Disparition de borne

Personne pour nous aider ????

nat54300 a écrit:

Personne pour nous aider ????

Pour la borne, je ne sais pas.

Pour la limite de propriété votre voisin fait ce qu'il veut meme sans votre accord, il aurait été préférable de vous rencontrer pour en parler etc, mais ca c'est dans les livres d'histoires, quand les gens se parlaient encore.

Pour le reste, rien ne doit dépasser chez vous : fondations, enduits , tuiles gouttieres ..

A+

Merci pour votre réponse.
Le problème c est que ce n est pas en mitoyenneté mais en limite de parcelle. Donc c est fondation doivent ce situé avant la borne sachant qu'une des bornes n est plus la et que l autre est cachée par un tas de terre.

Bonjour,


La mitoyenneté n'est possible qu'avec l'accord des 2 propriétaires. La construction en limite de propriété, quand elle est règlementairement possible, ne requiert pas l'accord du voisin mais aucun élément ne doit empiéter sur la parcelle voisine.
En principe, les bornes ne doivent pas être déplacées. Quand elles le sont, c'est au géomètre de les replacer.


Cordialement.

Merci Icare.
Par contre pour les fondations elle sont situé ou par rapport aux bornes?

Re,


Rien ne doit dépasser de la limite de propriété, ni au niveau du sol naturel, ni en-dessous, ni au-dessus. La fondation doit être réalisée avec des semelles déportées.
Si ce n'est pas le cas, faites constater et détruire.


Cordialement.

Merci beaucoup pour ce renseignement Icare

autre chose, si c est sur que le constructeur l'a enlevé et qu'en plus il le reconnait : il s'agit d'un délit donc pour info vous pouvez même porter plainte (ce n'est pas un principe) pour le principe de l'article 322-1 du code pénal (destruction de bien d'autrui)

Avant de faire constater et de détruire ses fondations tentez quand même d'en parler avec votre voisin
par contre moi je demanderais un rebornage a mon voisin :
voir ce post
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-32900.php

il aurait été préférable de vous rencontrer pour en parler etc, mais ca c'est dans les livres d'histoires,

Je vois pas le smiley mais ça ne sert à rien de répéter ce que romain a dit. Par contre je rebondis sur la phrase.
Faut pas inverser les rôles car vu que c'est le constructeur qui a fait l'action c'est lui à l'origine qui aurait du parler le premier.
Lui a essayé de passer en force et s'est fait capter, donc tant pis pour lui.

Maintenant le problème n'est pas réglé et si le constructeur ne veut pas le reconnaître et réparer tu déposes plainte.
Dans tous les cas, le message d'icare est clair et te met en position de force.

AlexQuest a écrit:

Faut pas inverser les rôles car vu que c'est le constructeur qui a fait l'action c'est lui à l'origine qui aurait du parler le premier.

Je parlais de lui pas de vous .. il faut comprendre "de vous en parler"

Bonsoir,

Alors dernière nouvelle de la part du constructeur aujourd'hui en fin d'après midi.
Il n'a pas reconnu ses tords. Mais il a contacté un géomètre expert pour remettre la borne.
Car nous l'avons rappeler en lui parlant du texte de loi et la je pense qu'il a prit peur.
Merci pour votre aide qui nous a été très utile.

Bonne soirée

J ai les géomètre qui a tel ce matin pour me dire qu il ne remettra la borne que une fois le terrassement fait car sois disant si la remet maintenant elle va encore disparaitre.
Qu en pensez vous ? A t il le droit?
Es que le fait qu une borne manque peut poser problème pour l implantation de notre maison? Car notre construction devrait commencer le 2 janvier.

Etant Géomètre-Expert, on ne peut pas dire que le géomètre a le droit, ou n'a pas le droit de ne pas remettre la borne dans ce cas présent.

