Servitude et entretien

Bonjour david s ,

Auriez vous un petit plan ( photos ou croquis ) pour être sur d'avoir une réponse ?

Bon dimanche

Voici un plan un peu plus explicite et merci d'avance.
Le voisin sera a droite, la ligne va un peu plus loin mais le chemin n'est plus chez moi après.




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bonjour,

les servitudes et chemins communs sont souvent un nid à pb si les contrats n'ont pas été blindés avec des clauses précises.

je dirais que l'empierrement sera à charge partagée pour la partie du chemin que vous emprunterez et à charge du voisin pour la partie qu'il utilisera seul.
autrement dit moitié pour vous jusqu'à l'entrée sur votre terrain mais si rien n'est écrit attention à la partie qui longe votre terrain après votre entrée (si vous l'utilisez vous devez participer, si le terrain est clos le long du chemin, il n'y a pas de raison de payer).

il faut regarder votre contrat.

habituellement on précise : entretien commun et remise en état par celui qui dégrade ou cause les désordres.

Merci pour ces élements.
Textuellement l'acte dit bien que:
Le chemin devra être empierré à l'exclusion de tout autre revêtement. Ce qui n'est pas le cas a ce jour.
L' entretien sera commun et remise en état par celui qui dégrade ou cause les désordres.
D'autre part le chemin me servira uniquement pour aller au garage.

david s a écrit:

Le chemin devra être empierré à l'exclusion de tout autre revêtement.
.

empierré par qui ?

Ce n'est pas stipulé. LA phrase est telle quelle.

Bonjour,

La réalisation d'un chemin d'accès sera obligatoire au moins jusqu'à votre chantier et il en sera de même pour votre voisin.

Ensuite, l'entretien sera partagé entre les utilisateurs des portions empruntées communément.

Cordialement.

pour ma servitude de passage (chemin d'accès et viabilisation) il est écrit dans l'acte notarié que l'entretien du chemin est commun aux utilisateurs et que chaque propriétaire est redevable de 1/5 des travaux, sauf désordre exclusif de sa part. Dans ce dernier cas il lui incombe la remise en état totale de la servitude. Traduction: ce chemin dessert à l'origine 5 parcelles, ont doit donc payer chacun 1/5 des travaux du chemin sauf si l'un de nous créé de graves désordres (fuite canalisation) dans ce cas là ce sera à celui qui défonce le chemin de le refaire à ses frais. Moi j'ai acheté 2 parcelles donc je dois 2/5 du prix du chemin chaque fois qu'il faut le refaire. En fait il n'avait jamais été fait et donc une fois que j'ai construit (j'étais la dernière, les autres sont là depuis 30 ans), j'ai fait passer le devis à mes voisins, ils l'ont acceptés,on a fait le chemin (gravillon 30/30 sur 30 cm) et chacun a versé sa part.

C'est facile car tout est inscrit dans l'acte notarié et nous avons tous la même clause dans l'acte de propriété.