Permis de construire probleme assainnissement

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cylinia Picto info

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Le 06/01/2011 à 15h54 Env. 10 message Hautes Pyrenees

Bonjour
me voici de nouveau sur le forum
tout d abord merci à ceux qui m'ont répondu sur mon ancien post

nouveau problème à s'arracher les cheveux :

je suis en train d'acheter un terrain pour faire une exploitation agricole
je veux construire ma maison d'habitation également sur ce terrain
j'ai donc déposé un permis de construire et un CU opérationnel le 06 10 2010

je voudrai mettre une phyto épuration comme système d'assainissement
la DDASS refuse ce système pour l'habitation (en fait il faut un système pour l’habitation et un système pour le côté agricole : élevage de lapins et volailles)

seulement le SPANC refuse la fosse sceptique car terrain argileux (sachant que des habitations sont déjà présentes avec fosses sceptiques à 20 mètres de mon terrains)

la mairie n'a pas la possibilité de mettre le tout à l'égout sur cet endroit de la commune

donc la DDASS veut une fosse pour l'habitation, le SPANC ne veut pas de fosse sceptique et veut un tout à l'égout , l'endroit ne se prête pas pour mettre le tout à l'égout
sachant que la DDass tiens compte de l'avis, donc voila on tourne en rond

Que me conseillez vous ?
Quelqu’un a-t-il déjà eu ce genre de problème ?
Peut on aller contre l’avis du SPANC ou de la DDASS ?

Merci pour vos réponses

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Messages : Env. 10
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Raymond037 Picto info

Le 08/01/2011 à 11h45 Membre super utile Env. 5000 message Langeais (37)

Bonjour,

Je ne vois pas pourquoi le SPANC refuse la fosse septique en elle même, c'est plutôt le système d'épuration qu'elle pourrait critiquer et refuser; il n'est pas logique de refuser la fosse septique du fait qu'il n'y a pas de tout à l'égout installé, ni prévu dans la commune (s'il y avait un tout à l'égout, tu ne passerais pas par le SPANG)

Je pense que la DDASS refuse l'absence de fosse car la phyto-épuration ne permet pas de se passer de celle-ci; elle ne remplace pas.

Il te faut deux fosses et un système d'épuration commun ou un pour chaque fosse, mais dimensionné en conséquence (nombre d'ocupants actuels et éventuellement à venir, "taille" de l'élevage); là, je pense que la DDASS te donnera son accord.

Le SPANG veut le tout à l'égout,soit, mais alors, qu'il persuade la municipalité de l'installer.

Avec deux fosses et un ou 2 filtres bien dimensionnés, il ne doit y avoir aucune raison que les 2 organismes refusent; si c'est le cas essais de faire appel auprès de la pref ou du CG.

Peut être aurais tu moins de problèmes si tu faisais un filtre à sable à flux vertica, commun et bien dimensionné, au lieu d'une phyto-épuration.(?)

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Membre super utile

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