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Aucune Etude de Sols réclamé par construct. CCMI et Assureur

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 2.204 fois
BIG SCARABE
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Ermont (95)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 06/09/2011 à 17h28
Aucune Etude de Sols réclamé par construct. CCMI et Assureur
Bonjour,
J'ai signé un Contrat CCMI pour une maison en RDC+1er étage, sur Vide sanitaire, avec 149 M2 d'implantation au Sol sur terrain diffus.
L’étude de sols pour l'assainissement individuel a été réalisé pour obtenir le permis de construire. Celle-ci indique la présence de Limons fins en surface, de limons argileux à 30cm, puis d'argile compacte frais marbré ocre jaune et grisâtre, avec présence de petits, moyens et gros silex (avec sol asphyxiés).

La présence d'argile m’inquiète vis-à-vis des fondations.
J'ai pris l'assurance DO que me proposait mon constructeur (assurance groupe AXA), et celui-ci ne m'a pas imposé de lui transmettre une étude Géotechnique du sol.
Du coup, j'ai appelé le constructeur pour lui faire part de cet absence de rapport géotechnique (etude G11 et G12) et il m'a indiqué qu'il n'en avait pas besoin, qu'il connaissait bien la composition du terrain pour avoir construits quelques maisons à proximité, et que son expérience doit me permettre de lui faire confiance. Il m'a indiqué que l'assureur le connaissait bien et que du coup, il n'avait pas besoin de lui fournir ces éléments (mon assurance DO est de 4.316€).
Que dois-je pensé de tout cela, sachant que mon constructeur m'a indiqué
- que l'étude géotechnique serait à mes frais si elle devait être réalisé,
- que le démarrage du chantier allait prendre un retard substantiel
- que les travaux d'adaptation des fondations serait à ma charge car la note descriptive prévoit que cela serait à ma charge. (Est-ce normal d'ailleurs ??)

Bref, je suis perdu dans tout cela, et je commence sérieusement à m'angoisser.
On m'a dit par ailleurs que je devais faire des fondations de 1,20 m pour éviter que l'eau résiduelle ne fasse travailler les fondations.
En regardant la notice descriptive, j'ai constaté que les fondations prévus sont des semelles filantes en béton armé dosé à 300Kg/m3 avec armature sous murs périphériques, calculées suivant la résistance du sol, avec un taux de travail du sol retenu à 2 bars. (du chinois pour moi)

Que pensez-vous de tout cela ???
Merci de m'éclairer, je ne sais pas faire de synthèse de tout cela, c'est trop en 1 seul coup. Je ne sais pas par quel bout prendre les choses. J'ai l'impression que mon constructeur a monté un gros mécanisme bien huiler pour me fermer les yeux, et construire ce qui lui plait, comme cela lui plait (avec la complicité de l'assureur).
Ou alors, je psychotte !!!!
Merci pour votre éclairage.
BIG
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 06/09/2011 à 19h37
Re: Aucune Etude de Sols réclamé par construct. CCMI et Assu
bonjour et


BIG SCARABE a écrit:

...J'ai l'impression que mon constructeur a monté un gros mécanisme bien huiler pour me fermer les yeux, et construire ce qui lui plait, comme cela lui plait (avec la complicité de l'assureur).


j'ai la même impression... en lisant beaucoup de cas similaires sur le forum.
Citation:
Il m'a indiqué que l'assureur le connaissait bien et que du coup, il n'avait pas besoin de lui fournir ces éléments


rien que çà : est-ce bien judicieux d'avoir pris cette assurance DO (qui est sensée te défendre TOI en cas de pb...) par le biais du cst

va faire un tour sur le site AAMOI www.aamoi.info et prends l'adhésion elle sera certainement utile.
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jpaul

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 10000
De : Paris (75)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 06/09/2011 à 19h59
Le constructeur te propose une DO par l'intermédiaire de son assureur qui l'assure en décennale.
Cela veut dire que ton assureur est juge et partie.
Concernant ton constructeur, il est magicien il réalise des fondations sans connaître la nature du sous sol.
0
Maître d'oeuvre - CSPS
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Tournesol

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 10 ans
Le 06/09/2011 à 22h11
Malheureusement, un constructeur n'est pas tenu expressément (dans la loi) de faire faire une étude de sol.
Mais étant "sachant", si il ne le fait pas faire, il est entièrement responsable des conséquences. Reste ultérieurement à apporter les preuves...
0
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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BIG SCARABE
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Ermont (95)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 09/09/2011 à 08h29
Merci pour vos réponses.
Je viens de prendre plus de renseignement.

Il apparaît que de mes 2 futurs voisins, aucun n'a fait des fondations spéciales. La maison de mon voisin de droite est une maison traditionnelle qu'il a construits lui-même il y a 20 Ans. Il m'a indiqué qu'il avait fait 1 plat à 40 cm, puis couler ses fondations à 60 cm en dessous. Sa maison n'a pas bougé à ce jour : aucune fissure ni lézarde. Je sais que je suis sur un plateau et qu'aucune nappe phréatique n'existe sous le terrain. Tout cela tend à me rassurer, même si je ne peux pas totalement me baser sur le sol de mon voisin pour être rassurer sur le mien.

Pour ce qui est de la responsabilité du constructeur, comment puis-je apporter la preuve qu'il en est effectivement le responsable, sachant que j'ai signé ce contrat de CCMI, qu'il est indiqué à l'intérieur que je dois fournir une étude de sols, et que la seule chose que je lui ai donné, c'est mon étude de sols relative à l'assainissement individuel. Tout cela est un peu court je pense.

Par ailleurs, je crains effectivement d'avoir fait une erreur en ce qui concerne la DO. L'histoire d'avoir un assureur juge et partie, je n'y avait pas pensé en signant cet avenant, mais c'est un risque réel effectivement. Maintenant, à priori, c'est trop tard pour en changer.

Le constructeur m'a indiqué que lorsqu'ils creuseront pour faire les fondations, c'est là qu'il regarderont la nature du sols. Et si un problème apparaît, ils feront alors le nécessaire. Je pense que je ferai en sorte d'être présent à ce moment là.

Quelqu'un m'a conseillé de faire des fondations à au moins 1,20 mêtres.

Qu'en pensez-vous ?
Merci d'avance
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Bred

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 09/09/2011 à 08h56
Salut,
Alors, en théorie, vu qu'il est marqué que vous devez lui fournir une étude de sol dans le CCMI, et que celui-ci est signé, c'est tout benef pour vous !
Faites réaliser une étude de sol à vos frais, fournissez-lui, il doit alors quoi qu'il arrive réalisez votre maison au prix convenu.

... Mais surtout, faites réaliser l'étude, comment pouvez-vous penser vous en passer ? (surtout que le constructeur vous demands de la fournir !)

.... je me demande même, vu qu'il vous le demande, si il n'aurait pas été dans l'obligation de vous la chiffrer pour votre charge... vous êtes en droit alors de lui demander de la faire au prix écris (donc 0€ si il n'a fait que la demander, et que le CCMI est signé).
0
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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En cache depuis le mardi 14 mai 2019 à 00h51

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