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Le photomontage du permis de construire a-t'il une valeure ?

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 4.814 fois
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Env. 200 message Manche
Bonjour à tous,

Voilà, la question est dans le titre, mais je vais développer un peu. Le photomontage de notre permis de construire présente une maison légèrement surélevée par rapport au terrain naturel, et avec de la terre qui vient comme c'est le cas souvent, au pied des seuils. Seulement voilà, la maison est surélevée de en moyenne 40 cm par rapport au TN, et certains endroits atteignent les 60 cm (entrée de garage). La question est donc : le constructeur (je suis en CCMI) est-il tenu de livrer une maison dans le terrain est conforme au photomontage ?

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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Bonjour,

je pense que la maison doit être conforme au descriptif du ccmi.
S'il n'est pas prévu de remblayer ou de ré-étaler la terre, ce sera à vous de le faire.
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Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
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Membre utile Env. 3000 message Lyon (69)
Il faut que ton garage soit utilisable et que tu ne sautes pas une marche pour arrivée chez toi.

A confirmer, mais c'est à la charge de ton cher cst
Compromis terrain le 29 octobre 2008
PC OK : 23 juin 2009 dur dur
Signature du terrain : 3 juillet
Début des travaux : 11 septembre
Les déboires :
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3607.php
AAMOI adh 2767
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Picto recompense Membre utile
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Env. 200 message Manche
2 personnes, 2 avis. Bon ça m'aide pas ;)

Pour vous permettre d'y voir plus clair, voici les prestations comprises dans le CCMI :
- Décapage et encaissement de l'accès
- Terrassement du vide-sanitaire et remblaiement du pourtour de l'habitation après achèvement des travaux
- Mise en forme du terrain (nivellement) en périphérie de la construction pour une surface maxi de 400m²

Donc pour moi il parait logique que la maison soit accessible de partout, comme le dit Julie, mais j'aimerais en être sur et certain pour pouvoir l'exiger par la suite...

Merci d'avance pour vos info ;)
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Photographe Env. 2000 message Annoeullin (59)
a première vue, c'est compris, et pour la simple et bonne raison que ça doit l'arrager d'avoir un coin ou caser la terre qu'ils auront sorti des fondations, en revanche, en fonction de la qualité de la terre en sous sol, la qualité de la terre sera pas top bon courage
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Picto recompense Photographe
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Env. 400 message Finistere
tu n'as pas de plan de façades, de coupe avec les niveaux indiquées? C'est eux qui devraient donner la référence.
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Env. 300 message Pas Loin De St Malo (35)
jcdebrest a écrit:tu n'as pas de plan de façades, de coupe avec les niveaux indiquées? C'est eux qui devraient donner la référence.


Le photomontage n'a aucune valeur par contre les coupes oui..
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Messages : Env. 300
De : Pas Loin De St Malo (35)
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Env. 200 message Manche
Alors voilà les plans de coupe, et quand je regarde les niveaux indiqués, ça ne peux pas aller... Si vous construisez la maison en découpant les plans, les niveaux de terrains ne correspondent pas d'un coté à l'autre... Comment faire ? Par contre si ce plan a une réelle valeur, ils vont devoir retrouver un paquet de terre pour réaliser le terrassement.

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Env. 200 message Manche
plus personne n'a d’idées ? :(
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Env. 400 message Finistere
tu n'as aucun plan ou les hauteurs sont ecrites?
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

la souris blanche a écrit:La question est donc : le constructeur (je suis en CCMI) est-il tenu de livrer une maison dans le terrain est conforme au photomontage ?


doit être conforme aux plans que tu as accepté et surtout conforme pour l'utilisation prévue c'est à dire : pour un garage on doit pouvoir rentrer une auto sans monte charge et passer la porte d'entrée sans trampoline
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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En cache depuis le mardi 05 aout 2025 à 20h04
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