Plans pour déclaration préalable de travaux

il faut presenté l'avant et l'apres de la facade modifiée.
Concernant la coupe, moi je m'en passerai car ce n'est pas utile pour ce genre de projet......

Cordialement,

Tu n'as pas la liste des pièces à joindre avec la DP ?
Tout y clairement précisé...
Plan de masse obligatoire
Plan des façades si modifiées
Coupe obligatoire
Aspect extérieur obligatoire (avant / après)
Photo de près / photo de loin...
Va voir ici :
http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/13404.pdf

Florent82 a écrit:

Tu n'as pas la liste des pièces à joindre avec la DP ?
Tout y clairement précisé...
Plan de masse obligatoire
Plan des façades si modifiées
Coupe obligatoire
Aspect extérieur obligatoire (avant / après)
Photo de près / photo de loin...
Va voir ici :
http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/13404.pdf

Oui j'ai la liste et j'ai déjà réalisé des dossiers pour des permis de construire mais pour des constructions.
Concernant la suppression d'une porte, je vois l’intérêt d'un plan de façade mais pas trop un plan de coupe, d'où ma question.

Ah mais l'intérêt, qui s'en soucie, de l'intérêt...

Florent82 a écrit:

Ah mais l'intérêt, qui s'en soucie, de l'intérêt...

Ca m'aide énormément

Même pour les dossiers de PC la coupe n'est pas une pièce obligatoire (à part la coupe du terrain).

Donc, dans ton cas, pas de coupe avec la DP.

Ca t'aide un peu plus?

ome a écrit:

Même pour les dossiers de PC la coupe n'est pas une pièce obligatoire (à part la coupe du terrain).

Donc, dans ton cas, pas de coupe avec la DP.

Ca t'aide un peu plus?

Quand je parle du fait qu'on ne raisonne pas en terme d'intérêt, je sous-entend que la pièce est demandée, point !! Qu'il y ait un intérêt ou pas à la fournir !!
Et bien sûr que sur un PC la coupe est obligatoire, ce n'est pas la coupe du terrain mais la coupe du terrain ET de la construction !! Histoire de vérifier que tu ne t'enfonces pas de 2m pour respecter la hauteur maxi... La coupe du terrain sans la construction, en effet, pas d'intérêt : pas demandée...

Après reste à savoir si ta modif de façade est considérée comme de la "construction" auquel cas il te faut la coupe (entre autres)
Si elle est considérée comme des travaux : DP1 plan de situation (dans tous les cas)
ET
Pièces à joindre si votre projet porte sur des travaux, installations et aménagements
DP9. Un plan sommaire des lieux [Art. R 441-10 b) du code de l’urbanisme]
Il permet d’avoir une vision précise
de l’état actuel du terrain (avant la
réalisation de votre projet)
Le plan sommaire des lieux doit faire apparaître :
- l’état initial du terrain et les bâtiments de toute nature existant sur celui-ci
DP10. Un croquis et un plan coté dans les trois dimensions [Art. R 441-10 c) du code de l’urbanisme]
Ces documents permettent d’apprécier
l’intégration du projet d’aménagement
par rapport au terrain et d’indiquer les
divisions éventuelles projetées
Le croquis doit représenter l’aménagement projeté et permet de vérifier sa bonne insertion.
Le plan coté dans les trois dimensions complète la description du projet envisagé par son
adaptation au terrain et l’indication des divisions éventuelles.

Maintenant une petite visite en mairie te donnera la tendance en direct... certains instructeurs en exigeront plus que d'autres...

Florent82 a écrit:

ome a écrit:

Même pour les dossiers de PC la coupe n'est pas une pièce obligatoire (à part la coupe du terrain).

Donc, dans ton cas, pas de coupe avec la DP.

Ca t'aide un peu plus?

Quand je parle du fait qu'on ne raisonne pas en terme d'intérêt, je sous-entend que la pièce est demandée, point !! Qu'il y ait un intérêt ou pas à la fournir !!
Et bien sûr que sur un PC la coupe est obligatoire, ce n'est pas la coupe du terrain mais la coupe du terrain ET de la construction !! Histoire de vérifier que tu ne t'enfonces pas de 2m pour respecter la hauteur maxi... La coupe du terrain sans la construction, en effet, pas d'intérêt : pas demandée...

Après reste à savoir si ta modif de façade est considérée comme de la "construction" auquel cas il te faut la coupe (entre autres)
Si elle est considérée comme des travaux : DP1 plan de situation (dans tous les cas)
ET
Pièces à joindre si votre projet porte sur des travaux, installations et aménagements
DP9. Un plan sommaire des lieux [Art. R 441-10 b) du code de l’urbanisme]
Il permet d’avoir une vision précise
de l’état actuel du terrain (avant la
réalisation de votre projet)
Le plan sommaire des lieux doit faire apparaître :
- l’état initial du terrain et les bâtiments de toute nature existant sur celui-ci
DP10. Un croquis et un plan coté dans les trois dimensions [Art. R 441-10 c) du code de l’urbanisme]
Ces documents permettent d’apprécier
l’intégration du projet d’aménagement
par rapport au terrain et d’indiquer les
divisions éventuelles projetées
Le croquis doit représenter l’aménagement projeté et permet de vérifier sa bonne insertion.
Le plan coté dans les trois dimensions complète la description du projet envisagé par son
adaptation au terrain et l’indication des divisions éventuelles.

Maintenant une petite visite en mairie te donnera la tendance en direct... certains instructeurs en exigeront plus que d'autres...

Merci. Et j'ai trouvé une copie complète de ce texte http://www.ville-passy-mont-blanc.fr/PJ_DP.pdf

Bonsoir Florent,
Je suis désolé d'insister, mais dans le cas d'une DP concernant des travaux sur une maison individuelle, ainsi que pou un PC pour les maisons individuelles également, la coupe et les plans, d'ailleurs ne sont en aucun cas obligatoire.

C'est bien sur une maison individuelle que portait la question initiale, non?

Les DP9 et DP 10 sont obligatoires dans le cas de travaux, installations ou aménagements (par exemple un parking) mais pas pour les maisons individuelles.

ome a écrit:

Bonsoir Florent,
Je suis désolé d'insister, mais dans le cas d'une DP concernant des travaux sur une maison individuelle, ainsi que pou un PC pour les maisons individuelles également, la coupe et les plans, d'ailleurs ne sont en aucun cas obligatoire.

C'est bien sur une maison individuelle que portait la question initiale, non?

Les DP9 et DP 10 sont obligatoires dans le cas de travaux, installations ou aménagements (par exemple un parking) mais pas pour les maisons individuelles.

Forcément si on ne parle pas de la même chose...
C'est ça les forums, on se précipite pour aider sans toujours vérifier les fondements !!

Florent82 a écrit:

C'est ça les forums, on se précipite pour aider sans toujours vérifier les fondements !!

Mais ça suscite les échanges!

Moi je ferais une DP avec photo avant et montage photo après travaux.
J'ai eu ce cas et c'est passé comme çà.