Terrain avec servitude. Qu'est-ce que ça implique?

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 1.975 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Delphine31 Picto info

Auteur du sujet

Le 13/04/2011 à 15h57 Env. 10 message Toulouse (31)

Bonjour,

Je suis intéressée par un terrain qui a une servitude.
Le propriétaire avait un grand terrain tout en longueur de 3000m², et il l'a découpé en 3 lots. Son lot, avec sa maison, donne sur la rue. L'accès aux lots suivants se fait par son terrain, puis par le terrain du milieu pour le dernier lot.
J'envisage d'acheter le lot "du milieu". Je devrais donc passer par le lot du propriétaire pour arriver chez moi, et le futur propriétaire du terrain du fond devra passer sur mon terrain pour aller chez lui.
J'aimerais savoir, si j'achète le terrain du milieu, ce que ça implique pour moi.
Qui paie quoi?
Y a-t-il des clauses particulières à noter dans l'acte notarial?
Pourquoi la partie de chemin d'accès utile seulement pour le terrain du fond n'est pas vendu avec le terrain du fond?
Je vous remercie tous pour vos réponses!
Delphine

Citer

Messages : Env. 10
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 073 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

gmanu

Le 03/05/2011 à 17h36 Env. 400 message Manche

parce qu'il ne serait pas juste que ce soit le terrain du fond qui achete "tout le chemin" dont la partie que vous aller aussi acquerir.
Il serait preferable de mettre un numero au chemin et que vous ayez un droit reciproque, vous et votre voisin du fond, de passage, de reseau, de non stationnement.
Vous seriez copropriétaire du chemin à 50% avec votre voisin et les frais dans l'avenir seraient a frais partagé.

Le propriétaire actuel peut vouloir ne pas le faire si son détachement de parcelle a moins de 10 ans, ce qui imposerait un permis d'amenager (permis de lotir).
ce qui imposerait des frais supplementaire pour lui tel que viabilisation des terrains par exemple.
Sinon, je ne voit pas ce qui l'empecherait de le faire et cela me semble plus simple et plus sûr a gerer.

Pour faire la paix, il faut etre deux: soi-même et le voisin d'en face

Citer

Messages : Env. 400
Dept : Manche
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mercredi 22 avril 2026 à 20h50

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement