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On m'a déposé de la terre sur mon terrain:que puis-je faire?

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 1.909 fois
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Env. 30 message
Boujour à tous et merci déjà pour toutes les réponses que j'ai pu obtenir sur ce forum.
Mon problème est donc le suivant : on m'a déposé de la terre sur mon terrain qui est en cours de construction et qui n'est pas encore cloturé.
Que puis-je faire? Est-ce que je peux demander au constructeur de l'enlever et à sa charge?
Merci d'avance pour toutes vos réponses
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Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 14 ans
 
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Env. 200 message Montrieux En Sologne (41)
Bonjour,

C'est de sa responsabilité, il doit la garde du chantier. Il n'avait qu'à cloturer le chantier avant.
Constructeur : Maison Chalet Idéal (41)
Début des travaux le 10/10/2005
Réceptionnée en novembre 2006
Ancien Adhérant AAMOI
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Messages : Env. 200
De : Montrieux En Sologne (41)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 30 message
Merci de ta réponse rapide

Mais qu'entend-tu par cloturé. La maison est en cours de construction donc il faut bien que les engins rentrent dans le terrain non?
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Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 200 message Montrieux En Sologne (41)
Il peut protegé l'accès au chantier par des clotures provisoire type Heras par exemple. Il les déplace le matin en arrivant et referme le chantier le soir.

Ou tout autre moyen qui permet de proteger tout chantier. Que se soit un vol, de la casse, ou, dans ton cas, un dépôt, c'est de la responsabilité du constructeur.
C'est un probleme de chantier qui ne doit inquiéter que le constructeur et qu'il doit résoudre à ses frais.

Heu, petite précision : Est-ce bien au constructeur d'évacuer les terres excédentaires de votre construction?
Si c'est à votre charge, cette prestation a-t-elle bien été chiffrée dans la notice comme étant à votre charge?

Plusieurs possibilité:

- C'est à sa charge : pas de probleme (voir plus haut)
- C'est à votre charge et ça n'a pas été chiffré : alors demandé au constructeur de tout évacuer pour le montant du contrat, c'ets à dire : 0€
- C'est à votre charge et ça a été chiffré : demander au constructeur de le faire pour le montant de la notice si vous estimez que ça vaut le cout, sinon, c'est beaucoup plus compliqué....
Constructeur : Maison Chalet Idéal (41)
Début des travaux le 10/10/2005
Réceptionnée en novembre 2006
Ancien Adhérant AAMOI
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Messages : Env. 200
De : Montrieux En Sologne (41)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 30 message
Salut Greg,

les évacuations de terre sont à ma charge mais ne sont pas chiffrées sur le contrat. J'ai d'ailleurs déja évacué pas mal de terre car cela génait le chantier. Et en plus ils avaient commencé à aplanir le terrain alors que là je me retrouve avec un monticule de terre. Je me demande si je dois demandé au constructeur de le faire car je suis sur qu'il va me le faire payer.
Merci à d'autres forumeurs de me dire si ils sont déja eu ce genre de problème.
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Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 14 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
samos49 a écrit:Salut Greg,

les évacuations de terre sont à ma charge mais ne sont pas chiffrées sur le contrat. J'ai d'ailleurs déja évacué pas mal de terre car cela génait le chantier. Et en plus ils avaient commencé à aplanir le terrain alors que là je me retrouve avec un monticule de terre. Je me demande si je dois demandé au constructeur de le faire car je suis sur qu'il va me le faire payer.
Merci à d'autres forumeurs de me dire si ils sont déja eu ce genre de problème.


Mais de qui provient la terre ? Du trou de test fondations -> A ta charge si ce n'était pas prévu avec le constructeur, ou d'un voisin malveillant ? -> A la chager du constructeur pour l'histoire de garde du terrain!
Happy
Récit mis à jour juin 2010
Emménagés depuis juin 2007.

AAMOI n°954
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Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 5000
De : Ligné (44) (44)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 30 message
Salut Nebule, merci de ta réponse

La terre provient de je ne sais ou. Mes voisins m'ont dit qu'ils ont vu un camion décharger cette terre un matin ou il n'y avait personne sur le terrain et ils ont pensé qu'on s'était fait livrer un peu de terre.
ainsi tu me dis que c'est au constructeur de l'enlever, je vais donc lui demander de le faire.
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Messages : Env. 30

Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 200 message Montrieux En Sologne (41)
Quand a commencé ton chantier?

Si ça fait moins de 4 mois, demande à ton constructeur de l'enlever pour le montant qu'il a indiqué dans ta notice :0€

Si ça fait plus de 4 mois, fais lui enlever parcequ'il n'a pas clos le chantier.

Mais quoi qu'il en soit, formalise cette histoire en lui envoyant une LR/AR: il ne va surement pas dire "Amen" Mad
Constructeur : Maison Chalet Idéal (41)
Début des travaux le 10/10/2005
Réceptionnée en novembre 2006
Ancien Adhérant AAMOI
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De : Montrieux En Sologne (41)
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
samos49 a écrit:
ainsi tu me dis que c'est au constructeur de l'enlever, je vais donc lui demander de le faire.

Normalement comme dis plus haut, c'est au constructeur (si j'ai bien compris) de garantir la "sécurité" et l"intégrité" sur ton terrain donc, à lui de se débrouiller si on vient déposer des choses sur ton terrains. Et tu n'as rien à payer enfin normalement Huh
Récit mis à jour juin 2010
Emménagés depuis juin 2007.

AAMOI n°954
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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De : Ligné (44) (44)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 600 message Sarthe
Samos49, je suis dans le même cas que toi
Le constructeur m'a promis de tout déblayer rapidement à ses frais. Je n'ai même pas eu besoin de préciser "rapidement" et "gratuitement", c'était évident pour lui.
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Messages : Env. 600
Dept : Sarthe
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 4000 message Essonne
"samos49
J'ai d'ailleurs déja évacué pas mal de terre car cela génait le chantier. "

Tu peux toujours faire comme les autres, déménage la terre un peu plus loin !
Laugh Laugh Laugh Laugh Laugh
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Messages : Env. 4000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le mercredi 12 février 2020 à 02h22
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