La matmut a dit que...

Bonjour Servane et Aurélien,
Pour le terrain: dans le cadre de votre responsabilité civile en tant que propriétaire d'un bien, oui.
En gros, si à cause de votre chantier, un voisin venait à subir un dommage, votre responsabilité serait engagée.
Exemple: un de vos arbres vient à tomber sur sa clôture ou sa maison.
En revanche, la maison elle-même n'est assurable qu'à partir du HE/HA.

Merci pour la réponse!

Donc si y a un soucis c'est la RC qui entre en jeu.

Servane/Aurélien a écrit:

Merci pour la réponse!

Donc si y a un soucis c'est la RC qui entre en jeu.

La RC joue dans le cadre d'un dommage à autrui.
Sachant que le chantier construction est sous la responsabilité du constructeur.
Donc si un engin de chantier venait à percuter un boîtier edf ou la murette de votre voisin, ce sera la RC du constructeur ( ou de l'artisan, si vous êtes en marché de travaux / maîtrise d'oeuvre)

Autre exemple: votre constructeur se fait livrer une palette de tuiles un vendredi mais le couvreur ne peut intervenir que le mardi suivant. Si, dans l'interval on vous vole la palette, et bien votre constructeur est garanti pour.
Un conseil: si vous n'êtes pas en CCMI, demandez à chaque intervenant de vous donner une attestation RC et RC decennale de moins de 3 mois.

on est en CCMI donc pas de probleme je pense!!

merci encore pour les precisions