Ouverture de chantier tardive

ddcimino a écrit:

Bonjour,
Nous avons signé la vente de notre terrain (avec PC accepté) à la mi-septembre 06. Nous pensions que les travaux allaient débuter rapidement. Mais depuis 3 mois, on me dit un coup que la souscription à la DO prend du temps, qu'il manque une signature... Je n'arrive même pas à joindre le conduc, que nous n'avons pas encore rencontré, il ne me rappelle même pas. De plus, nous nous sommes rendus compte que nous avions un délai de 6 mois pour l'ouverture de chantier.
Je ne sais que penser. J'aimerais au moins qu'il m'appelle pour me donner une date car je sais qu'il a le dossier prêt sur son bureau. D'autant plus que nous construisons en mitoyenneté et que nos futurs voisins en sont déjà à la charpente.
Comment puis-je faire pour les décider à bouger ? De plus, au vu de leur réaction, je me fait du souci pour la suite. Que me conseillez-vous?

Salut,

petit conseil : adhére à l'aamoi qui pourra te conseiller et t'aider !

www.aamoin.info

c'est pas de la pub gratuite juste un conseil qui te sera bien utile vu les débtus laborieux

bon courage

Bonjour,
Je suis dans le meme cas de figure que toi, il m'on donné un rdvz pour l'implantation 3 semaine 1/2 apres la date prévue de dédut des travaux a force de coup de geule successif 2 fois par jour pdt 2 jours .

Le délai pour comencer les travaux etait pour moi de 1 mois apres signature du CCMI ?

je pense que je pourrai rompre le contrat, mais quelle galére de tous recommancer avec un autre ...

Damien

Citation:

Que me conseillez-vous?

Difficile sans les documents ! C'est lourd cette histoire de 6 mois !

AAMOI sans tarder !

A ma plus grande surprise, hier, le commercial m'a appelé pour me dire que le conduc allait me contacter au plus tard début janvier. Selon lui, le retard est dû au fait que le métreur lui a remis 7 dossiers à traiter en même temps.
Je lui accorde ce dernier délai, de toute façon c'est les fêtes et le chantier va pas débuter maintenant.
Par contre, à titre d'information, pensez-vous qu'il soit possible d'annuler mon contrat dans mon cas. Je ne pense pas en arriver là, mais si j'ai des recours avant l'ouverture de chantier, cela peut être un moyen de leur mettre la pression.
Merci d'avance.

Citation:

Par contre, à titre d'information, pensez-vous qu'il soit possible d'annuler mon contrat dans mon cas

Il faudrait connaître le dossier pour pouvoir répondre !

C'est pour cela que je te proposais AAMOI.

ddcimino a écrit:

A ma plus grande surprise, hier, le commercial m'a appelé pour me dire que le conduc allait me contacter au plus tard début janvier. Selon lui, le retard est dû au fait que le métreur lui a remis 7 dossiers à traiter en même temps.
Je lui accorde ce dernier délai, de toute façon c'est les fêtes et le chantier va pas débuter maintenant.
Par contre, à titre d'information, pensez-vous qu'il soit possible d'annuler mon contrat dans mon cas. Je ne pense pas en arriver là, mais si j'ai des recours avant l'ouverture de chantier, cela peut être un moyen de leur mettre la pression.
Merci d'avance.

Sur votre contrat, vous devez avoir un delais avec une date de demarage de vos travaux. Si ce delais ou cette date est dépassée , vous pouvez rompre votre contrat.

Oui, mais il semblerait que le délai pour ouvrir le chantier soit de 6 mois sur son CCMI !
ddcimino, peux-tu nous dire à quelle date tes conditions suspensives ont toutes été levées ? (achat terrain, obtention PC et obtention prêt)
Tu dois savoir que l'obtention de la DO ou de la garantie de livraison ne sont pas TES conditions suspensives, mais celles du constructeur, donc ces soucis ne doivent pas retarder l'ouverture du chantier si toi, tu es prêt.
Une dernière question : l'accès à ton chantier est il fait ? As-tu fait ouvrir le compteur d'eau ? Ca aussi ce sont des conditions suspensives qui t'incombent.
Si tu dis que tes conditions sont levées depuis mi-septembre et que sur ton contrat est noté délai 6 mois, le constructeur peut te faire patienter jusqu'à mi-mars 2007 malheureusement, si c'est un con... Ce n'est qu'après cette date que tu peux demander l'annulation du CCMI si le chantier n'est pas ouvert.
Bon courage.
Marie

Bonjour,
Pour mes conditions suspensives
Signature du contrat CCMI 01.07.06
Obtention des prêts : 08-06
Permis de construire 03.10.06
Acte de vente : 15.10.06 (je m'étais trompée sur le msg précedent)
Par contre dans mon contrat il y aussi l'obtention de la DO et de la garantie de livraison en conditions suspensives !!! Il sont pas près d'attaquer s'il utilise les 6 mois de délais!!!

Pour les délais :
24 mois pour réalisation des conditions suspensives
6 mois pour le début des travaux
11 mois pour la maison.

Je pense qu'on a fait un peu trop confiance au commercial qui est très sympathique et on a pas assez lu le contrat avant de signer.
Il nous a dit que le chantier allait commencer très rapidement et on l'a cru.
Du coup, en relisant bien ce contrat, on a même vu qu'il n'y avait même pas de dalle dans le garage.

Voilà, je suis un peu déçue, mais je relativise quand je vois les autres galères de certains. J'espère ne pas en arriver là.
En tous cas, d'après mon dernier contact avec le commercial, au plus tard, le conduc devrait prendre contact avec moi début janvier.
Je n'ai plus qu'à attendre.
Jevous remercie pour vos réponses.
A bientôt
Audrey

ddcimino a écrit:

Par contre dans mon contrat il y aussi l'obtention de la DO et de la garantie de livraison en conditions suspensives !!! Il sont pas près d'attaquer s'il utilise les 6 mois de délais!!!

C'est eux qui fournissent la DO ? Donc une fois VOS conditions suspensives levées (envoyée en lettre en AR), les autres ne vous incombes pas !
Ca serait trop facile sinon.

En tout cas, une adhésion à l'aamoi ne serait pas de trop je pense ... réfléchissez y sérieusement !

Oui c'est eux qui me fournissent la DO.
Donc ça voudrait dire que le délais de 6 mois pour l'ouvzerture de chantier débuterait au 15.10.06 à la signature de l'acte?

Pour l'AAMOI, j'ai réfléchi, je vais monter un dossier, mais il me manque des documents (DO, garanties..).

ddcimino a écrit:

Oui c'est eux qui me fournissent la DO.
Donc ça voudrait dire que le délais de 6 mois pour l'ouvzerture de chantier débuterait au 15.10.06 à la signature de l'acte?

Pour l'AAMOI, j'ai réfléchi, je vais monter un dossier, mais il me manque des documents (DO, garanties..).

la levée des garanties commence quand tu en as avisé le constructeur par lettre EN AR (j'insiste !!)

Citation:

Par contre dans mon contrat il y aussi l'obtention de la DO et de la garantie de livraison en conditions suspensives !!! Il sont pas près d'attaquer s'il utilise les 6 mois de délais!!!

Pour les délais :
24 mois pour réalisation des conditions suspensives
6 mois pour le début des travaux
11 mois pour la maison.

C'est du jamais vu ça, non ?

Et il a six mois après la réalisation des conditions suspensives pour démarrer les travaux !

Donc, bien lire tout le contrat avant de signer !!

ddcimino moi aussi j'ai vécu la même histoire
j'ai obtenu mon pret en mai, mon pc en juin, signé l'acte en juillet, pris mon assurance do en aout, preparé le terrain en septembre et pose du compteur d'eau
et pourtant RIEN,
j'ai du envoyer un courrier en AR fin octobre (j'ai été plutot patiente je trouve !!!) et mon chantier a enfin demarré mi novembre mais malheureusement a une allure d'escargot.
On pensait etre dans notre maison au printemps mais je pense que ce sera plutot en automne, je suis dégoutée
Bon courage pour la suite
A bientot

la levée des garanties commence quand tu en as avisé le constructeur par lettre EN AR (j'insiste !!) [/quote]

Je lui ai transmis tous les documents ar fax ou par courrier mais pas par LR. Je ne savais qu'il fallait le faire ainsi. Est-il trop tard?

ddcimino a écrit:

la levée des garanties commence quand tu en as avisé le constructeur par lettre EN AR (j'insiste !!)

