Retour
Menu utilisateur
Menu

Terrain hors lotissement et PCMI10 demandée???

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 2.476 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Herault
Bonjour à tous et à toutes,

Nous avons posé notre permis de construire le 28/09/11 et le 12/10/11 la DDE me revoie une demande de pièce complémentaire.
Je dois fournir le certificat d'achèvement de raccordement des réseaux (viabilisation) PCMI10.
Notre terrain est hors lotissement, mais nous viabilisons avec les parcelles voisines qui sont dans un lotissement.
La viabilisation n'est pas terminée donc forcément pas possible de fournir cette pièce, donc le permis sera refusé.
Que puis-je faire car je ne comprends pas pourquoi on me demande cette pièce.

Merci de votre aide
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Bonjour,

dur dur cette demande. En effet votre terrain est hors lotissement mais vous faites viabilisé avec les lots voisins. C'est pas simple. Est ce que vous arrivez par un chemin privé sur votre maison ou pas ? Car si oui, vous n'êtes pas obligé (même si vous le faites) de faire les viabilités avec le lotissement. Auquel cas vous signalez que vous êtes hors lotissement à votre service de l'urbanisme et il vous dira peut être ce qu'il en est.
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Herault
Jester06 a écrit:Bonjour,

dur dur cette demande. En effet votre terrain est hors lotissement mais vous faites viabilisé avec les lots voisins. C'est pas simple. Est ce que vous arrivez par un chemin privé sur votre maison ou pas ? Car si oui, vous n'êtes pas obligé (même si vous le faites) de faire les viabilités avec le lotissement. Auquel cas vous signalez que vous êtes hors lotissement à votre service de l'urbanisme et il vous dira peut être ce qu'il en est.


Nous arrivons par le chemin du lotissement, et le maire nous a obligés à viabiliser avec le lotissement car nous avons une servitude de passage pour l'accès au terrain et en sous-terrain pour les conduits.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Obligé ? Ben alors il refusera pas le permis. Rien ne vous empêche de faire tirer les gaines et de faire le raccordement plus tard.
Citer
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 05 mai 2024 à 02h01
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir