Retour
Menu utilisateur
Menu

Changement plan sans notre acccord

Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 3.467 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
9
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Voves (28)
boosoir, je vous explique:
nous avons déposé une demande de permis de construire avec assainnissement individuel à l'arrière du terrain.Hier mon mari croise par hasard le maitre d'ouvrage sur le chantier qui lui dit que non en fait l'assainissement sera derrière.
Il me raconte ça, onse dit adieu la terrasse ect...puis jeme dis mais comment il a pu par rapport au satanc, le permis...J'apelle la mairie qui me dit : mais non il ya un autree plan depuis le début du chantier...mais oui madame il est signé...attendez je compare les signatures...effectivement ce n(est pas la votre.

Bien sûr puisqu'on n'était pas au courant et qu'on a rien signé.J'ai demandé une photocopie mais que peut-on faire?
réunion avec le maitre d'ouvrage demain à16h30.
Citer
Messages : Env. 10
De : Voves (28)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Env. 10 message Voves (28)
la maison est déjà hors d'eau hors d'air et le placo fini
Citer
Messages : Env. 10
De : Voves (28)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !


bonsoir,

discuter pour remettre les choses dans l'ordre et reprendre le plan que VOUS avez signé ou... déposer plainte pour usurpation d'identité.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Vaucluse
Bonsoir,
Quelle est la nature du contrat qui vous lie au Maître d'oeuvre (CCMI,autres...)
PS:le Maître d'ouvrage c'est vous
Cordialement
Adhérent AAMOI
CONSTRUCTEUR VILLA84
Vaucluse.
Citer
Messages : Env. 300
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Voves (28)
je ne me rappelle plus la nature du contrat et nous n'en n'avons pas de double il faudrait que ja demande une copieau service commercial.
Citer
Messages : Env. 10
De : Voves (28)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message Finistere
bonjour,

Vous n'avez pas d'exemplaire du contrat?????
Citer
Messages : Env. 400
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 2000 message Valenciennes (59)
barbeuche a écrit:je ne me rappelle plus la nature du contrat et nous n'en n'avons pas de double il faudrait que ja demande une copieau service commercial.


Bin là...
AAMOI Adhérent N° 1932
"Quand j'étais jeune j'étais con. Je suis resté très jeune." J.C. VanDamme
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Valenciennes (59)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,


barbeuche a écrit:je ne me rappelle plus la nature du contrat et nous n'en n'avons pas de double il faudrait que ja demande une copieau service commercial.


"un service commercial" donc c'est une société : elle a un nom genre "maison truc" ?
quand on vous demande la nature du contrat : si vous payez tout à la société et qu'elle s'occupe de tout çà doit être un CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle).

"pas de copie" : comment avez-vous fait pour le dossier de prêt ? la banque doit bien avoir un contrat de construction ?
sans contrat, comment payez-vous les appels de fond ? vous devez avoir un échéancier ?

Et le dossier de permis de construire, c'est vous qui l'avez rempli et déposé en mairie ou le "constucteur" ?


je n'ose pas continuer avec mes questions çà parait tellement surprenant, j'espère qu'on pourra vous guider.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
heu... tu t'es engagé financierement sur un truc pour 20 ou 25 ans, et tu ne sais même pas ce que tu as signé?? Huh
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
De : Bordeaux (33)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Voves (28)
le contrat de construction signé avec maison ph..x nous l'avons mais celui avec le maire d'oeuvre a été fait aprés et nous en avons pas de copie.
Nous n'avions pas non plus d'exemplaire de la déclaration de travaux ,j'ai du en demander une copie. D'apres eux nous n'avions pas à l'avoir.
Citer
Messages : Env. 10
De : Voves (28)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Vous avez signé un contrat avec Ph..x et un contrat avec un maitre d’œuvre ? C'est ça ?
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Voves (28)
oui,le contrat de construction et aprés lors d'une autre réunion le contrat avec le maitre d'oeuvre de chez eux , et je n'ai pas de double
Citer
Messages : Env. 10
De : Voves (28)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Il faudrait le détail de ces contrats car, là, on y comprend rien.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message Finistere
Étrange le contrat avec le maitre d’œuvre...
Citer
Messages : Env. 400
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message Bas Rhin
Souvent les constructeurs se chargent de déposer le permis de construire au nom de leur client, en proposant au client de signer un autorisation dans ce sens.

Reste à savoir si dans cette autorisation il n'y aurait pas un truc en plus qui donnerait le droit au constructeur de signer à votre place (pour le permis de construire), car si tel est le cas il sera très difficile de discuter les plans du permis qui ne sont pas signés par vous.

Donc la question, avez-vous signé un truc du genre et si oui en possédez-vous une copie?
Citer
Messages : Env. 1000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Puy De Dome
bonjour
c'est louche cette histoire
++
Construction : maison plain pied
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
barbeuche a écrit:oui,le contrat de construction et aprés lors d'une autre réunion le contrat avec le maitre d'oeuvre de chez eux , et je n'ai pas de double


pourrait-on traduire par CCMI avec Ph..x pour le dossier prêt, permis et cie

puis lors de la réunion de mise au point "MAP" avec le chef de chantier un autre "papier" avec toutes les plus values, les modifs demandées....
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
à mon avis, le maitre d'oeuvre est en fait le conducteur de travaux et il y a confusion dans les termes
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
c'est ce que je pense aussi
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Voves (28)
Aprés rdv et épluchage du contrat:
- l contratsignéavec le maitre d'oeuvre c juste pour dire que Monsieur.........est désigné comme tel.
-le contrat avec ph..x les habilite bien a déposer permis ou autre doc à notre place mais aprés que nous ayons signé les doc.
-le maitre doeuvre a dit qu'il n'était pas au courant son supérieur nous a tel pour fixer 1 rdv et éclaicir la situationle17. le supérieur du supérieur nous a tel pour fixer rdv plus tôt
disant que ce qui c'est passé était incompréhensible qu'il fallait régler cela au plus tôt.rdv le15
Citer
Messages : Env. 10
De : Voves (28)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Voves (28)
stephplr77 a écrit:à mon avis, le maitre d'oeuvre est en fait le conducteur de travaux et il y a confusion dans les termes

c'est fort^possible , je suis pas trés callée et ça m'arrive souvent.
Citer
Messages : Env. 10
De : Voves (28)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
j'espère que çà va s'arranger au plus tot , vous pourrez faire votre terrasse comme prévu.

si tu as d'autres questions, n'hésite pas et ... tiens nous au courant de la suite
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 18 juin 2025 à 09h10
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
9
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir