Permis de construire et étude thermique pour bbc

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Le 17/07/2011 à 14h15 Env. 10 message Saint-herblon (44)

Bonjour, j'avais rendez-vous avec le directeur commercial d'HP vendredi dernier. Il m'a remis l'étude thermique de ma future maison précisant que j'aurai du recevoir ce document avec la réception de l'accord de mon permis de construire. Cette étude est-elle obligatoire pour l'instruction du PC pour une maison BBC? Car j'ai bien reçu l'accord du PC, mais cette étude n'y figurait pas. De plus, cette étude ne correspond pas à notre descriptif (velux ecastrable pour l'étude et non encastrable sur le descriptif). Je suis perplexe. Mon prêt à taux zéro dépend de ce label BBC. Merci pour les réponses que vous pourrez nous apporter.

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Le 17/07/2011 à 23h22 Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)

Bonjour,
L'étude thermique est indépendante du PC, même pour une maison BBC.

Si l'étude thermique ne correspond pas à votre déscriptif constructif, j'en concluerai que ce n'est pas votre étude. Le prêt à taux zéro étant conditionné par le label, il est donc essentiel que votre étude thermique conclue le BBC et que le constructeur mentionne clairement "maison labellisée BBC Effinergie" dans le contrat, et non "maison niveau BBC" ou "maison BBC", trop imprécis.

"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
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Le 18/07/2011 à 21h33 Env. 10 message Saint-herblon (44)

Bonsoir et Merci pour ta réponse.La mairie de notre bourg n'a pas su nous répondre car la responsable de l'urbanisme est en congés.Nous venons, par ailleurs de recevoir notre adhésion à l'AAMOI.La DDE nous confirme que cette étude n'est pas obligatoire pour le PC (elle le sera en 2013).Pour notre notice descriptive, il est juste notée maison BBC et certification pour le label (DPE + test de perméabilité inclus dans la prestation). Je confirme que l'étude ne correspond en rien à notre notice descriptive! Bon, on va pas se miner le moral. Merci encore et bonne soirée.

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