Question sur la conformité

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olisev Picto info

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Le 03/02/2011 à 16h49 Nouvel Aviseur Env. 80 message Nice (6)

Bonjour,

Nous faisons construire par un constructeur et avons déposé un plan "pour que le permis soit accordé" et en nous certifiant que nous pourrions les changer, quel est votre avis :

- la terrasse a été déposée en "dure" alors que nous la voulons en remblais
- les parkings ont été déssinés à l'entrée du terrain alors que nous les voulons à coté de la maison

Pensez-vous qu'on nous refuse la conformité si on fait comme on veut finalement ?

Merci d'avance.

Olivier & Séverine

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elisa21 Picto info

Le 03/02/2011 à 17h02 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonjour,

pas tout compris mais ce qui est sur : la construction DOIT respecter le permis déposé.
si vous voulez modifier... il faut faire un modificatif de permis.

Parkings ? vous êtes en lotissement ? il faut AUSSI respecter le reglement de lotissement.

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olisev Picto info

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Le 04/02/2011 à 11h56 Nouvel Aviseur Env. 80 message Nice (6)

Nous ne sommes pas en lotissement, seulement nous devons prévoir la place de garer les voitures

Je vais essayer d'être plus claire ! est-ce-qu'on peut nous refuser la conformité pour une terrasse faite en remblais et non en dure ?

Merci en tous cas !

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elisa21 Picto info

Le 04/02/2011 à 12h10 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonjour,

et bien pour une terrasse... je n'en sais rien

dans l'absolu, la construction (et aménagements) doit être conforme (comme son nom l'indique) au permis déposé. En pratique, je ne sais pas s'ils "tiqueront" pour si peu, vous pourrez toujours leur dire que la terrasse en dur sera faite plus tard...

j'ai déja eu faux pour le lotissement, je retente ma chance

: si la terrasse est derrière la maison il y a de grandes chances pour qu'ils ne la voient pas... surtout que maintenant ils ne viennent plus systématiquement visiter pour la conformité.

si c'est en zone ABF, je laisse la place

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olisev Picto info

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Le 04/02/2011 à 17h30 Nouvel Aviseur Env. 80 message Nice (6)

oui on se renseigne auprès du service de l'urbanime....merci !

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