Problème de chenaux - urgent

Si c'est marqué dal alu sur ton contrat, ca doit être dal alu ! C'est le contrat qui compte pas la fiche technique . Tu es donc en droit de réclamer une moins value ou le CT peut tout refaire . Je te conseil de leur écrire par AR que leur travaux ne sont pas conformes à ton contrat .

Et adhère à l'AAMOI.

Le problème c'est que c'est en dal alu mais rond et non rectangulaire comme je le voulait la forme n'est pas spécifiée sur mon contrat par contre mon constructeur a noté rond sur sa fiche technique il dit que c'est ce qu'on lui a demandé alors qu'on n'en a rien fait.

en plus les naissance de chenaux sont rectangulaire .

j'ai eu un interlocuteur de la boite de mon constructeur qui m'a dit qu'il essaye de voir ce qu'il peut faire et me rappelle ce soir.

autre question puis je emmenager chez moi avant la reception de travaux.

le délai de 8 mois pour les travaux fixé par mon constructeur expire le 15 décembre puis je emmenager le 16 décembre par exemple, sans réception de travaux ?

ils tardent à me donner une date en justifiant que j'ai pris du retard pour fair ele carrelage que j'ai pris à ma charge sont ils en droit de faire cela ?

Bonjour
si ils ont pris du retard a cause de toi te l'ont ils signifié par un courrier?
sinon ton contrat se termine le 15/12 ils te doivent la maison pour le 15/12

bon courage

ok

mais s'il n'y apas eu de réception de travaux la maison n'est pas encore à moi en coi et pourrais alors aprés avoir emménager emettre des réserves lors de la réception de travaux

Je rappel que les prolongations pour travaux reservé n'est pas de plein droit !

merci d'avoir la gentillesse de me répondre lor mais stp pourrais tu me dire ce que tu entend par prolongation pour "travaux réservés"?

Bonjour Sohanne,

Je ne connais pas ton cas mais je tenais a rappeler que le "retards apportés dans l'exécution des travaux à réaliser par le maitre de l'ouvrage ou commandés par lui a des tiers" ne peut en aucun cas être une clause de "plein droit", tout au plus une possibilité. Mais le constructeur ne peut décider unilatéralement et seul un tribunal peut apprécier souverainement la prolongation.

L'avis de l'AAMOI, sur ce point , a été confirmé par la cour d'appel de Versaille par un arrêt du 10 mai 2004 et par la cour de cassation le 12 octobre 2005.

En général, c'est les travaux raccord aux reseaux egouts, EDF et GDF !!!!! Si tu n'as pas eu de planification te disant qd les faires et les delais pour le faire, on ne peut te reprocher le retard. Car un retard ne peut s'apprecier que par rapport a une planification .

je te remercie pour ces précieuses informations.

Non rien n'a été planifié, tout les raccordements ont été fait . edf est passé hier pour ouvrir la ligne.

en fait il reste plus que les sanitaires à poséer les robinetterie, et les portes à poser tout ça à la charge du constructeur et normalement tout doit être terminé avant le 15 décembre si je me base sur le délais de 8 mois noté sur mon contrat. Mais au fait est ce que mon constructeur doit me prévenir à l'avance pour la date de réception de travaux et doit il le faire par lettre en RAR ?

Normalement, pour la réception il doit te convoquer par lettre RAR au moins 8 jours avant la date de réception (pour ton cas, le 15 est dans les temps).

N'oublie pas qu'il te doit des pénalités de retard s'il dépasse cette date, donc, vu ce qu'il te reste à faire, il sera normalement largement dans les temps. Il peut très bien t'envoyer la lettre de réception aujourd'hui et ne poser les sanitaires que le 14, l'essentiel étant que tout soit près pour le 15.

Par contre, j'ai vu que tu souhaitais amménager avant la réception, c'est fortement déconseillé. La réception est un transfert de responsabilité. Autrement dit, tout ce qui arrive à ta maison avant la réception est sous la responsabilité de ton constructeur. Ce n'est pas parceque tu amménages que ce transfert de responsabilité est changé.
J'vais te donner un exemple idiot, si tu mets ta télé au milieu du salon, il peut partir avec, puisque tu es chez lui (j'aime pas bien "tu es chez lui" puisque ce n'est pas vraiment le cas, mais c'est une bonne image...)

Donc, attends et ne t'inquiète pas, ces dernier travaux qu'il lui reste à faire prennent moins de deux jours...

En tout cas, bonne réception

Thierry

OK

merçi Thierry pour l'exemple je comprend mieux,.

Je crois que ce qu'il me reste à faire c d'appeler mon constructeur et de voir avec lui mais ca m'embête de me faire remballer et de l'entendre me dire "mais ma petite dame je ne peux pas vous donner de date de réception de travaux puisque vous n'avait pas fini les travaux" ca m'ennerve il est trop malin.

bref je vous tiens au courant merçi à tous

OK

merçi Thierry pour l'exemple je comprend mieux,.

Je crois que ce qu'il me reste à faire c d'appeler mon constructeur et de voir avec lui mais ca m'embête de me faire remballer et de l'entendre me dire "mais ma petite dame je ne peux pas vous donner de date de réception de travaux puisque vous n'avait pas fini les travaux" ca m'ennerve il est trop malin.

bref je vous tiens au courant merçi à tous

Pour ton info, rien ne l'oblige à attendre que les carreaux soient posés pour finir les sanitaires. Evidemment, c'est plus facile quand les carreaux sont faits. Mais nombreux sont ceux qui se sont gardés ces travaux pour les faire après la réception. par conséquent, il te doit ce qui est sur le contrat dans les dates du contrat...

Thierry

Je confirme titi1601 ! J'ai reservé les travaux de carrelage et mon constructeur a qd meme installé les sanitaires et lavabo . Il les a juste mis sur des planches en attendant qu'on fasse le carrelage !

Si, il y a retard, tu peux reclamer des pénalités de retards qui s'élève en general a 1/3000 du prix de la construction par jour de retard !

Je vous remercie

je vais attendre et voir ce qu'il y a lieu de faire

Bonjour,

personnellement, j'ai signé 1 close qui stipule:

Le delai contractuel du constructeur pour executer les travaux est prorogé de plein droit que losque la durée d'execution des travaux réalisés par le maître d'oeuvre ou commandés par lui à des tiers conditionnera bonne execution des travaux du constructeur dont il a la charge...

Qu'en pensez vous de cette clause avant que je lui envoie l'annexe pour completer mon contrat...?

j'ai oublié d'ajouter que le constructeur me propose la remise d'1 jeu de clés à la mise Hors d'eau, hors air ...

ps: lje précise que les travaux ont démarré depuis lundi 29 novembre ...et d'après le maçon, il coule la dalle semaine prochaine...)

Je pense pas que ça soit une bonne idée car le constructeur va se decharger de ses responsabilités de garde ! Comment allez vous prouvez que des degats ont été occasionné par votre constructeur le cas échéant ! Concernant votre clause :"Le delai contractuel du constructeur pour executer les travaux est prorogé de plein droit que losque la durée d'execution des travaux réalisés par le maître d'oeuvre ou commandés par lui à des tiers conditionnera bonne execution des travaux du constructeur dont il a la charge... " a déjà été invalidé et en aucun cas il ne serait de plein droit ! Les seuls cas qui prolonge les delais de plein droit sont la force majeur et la météo !!!! Le contrat UNCMI est deja assez a l'avantage du constructeur alors ne leur rajouté pas des clauses en leur faveur !

regardez ce lien http://www.forumconstruire.com/construire/topic-5613.php

Tan

Méfies toi, il fait tout pour te laisser penser q'il est sympa, c'est surement pour mieux te **** ailleurs.

D'une manière générale, tu ne dois pas avoir les clés, il ne peut prétendre à aucune prolongation sauf celle évoquée fort justement par lor.

Par conséquent fais attention, c'est bizarre...

Maintenant à toi de voir jusqu'ou tu peux lui accorder ta confiance, il y a des cas sur ce forum, ou les MO ont eu les clés de leur chantier et tout c'est très bien passé, mais à ma connaissance, à ceux là on ne leur a pas parlé de prolongation de délai... La confiance était réciproque...

Thierry

Tan,
Petits conseils ! Fais faire des devis pour tout les raccords : EDF, GDF, Eau, eaux usés et eaux pluviales .... Si les devis sont plus élevé que ton chiffrage fais les faire par ton constructeur ! Sinon fais les rapidement car 1 mois avant la date butoir il vont utilisé ça pour prolonger les durées legales .... C'est illégal mais ça peut te mettre dans la merde et t'obliger a receptionner car tu aura donner ton préavis pour ton appart !!!!! C'est pas correct alors j'essai de faire en sorte que personne d'autre ne tombe dans le panneau !