Vente de terrain et surprise !!

C'est ni plus ni moins qu'un dol en droit.

La notion de vice caché peut être utile aussi à mon avis mais il ne faut surtout pas régulariser la vente avec la volonté d'agir après.

Pour casser le compromis sans partir en procédure il faudrait savoir s'il n'y a pas de condition suspensive que le terrain ne nécessite pas de fondations particulières. (ou il faudrait qu'il y ait défaillance de n'importe qu'elle autre condition suspensive )

Avant vérifie les propos du voisin qui ne voit peut être pas d'un bon oeil la venue de nouveaux arrivants ou qui aurait aimé racheter le terrain mais pas au prix du TAB

merci pour l'info

je pense que le vendeur doit etre au courant de "la chose" c'est un professionnel.
je vais lui annoncer mon problème et voir sa réaction.
Puis je lui demander une étude de sol a ses frais...

tetedecochons a écrit:

merci pour l'info

je pense que le vendeur doit etre au courant de "la chose" c'est un professionnel.
je vais lui annoncer mon problème et voir sa réaction.
Puis je lui demander une étude de sol a ses frais...

Si c'est un professionnel de l'immobilier il ne pourra pas se retrancher derrière le fait qu'il ne savait pas (s'il ne savait pas)
(il ne peut s'exonérer de sa garantie des vices cachés)