En tout état de cause, la logique prend le dessus à un moment donné, et fort heureusement d'ailleurs. Nous conseillons la même chose dans bien des cas du quotidien.
En effet, tant que la construction ne sera pas terminée, il y a de grands risques pour que les bornes disparaissent... Un camion qui passe, un coup de godet etc etc...

Ne me faites pas dire ce que je n'ai pas dis par contre. Je ne dis pas qu'il est normal que des bornes disparaissent... Tout doit toujours être mis en œuvre pour ne pas les déplacer par mégarde.
Et encore moins les arracher, car dans ce cas, c'est du pénal...

Si votre terrain est borné contradictoirement, le géomètre a alors tous les éléments pour remettre correctement en place une borne manquante. Si tant est qu'il existe encore quelques repères sur le terrain pour se recaler.
Donc pas d'inquiétudes, il manque une borne sur votre terrain? Il en reste au moins 3 autres, ce qui est largement suffisant à votre géomètre pour être capable d'implanter votre construction!

Enfin et pour finir, le fait de venir remettre une borne a un coût... Personne ne travaille pour la gloire! Donc si le géomètre remet la borne et qu'elle disparaît une semaine plus tard, alors il faudra repayer pour la reposer.
Votre géomètre était donc de très bonne foi, car il vous conseille au mieux pour ne pas dépenser d'argent dans le vide!
C'est pas beau ça!

Bonne continuation

Bonsoir,

merci pour le message meme si la borne a été remise en place alors que la construction et le terrassement n es pas fini.
De plus ce n est pas a notre charge ni a celle de notre constructeur. car la borne a été enlevé par les ouvriers de notre voisin.
cela ne serait pas arrivé si le geometre de leur constructeur aurai pensé a la déplacée la borne qui ce trouvais dans l implantation . cela aurait été logique.
enfin geodatis est le géomètre du constructeur de notre voisin. bizarre bizarre, sachant que c est votre seul message.

bonnne soirée

Bonjour,
Vos relations de voisinage commencent très très mal, vous faites construire, allez cohabiter avec vos voisins pendant de longues années, les menacer avec des articles du code penal, reflechissez, vous avez beaucoup à y perdre dans ce bras de fer !!
je ne dis pas qu'il faut lacher prise, mais là vous êtes enervé et tendu !! parlementez c'est le mieux, et même si la borne n'existe plus, vérifiez mais je serai surpris que les fondations de votre voisin débordent sur votre parcelle !!
allez courage, cela devrait rester une bonne aventure
Cdlt

Bonsoir

L histoire est réglée, on a essayé de parlementer mais on eu aucuns efforts de nos voisins, ni de leur constructeur.
Donc on a dû ce débrouiller seul et la borne est remise.

Bonne soirée

nat54300 a écrit:

Bonsoir,

merci pour le message meme si la borne a été remise en place alors que la construction et le terrassement n es pas fini.
De plus ce n est pas a notre charge ni a celle de notre constructeur. car la borne a été enlevé par les ouvriers de notre voisin.
cela ne serait pas arrivé si le geometre de leur constructeur aurai pensé a la déplacée la borne qui ce trouvais dans l implantation . cela aurait été logique.
enfin geodatis est le géomètre du constructeur de notre voisin. bizarre bizarre, sachant que c est votre seul message.

bonnne soirée

Bonsoir,

Il s'agit probablement d'une coincidence car je n'avais pas remarqué que vous étiez Meurthe et Mosellane. Pour ma part, je m'occupe du secteur vosgien, et pas du tout de Nancy et ses environs.

Autre coïncidence, mon premier message! Il en faut bien un! Je suis en train de construire et je me suis inscrit sur ce forum car il me semble fort intéressant personnellement. Je suis en tout début de construction (terrassement dans 1 mois environ) et je commence donc tout naturellement à prendre part à ce forum à mesure que mon projet avance.

J'espère en outre avoir répondu à votre question.

Bonne continuation

Je forme le voeu que mes futurs voisins fassent preuve d'un peu de tolérance.
je ne suis pas rassuré en lisant ce post.