Je lui ai transmis tous les documents ar fax ou par courrier mais pas par LR. Je ne savais qu'il fallait le faire ainsi. Est-il trop tard?

Les lettres en AR sont les seuls piéces vraiment recevables.
Donc tu fais un envoi groupé avec tous tes courriers histoires d'être sur sur sur !
Tu as envoyé quand le reste ?
Tu avais des AR des fax ?

J'ai envoyé les accords de prêts par fax et j'ai gardé les accusés.
Pour le permis de construire c'est eux qui l'ont reçu par courrier directement de la mairie.
Et pour l'acte de vente, je leur ai donnée en main propre un exemplaire de l'attestation de vente.
J'ai tout transmis dès réception des documents.

Si seules les lettres en AR sont recevables, celà veut-il dire que tant que je ne leur envoie pas ces pièces en recommandé les délais ne courrent pas.

ddcimino a écrit:

J'ai envoyé les accords de prêts par fax et j'ai gardé les accusés.
Pour le permis de construire c'est eux qui l'ont reçu par courrier directement de la mairie.
Et pour l'acte de vente, je leur ai donnée en main propre un exemplaire de l'attestation de vente.
J'ai tout transmis dès réception des documents.

Si seules les lettres en AR sont recevables, celà veut-il dire que tant que je ne leur envoie pas ces pièces en recommandé les délais ne courrent pas.

Bah à moins d'avoir une réponse de leur part indiquant que les conditions suspensives à ta charge sont lévée ... les lettres en Ar font foie.

Une petite astuce, envoit leur dés cette semaine un courrier (en AR) indiquant qu'ils ont bien reçu TOUTES les piéces justificatives (à lister) à telle date (date de dépot du dernier document) et que si sous 15 jours, ils ne te contredisent pas, tu estimes qu'à la date de dépot de la derniére piéce court le délai pour l'ouverture du chantier.

Je sais pas si j'ai été très claire

Oui j'ai bien compris. Merci pour tes conseils.
Je vais leur envoyer le courrier.

ddcimino a écrit:

Oui j'ai bien compris. Merci pour tes conseils.
Je vais leur envoyer le courrier.

ok tant mieux
bon courage

FranceL a écrit:

Citation:

Par contre dans mon contrat il y aussi l'obtention de la DO et de la garantie de livraison en conditions suspensives !!! Il sont pas près d'attaquer s'il utilise les 6 mois de délais!!!

Pour les délais :
24 mois pour réalisation des conditions suspensives
6 mois pour le début des travaux
11 mois pour la maison.

C'est du jamais vu ça, non ?
Et il a six mois après la réalisation des conditions suspensives pour démarrer les travaux !

Donc, bien lire tout le contrat avant de signer !!

La preuve que OUI FranceL que ça existe !
C'est monstrueux de la part de ce constructeur de mettre des délais pareils. Non mais 2 ans pour réaliser les conditions suspensives, j'hallucine !
Bon, 11 mois pour faire une maison, si c'est une grosse maison encore ça passe... Et 6 mois pour ouvrir un chantier, il lui faut quoi au constructeur, le temps d'apprendre à monter un parpaing ?
Je te souhaite bien du courage ddcimino et comme le dit Nebule, envoie leur un RAR en leur demandant de t'indiquer si la DO et les garanties sont TES conditions suspensives à toi !
Au fait, nous n'avions pas encore reçu les garanties et la DO que le constructeur a tout de même ouvert le chantier (04.10.06) et les documents sont parvenus par courrier chez nous plus tard (22.11.06). Donc ton constructeur te prend pour une chèvre...
Bon courage.
Marie2

marie2 a écrit:

Au fait, nous n'avions pas encore reçu les garanties et la DO que le constructeur a tout de même ouvert le chantier (04.10.06) et les documents sont parvenus par courrier chez nous plus tard (22.11.06). Donc ton constructeur te prend pour une chèvre...
Bon courage.
Marie2

pareil pour nous, ils ont attendus que le chantier soit ouvert pour faire les papiers !