu'apparemment il en a le droit et ensuite il vous transfère le patrimoine?
Vous, vous l'aidez à financer le bien.
Et banco?

Je ne sais pas si c'est faisable.
Messages : Env. 4000
De : Munich
Ancienneté : + de 11 ans
 
Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Pour construire sur des terres agricoles, il faut démontrer que la construction est *indispensable* à l'activité agricole.
Pour une habitation, si on n'est pas éleveur, difficile de justifier la nécessité d'une présence constante !
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 700
De : St Sauveur (60)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Brouage (17)
Merci pour vos réponses. Si admettons, certificat d'urbanisme, permis de construire.... sont au nom de mon père puis-je faire l'emprunt à mon nom ?
Messages : Env. 10
De : Brouage (17)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 7000 message Drome
Je ne pense pas que la banque accepte puisque si terrain à son nom, il en sera propriétaire ...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 11 ans
 
Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
C'est d'autant moins possible que votre père a je suppose déjà sa résidence principale sur son lieu d'élevage (s'il n'est pas éleveur, c'est meme pas la peine de débattre, il n'y aura aucun droit à construction)
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 700
De : St Sauveur (60)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Brouage (17)
Oui il a déjà ça résidence principale et il est juste céréalier. Et bien je crois qu'il va falloir que j'achète un terrain alors que j'en possède 4. Merci encore pour toute vos réponse.
Messages : Env. 10
De : Brouage (17)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 4000 message Munich
Son père est agriculteur.
Messages : Env. 4000
De : Munich
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le mardi 19 mars 2024 à 22h26
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : diviser son terrain
Guide : diviser son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

5
abonnés
surveillent ce sujet
Voir