Grenier ouvert et calcul de la SHON (Pyrenees Atlantiques)

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Samlee Picto info

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Le 06/09/2011 à 12h32 Env. 10 message Pyrenees Atlantiques

Bonjour,
Nous devons calculer la SHON de notre maison.
Nous disposons d'un grenier accessible par un escalier extérieur.
Deux tirants en fer sont posés sur le plancher de ce grenier (un double plancher est nécessaire pour pouvoir l'aménager).
Le grenier est ouvert d'un côté sur une grange accolée à notre maison (grange qui partage la même toiture que notre maison).
Un muret d'une hauteur de 50 centimètres sert de garde-fou.
Nous aimerions savoir si ce grenier ouvert sur un coté constitue de la SHON on non?
Il est impossible d'avoir un avis tranché sur la question.
Bien à vous

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LBP51

Le 06/09/2011 à 20h05 Env. 800 message Marne

Bonsoir,

SI ce grenier ne bénéficie pas d'un éclairage naturel (lucarne, châssis de toit ou fenêtre en pignon) vous pouvez le décompter de la SHON … mais il sera compté dans la SHON fiscale quant à un éventuel bénéfice de la TVA à taux réduit.

Le double plancher ne changerait rien puisqu'un plancher est existant (SHOB).

La grange, selon sa destination peut-être une SHON agricole.

Cordialement.

Laurent.

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Samlee Picto info

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Le 06/09/2011 à 20h50 Env. 10 message Pyrenees Atlantiques

Bonsoir Laurent et merci pour votre réponse.
Il y a une petite fenêtre dans le mur est. Donc, le grenier va compter dans la SHON...
En fait, j'avais lu sur le net que les surfaces non closes étaient déductibles de la SHON =>
Niveau +1 (étage) : déduire les surfaces dont la hauteur sous plafond est inférieure à 1,80m [e2] et les surfaces non closes [c]
Je rappelle que l'un des murs est ouvert et donne sur la grange.
Bien à vous

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LBP51

Le 07/09/2011 à 08h24 Env. 800 message Marne

Bonjour,

Si la grange est en réalité un chartil (une porte en façade mais ouverture sur une cour (par exemple) à l'opposé) alors ce n'est que de la SHOB et votre grenier communiquant directement avec le premier, votre grenier est effectivement de la SHOB.

Cordialement.

Laurent.

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Samlee Picto info

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Le 08/09/2011 à 11h23 Env. 10 message Pyrenees Atlantiques

Bonjour Laurent,
Il ne s'agit pas d'un chartil mais d'une ancienne étable accolée à la maison et partageant la même toiture.
Un escalier part de cette grange pour desservir le grenier de la maison.
Le grenier de la maison n'est pas directement accessible depuis l'intérieur de la maison.
Dans ce cas, constitue-t-il de la SHON?
Bien à vous

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Adfvhtdg Picto info

Le 29/09/2011 à 14h35 Env. 10 message Landes

Bonjour,

Le point essentiel est de savoir si vous souhaitez aménager votre grenier ou le laisser en l'état actuel?
Si cela n'est pas le cas, alors sa surface est déductible de la SHOB car l'espace est ouvert, non-clos (donc pas de SHON).
Le grenier aura donc une nomination "non aménageable" (non aménageable habitable) pour certifier son utilisation.
A partir de là la question ne se pose plus.
Si toute fois vous souhaitiez l'aménager, et éagalement le cloisonner, vous devrez à ce moment là ne comptabiliser que la surface ayant une hauteur supérieure à 1,80m sous le plafond fini. (Toutes surfaces inférieures à 1,80m sont à déduire)
Je vous rappele également que partant de la SHOB, une fois les surfaces déductibles supprimées, il vous faudra multiplier le tout par 0.95 (taux pris en compte pour l'épaisseur des parois et cloisons) afin de trouver la SHON correspondante.

Par exemple:
SHOB: 100m²
Surface déductible: Grenier non aménageable: 30m²
SHON: (100-30)x0.95= 66,50m²

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Samlee Picto info

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Le 29/09/2011 à 16h34 Env. 10 message Pyrenees Atlantiques

Bonjour Arya,
Et merci pour votre réponse.
Nous ne comptons pas aménager ce grenier.
Donc, un grenier couvert MAIS ouvert sur un côté ne constitue pas de la SHON?
C'est bon à savoir.
Nous voulons transformer une partie de la grange (sous la même toiture que notre maison) pour en faire un salon.
Donc Déclaration Préalable de transformation de SHOB en SHON.
Et c'est pour cela que nous devons préalablement calculer l'ancienne SHON de la maison.
Bien à vous
PS: j'espère que le fait que le grenier ne soit ouvert QUE sur un côté ne change pas la donne...

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ome

Le 13/10/2011 à 09h35 Membre utile Env. 1000 message Landes

Bonjour,
du moment qu'il y a un plancher dans un grenier au-dessus d'une habitation, aménagé où non, ça compte dans la SHON. (pour les surfaces> 1.80m de haut)

Ce n'est pas une question de fenêtre ou pas, d'envie de l'aménager ou pas, c'est une question de plancher. Point.

Par contre, je lis que tu veux transformer une partie de la grange en habitation.

Là, c'est transformation de SHOB en SHON avec "changement de destination des locaux", donc TVA à 19.6%, pas de 5.5%, même si c'est de le réno.
Gaffe!!

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