Changement de pos

Vous risquez de voir votre terrain passé non constructible. Le mieux pour vous prémunir serait d'avoir votre permis de construire le plus rapidement possible. Cela vous garantit que votre terrain est constructible encore pendant 1 an, renouvelable 1 fois.

si terrain en lotissement deja, peu de chance que le changement change quelquechose.
Apres y'a un risque oui, mais difficile d'evaluer. Dans l'absolu, y'a un risque. Mais le risque depend forcement de la zone dans la commune. Si c'est en pleine zone pavillonaires, leger le risque.

Apres sache que la meilleure reponse qui te sera faite le sera pas la Mairie elle meme et le service urbanisme. Donc depeche toi plutot d'aller leur rendre visite pour leur demander les projets. Y'a aucune raison de ne pas etre transparent ou alors c'est louche.

merci,

c'est dans une zone pavillonaire je démolis une ancienne maison,

en plus le terrain se trouve près de la mairie,

j'ai été voir le service d'urbanisme mais il m'a dit il n'a aucun info à me donner et le pos change en février 2006,

est ce qu'au sinon, je peux faire appel à un architecte et après il me dépose le permis de construire et je donne les plans au constructeur vous pensez qu'il voudra des plans qui ne sont pas les siens,$

si vous avez d'autres solutions , dites le moi,

je ne sais plus quoi faire, je suis jeune 26 ans, pas compétente du tout dans le domaine de la construction et un manque de temps à cause de ce changement de pos

merci pour tout

Si il s'agit d'une petite commune, c'est la DDE qui instruit le POS (ou PLU maintenant) pour le compte de la commune. Vous pourrez donc avoir des informations en prenant rendez-vous avec le service de l'urbanisme de la DDE dont vous dépendez.
Bon courage,
Malo

meme si la zone devient non constructible, il est tout à fait possible de reconstruire sur une ancienne maison avec jusqu'à +20% en plus de surface au sol
du moins je crois

Le POS ne change pas comme ça. La mairie doit monter un dossier et lancer des consultations auprès de la population, mais aussi (il me semble) auprès du département et de la région. Ces consultations prennent du temps, donc :
* soit elles ne sont pas lancées et le nouveau POS ne sera pas applicable en février
* soit elles sont lancées et le dossier est consultable en mairie.

Nous avons été dans la même situation : terrain acheté en 2004 et le POS devait changer dans les mois suivants. Et bien, on a pu consulter le futur POS. Nous avons réussi à déposer le permis avant qu'il ne devienne applicable. Ce fut un bien et un mal : certaines options retenues n'auraient pas été acceptées dans le nouveau POS (par ex. : enduit gratté, tuiles ardoisées) ; par contre, d'autres auraient été acceptées (baies vitrées)...

Mais le risque est que le terrain deviennent non-constructible ou que le COS change (c'est-à-dire la surface habitable maxi autorisée).

Pas sur Nauger, ma soeur avait découvert une maison bien sous tous rapport mais toute petite (40m²) sur un terrain devenu non constructible, on lui a accordé de la rénover pour la même surface, pas plus.
MAintenant si ce terrain jouxte la mairie ça serait surprenant qu'il devienne inconstructible suite au changement de POS, est-ce une zone inondable ? Ca touche une usine de produits inflamables ?
Les employés de mairie qui t'on renseignée ne sont ni très malins, ni très sympas, ils doivent bien quand même avoir une idée.

merci pour vos réponses,

suite à vos conseils, j'ai contacté le service d'urbanisme qui m'a dit que la consultation se fera en février 2006 mais que ce sera trop tard car tout dépot permis de construire à partir de cette date sera bloqué,

donc je dois absolument déposer un permis de construire avant, trouver un constructeur dans 1 mois et après repayer pour modifier des plans,

je ne vois pas malheureusement d'autres solutions

nauger a écrit:

meme si la zone devient non constructible, il est tout à fait possible de reconstruire sur une ancienne maison avec jusqu'à +20% en plus de surface au sol
du moins je crois

20 % je sais pas mais tu pourras reconstruire c'est sur.

ne te précipite pas pour un constructeur.

je me suis peut-etre avancé sur les 20% mais c'est ce que j'avais compris
le seul hic c'est si la nouvelle construction ne se fait pas au meme endroit où se situait la maison démolie