Chemin d'acces mairie ou co-lotisseur ?

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 2.210 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

mesnage Picto info

Auteur du sujet

Le 14/11/2005 à 17h46 Env. 200 message Andresy (78)

salut a tous,
nous allons acheter un terain qui fait partit de 5 autres lots de terrain, or et vue la disposition des terrains 3 en bordure de rue et trois autres derriere les trois premier donc necessitant un chemin d'acces pieton ou vehicule (plus vehicule prevue) et ce a la charge du lotisseur. jusque la pas de probleme or et vu les terrains le chemin d'acces doit etre compris entre deux terrain donc 1.75 m de chaque cote ( pris sur mon terrain et celui de mon voisin de gauche). mon constructeur me dit que les charges comprenant la voirie et l'eclairage de cette servitude ( chemin d'acces donc) est la charge de la mairie et sachant que c'est un chemin privé je ne vois pas comment cela peut il etre possible quelqu'un peut il m'aider.
Merci a tous

Citer

Messages : Env. 200
De : Andresy (78)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la création d'un chemin d'acces...

Allez dans la section devis chemin d'accès du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-130-devis_chemin-d-acces.php

thebluffer Picto info

Le 14/11/2005 à 20h45 Env. 100 message Le Loroux Botteraux --> Voir La Photo... (44)

A partir du moment ou c'est privé c'est à ta charge.

Je construits dans un lotissement ou la voirie est privé, l'entretien sera à notre charge. Dans le cas du lotissement on peut céder cette partie à la mairie si elle accepte. Elle aura alors la charge de l'entretien mais pas avant...

Citer

Messages : Env. 100
De : Le Loroux Botteraux --> Voir La Photo... (44)
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche

mesnage Picto info

Auteur du sujet

Le 15/11/2005 à 15h47 Env. 200 message Andresy (78)

salut et merci pour ces infos je me suis renseigné en mairie aupres du service de l'urbanisme et ils m'on dit qu'il prenait ça à leurs charges cela comprend l'eclairage de cette voie qui est privé, la voirie et les ordures ménagères.
merci encore à toi pour toutes ces infos

Citer

Messages : Env. 200
De : Andresy (78)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mardi 25 aout 2026 à 16h27

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !