Lettre du maire :-(((

sdmh a écrit:

Bonjour,

Comme vous avez pu peut-être le constaté sur mon site, je recherche le propiétaire d'une BM qui est garée sur mon terrain.
J'ai envoyé il y a deux semaines un courrier au maire pour qu'il agisse...
Ce matin, au courrier, une lettre du maire. Je pensais avoir des nouvelles, et bien non !
Voici ce que dit la lettre :
Madame, Monsieur,
Vous avez actuellement un pavillon en construction à l'adresse...
...et mes services ont constaté que les routes de rues... étaient régulièrement salies par les véhicules de votre entreprise de construction.
Je vous remercie donc de bien vouloir veiller à ce que les routes soient quotidiennement nettoyées.
En fin de chantier, vous voudrez bien remettre en état carrossable la rue ... (refoulement des ornières).
Je vous prie de croire...
Le maire
Comment à votre avis dois-je réagir ?
C'est quoi des ornières ?
Merci.
Sébastien.

Bonsoir,
Peut etre envoyer une copie +courrier au constructeur en RAR pour te couvrir !
Qu'en penses les autres ????????

la BM doit être la voiture du maire et il a pas aimé que tu souhaites la faire enlever de ton terrain ! sur ce point c'est peut être un véhicule volé donc pose la question aux gendarmes.

sur le point de la propreté des routes, effectivement il t'appartient en théorie de faire en sorte que les véhicules ne salissent pas les voies de la commune mais quand il exige un nettoyage quotidien, il faut lui demander d'arrêter la fumette.

je ne connais pas un seul maitre d'ouvrage qui ait loué un véhicule de nettoyage pour faire un tour en ville.

seule ta construction engendre un salissement des voies ? dans le cas contraire, prouve leur que ce n'est pas le cas

je pense qu'une rencontre avec le maire avec important pour mettre les choses au point

Bonjour Steph,

La BM est peut être une voiture volée ?

Mumu,
Je pense qu'elle est volée. En tout cas elle n'est pas en très bon état, les sièges sont arrachés, des détritus jonchent tous l'arrière du véhicule...

Steph,
J'ai prévu d'attendre encore trois semaines. Si dans trois semaines rien ne s'est passé, je contacte la gendarmerie (j'espère que le maire l'aura fait d'ici là).

Je pense qu'en effet une lettre va partir chez le constructeur Lundi première heure, copie au maire. Si un nettoyage doit être fait, c'est à lui que cela incombe (en plus à sa charge). Vrai ou pas ?

Sébastien.

bonsoir,

n'attend pas pour prévenir la gendarmerie, ce n'est pas normal qu'il y ai un véhicule sur ton terrain.

bonne soirée
gigi

Pourquoi attendre si longtemps !
Va voir les gendarmes (de St Tropez)
Do you do you saint tropez.....

Sérieuse Mumu :
En fait le maire ne pouvait rien faire pour toi !
le terrain sur lequel se trouve la voiture n'est pas communal !

Ca a dû un peu l'agacer le maire

A votre avis, je préviens la gendarmerie par courrier ou par téléphone ?
Ne me dites surtout pas par morse !

Merci.
Sébastien.

trop fort 109s

SDMH, il ne faut pas oublier que le maire a des pouvoirs de police.

mais prends effectivement contact toi même avec la gendarmerie.

"Si ensuite on te dit qu'il faut bouger l'épave par toi même à la casse parce qu'elle est sur ton terrain, tu la mets sur la route" => non je déconne

concernant le nettoyage, prends d'une part contact avec la mairie pour avoir des explications car tu dois pas être le seul à salir les voies communales mais tu as raison fais part de ce courrier à ton constructeur !

stephplr77 a écrit:

Si ensuite on te dit qu'il faut bouger l'épave par toi même à la casse parce qu'elle est sur ton terrain, tu la mets sur la route" => non je déconne

Eh bien mon pauvre SDMH, bonjour l'accueil dans ta commune , si tu es en lotissement dit au maire que tu n'est pas tout seul, mais dis le gentiment. sinon comme on te l'a déja dit lettre en AR au constructeur avec copie de cette lettre.

va a la police tout de suite, ça sert à rien d'attendre !

Bon courage

Florence

Bonjour,

Pour l'accueil je ne pense pas que ce soit grave : Le maire exerce simplement son métier, donc son autorité. Des voisins ont du aller se plaindre (ça se saura un jour)...

Dès demain j'appelle la mairie pour savoir si quelquechose a été fait pour la BM et pour leur dire que j'ai transmis une copie de la lettre au constructeur. Si réponse négative pour la BM : je vais voir les gendarmes.

Et si rien ne se passe d'ici fin mars, j'y met le feu, comme cela ils auront de bonnes raisons de nous accueillir de la sorte (je plaisante).

Sinon, c'est quoi des ornières ?

Merci.
Sébastien.

Les ornières, ce sont les trous dans la chaussée occasionnés par le passage de véhicules lourds généralement.

Bonjour,

Sdmh (xyz)

Tu vois dans notre lotissement : nous avons eu une provision a régler dès la vente du terrain, concernant les éventuelles dégradations de voirie !
300 €
Dès les premiers jours de travaux partiquement toutes les bordures de trottoire ont été endomagées !

Personne ne récupèrera ses pépètes

Mumu, ce n'est pas un lotissement, nous ne sommes que deux à faire construire.
D'un autre coté, il n'y avait pas de troittoir

Bref, on verra !

Merci pour vos réponses.
Sébastien

De toute façon , avec les traces de roues, tout le monde sait d'ou viennent les camions .
A Paris, dès qu'une rue est salie par de la terre, un employé assermenté piste d'ou vient le camion , relève le numéro de la plaque minéralogique et une amende arrive directement chez le propriétaire du camion ( 1.000 € environ) .

jpaul a écrit:

De toute façon , avec les traces de roues, tout le monde sait d'ou viennent les camions .
A Paris, dès qu'une rue est salie par de la terre, un employé assermenté piste d'ou vient le camion , relève le numéro de la plaque minéralogique et une amende arrive directement chez le propriétaire du camion ( 1.000 € environ) .

Ouille sont durs à Paris !

Non , c'est normal qui salie paye et en cas d'accident provoqué par des matériaux tombés sur la chaussée , ils savent à qui s'adresser .
Et dans les autres villes , c'est pareil .

Bon t'en est où avec les gendarmes ?
Un p'tit coup de fil, normalement est suffisant...Tu leur files le numéro d'immat et il savent tout de suite si c'est un vl volé. Mais y a un truc que je capte pas. La BM était déjà sur le terrain quand tu l'as acheté ? Ou elle est arrivée aprés ?

Poun66 a écrit:

Bon t'en est où avec les gendarmes ?
Un p'tit coup de fil, normalement est suffisant...Tu leur files le numéro d'immat et il savent tout de suite si c'est un vl volé. Mais y a un truc que je capte pas. La BM était déjà sur le terrain quand tu l'as acheté ? Ou elle est arrivée aprés ?

Je n'ai pas encore appelé la gendarmerie.
La BM est arrivée après.
Mais maintenant que tu m'en parles je suis allé fouiller dans mes photos, et voici ce que j'ai découvert :

Mai 2005 : aucune trace de BM :


Puis, trois mois plus tard (Aout), elle apparait sur mes photos, mais pas au bon endroit :


Puis en octobre elle apparait là où elle est actuellement :


Quelle sale histoire !

Donne moi le nmr d immat et je te dirais si elle est volée la BM.

Si oui enlèvement par un dépanneur avec procédure Gie.
Si non elle restera sur place tant que le propriétaire ne viendra pas la
chercher.

Bon courage.

Fredcops a écrit:

Donne moi le nmr d immat et je te dirais si elle est volée la BM.

Si oui enlèvement par un dépanneur avec procédure Gie.
Si non elle restera sur place tant que le propriétaire ne viendra pas la
chercher.

Bon courage.

Merci Fredcops
Voici le numéro : xyz VB 28


EDIT Un message privé eut été préférable (Qm)
Merci, merci, merci et encore merci.

Sébastien.

Je te donne la réponse demain.

Alors vivement demain !

Sébastien.

En voyant la photo , cette BMW n'et pas sur un terrain privé mais sur le bas côté de la route .
Un terrain privé se différencie d'un terrain public par une séparation entre les 2 ( clôture etc... ) .

mimur a écrit:

Et sinon, un petit coup de censure assez drôle, qui aurait pu paraître justifié :

sdmh a écrit:

Merci Fredcops
Voici le numéro : xyz VB 28


EDIT Un message privé eut été préférable (Qm)

Sauf que, c'est public comme info :
(...)

Ah....c'est bon de rire parfois.

Tu es bon public, petit malin. Je te laisse la responsabilité de ton post

Quel affreux censeur je fais : j'ai porté atteinte au droit le plus absolu que tout le monde a de connaître l'immatriculation de la BMW

Rendez-vous compte du progrès, il suffit de phographier une voiture sur le bas côté de la route dire qu'elle est sur ton terrain et tu peux obtenir par internet au moyen d'un forum relatif à la construction accès au fichier des véhicules volés.

Bientôt on pourra assurément obtenir l'identité du propriétaire. Gageons que cette infomation fera grace au comité 'anti-censeur' d'une large diffusion sur ce forum au nom de la liberté d'expression.

Au fait qui paye si la chaussée est endommagé lors de passage de camion sur la chaussée? Le constructeur ou bien le propriétaire de la construction?

jpaul a écrit:

En voyant la photo , cette BMW n'et pas sur un terrain privé mais sur le bas côté de la route .
Un terrain privé se différencie d'un terrain public par une séparation entre les 2 ( clôture etc... ) .

Le problème est que justement je ne peux pas mettre de clôture car la voiture est sur l'une des bornes.

Sébastien.

Qm a écrit:

mimur a écrit:

Et sinon, un petit coup de censure assez drôle, qui aurait pu paraître justifié :

sdmh a écrit:

Merci Fredcops
Voici le numéro : xyz VB 28


EDIT Un message privé eut été préférable (Qm)

Sauf que, c'est public comme info :
(...)

Ah....c'est bon de rire parfois.

Tu es bon public, petit malin. Je te laisse la responsabilité de ton post

Quel affreux censeur je fais : j'ai porté atteinte au droit le plus absolu que tout le monde a de connaître l'immatriculation de la BMW

Rendez-vous compte du progrès, il suffit de phographier une voiture sur le bas côté de la route dire qu'elle est sur ton terrain et tu peux obtenir par internet au moyen d'un forum relatif à la construction accès au fichier des véhicules volés.

Bientôt on pourra assurément obtenir l'identité du propriétaire. Gageons que cette infomation fera grace au comité 'anti-censeur' d'une large diffusion sur ce forum au nom de la liberté d'expression.

Je m'engage à ne pas divulguer plus d'informations sur le sujet BM, que ce soit le nom du propiétaire, son adresse,... que ce soit sur le présent post ou en MP.

Mon message initial n'avait pas pour objet d'obtenir les informations que j'irais chercher à la gendarmerie, mais d'avoir vos avis par rapport à la lettre du maire qui me demande de nettoyer les rues tous les jours.

Mille excuses pour les désagréments causés par la mise en ligne de cette photo.
Sébastien.

Bonjour ce que je peux te dire c'est que ce vl n'est pas signalé volé.

Maintenant va à la gendarmerie la plus proche et explique ton problème, les gendarmes contacteront certainement le propriétaire du vl pour qu il le déplace.

Sinon il ne te reste plus qu'a attendre que le vl bouge pour mettre ta clôture.

Rassurez vous messieurs il n'a jamais été question de révéler l'identité du propriétaire de ce vl sur ce forum.
Mais ce petit problème gêne la construction de notre ami, donc il fait bien de nous en faire part et ainsi obtenir une réponse à sa demande.

Bonne journée

Signalé volé ou pas, c'est une information qui n'a pas à être divulguée sur un forum ouvert au public... Voit mon MP fredcops.

Pour les autres, attention quand même ! Si certaines informations peuvent vous sembler anodines, il vaut mieux masquer l'immat. des véhicules que vous prenez en photo. Surtout si ces véhicules ne vous appartiennent pas et que vous affichez cette photo à la vue du public.
Dans 99% des cas, il ne se passera rien. Mais imaginez que le propriétaire (ou conducteur) de cette voiture se retrouve avec de gros ennuis professionnels ou familiaux à cause de cette photo (si la voiture est vue dans un endroit ou elle ne devrait pas être), la personne en question pourrait vous inviter à vous expliquer devant les tribunaux !!!


Pour Jean-Paul:
Considères-tu, tous les terrains non clôturés, comme des terrains non privés ?????
Les vendeurs de barbelés vont faire des affaires avec toi...

jpaul a écrit:

De toute façon , avec les traces de roues, tout le monde sait d'ou viennent les camions .
A Paris, dès qu'une rue est salie par de la terre, un employé assermenté piste d'ou vient le camion , relève le numéro de la plaque minéralogique et une amende arrive directement chez le propriétaire du camion ( 1.000 € environ) .

Font ça aussi pour les crottes de chien ?
Je préfère avoir de la terre que de la merde moi sous les pompes

Une voiture qui bouge comme ça c'est trop fort !
Personne dans ton voisinage ne connait cette bagnole ? T'es sur que t'as pas un voisin qui a claqué alors que personne ne s'en est rendu compte ?

T'as demandé aux voisins aux volets verts ?

fredoche a écrit:

jpaul a écrit:

De toute façon , avec les traces de roues, tout le monde sait d'ou viennent les camions .
A Paris, dès qu'une rue est salie par de la terre, un employé assermenté piste d'ou vient le camion , relève le numéro de la plaque minéralogique et une amende arrive directement chez le propriétaire du camion ( 1.000 € environ) .

Font ça aussi pour les crottes de chien ?
Je préfère avoir de la terre que de la ***** moi sous les pompes

Bien sur que cela est fait pour les propriétaires des chiens aussi , qui sont priés de ramasser la m..... de leur chien.

Pour Jean-Paul:
Considères-tu, tous les terrains non clôturés, comme des terrains non privés ?????
Les vendeurs de barbelés vont faire des affaires avec toi...

Oui surtout quand ne différencie l'accotement de la route et le terrain .
Pire , un accident survient sur un terrain non clôturé ( tranchées etc...) , c'est le propriétaire du dit terrain qui sera responsable .
Dans le cas ci-dessus , la clôture pouvait être posée depuis cet été .

jpaul a écrit:

En voyant la photo , cette BMW n'et pas sur un terrain privé mais sur le bas côté de la route .
Un terrain privé se différencie d'un terrain public par une séparation entre les 2 ( clôture etc... ) .

J'ai bien compris ton propos J.P. et c'est vrai qu'un accident survenant sur un terrain "privé" pourrait engager la responsabilité du propriétaire. Ou je n'étais pas d'accord, c'était avec la citation ci-dessus.
Un terrain privé, reste privé même s'il n'est pas clôturé ! Heureusement, d'ailleurs.
Imagine que pour tous ceux qui possèdent un lopin de terre et ne le clôturent pas, on vienne leur dire "votre terrain est un terrain public !" parce qu'il n'existe pas de séparation...
Maintenant, si tu clôtures un terrain et que quelqu'un se blesse à cause de cette clôture, ta responsabilité peut aussi être engagée
On a déjà vu des cambrioleurs se blesser avec des défenses anti-intrusions et se retourner ensuite sur le propriétaire pour obtenir des dédommagements ! C'est un comble, mais il faut dire merci aux législateurs La loi française est ainsi faite...

Pour en revenir à la BM, le Code de la Route prévoit le stationnement abusif (Article R417-12)

"Il est interdit de laisser abusivement un véhicule en stationnement sur une route.
Est considéré comme abusif le stationnement ininterrompu d'un véhicule en un même point de la voie publique ou de ses dépendances, pendant une durée excédant sept jours ou pendant une durée inférieure mais excédant celle qui est fixée par arrêté de l'autorité investie du pouvoir de police.
Tout stationnement abusif est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement abusif, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3."

Donc, prends contact avec la gendarmerie, ils ont la possibilité de faire enlever le véhicule qui te gêne...

ben non si il est sur un terrain privé ils ne l'enleveront pas....

sdmh a écrit:

Le problème est que justement je ne peux pas mettre de clôture car la voiture est sur l'une des bornes.
Sébastien.

La voiture est donc en partie sur la voie publique et les gendarmes ne sont pas censés connaître les limites de toutes les parcelles (Ils ne se déplacent pas avec un géomètre)...

Bonsoir

Fredoche, les voisins avec les volets verts ne connaissent pas ce véhicule, je leur ai posé la question. M'auraient-ils mentis ?

Apparemment c'est en train de prendre des proportions que je n'imaginais même pas.

Voici donc ce que j'ai prévu de faire (illustré par la photo ci-dessous) :

Ce que je recherche en fait c'est la borne de mon terrain pour pouvoir y planter mon piquet de grillage, permettant ainsi de pouvoir cloturer mon terrain, donc permettre à mes trois enfants de jouer tranquillement dans le jardin lorsque nous aurons emmenagé. (on passe d'un appart du 93 à cet espace...)
Je vais donc déplacer un tout petit peu le véhicule pour y planter un piquet.
Qu'en pensez-vous ?
Sébastien.

Petite anecdote :
dans mon ancienne maison, je garais quelque fois ma voiture devant mon portail, et je sais qu'avant d'y habiter, la police faisait souvent des controles devant mon terrain, donc un jour tout au début de notre emménagement, la police nous demande si on pouvait pas se garer ailleurs car ça les génait, je leurs répond très aimablement que notre terrain s'arrête après notre voiture, il y avait un gros clou planté dans le bitume pour servir de borne !

Voila
Flo

sdmh a écrit:

...Je vais donc déplacer un tout petit peu le véhicule pour y planter un piquet.
Qu'en pensez-vous ?
Sébastien.

N'y pense même pas !!! Imagine que le proprio arrive au moment ou tu déplaces la voiture !!! Si tu tombes sur un furieux, tu prends un pain dans le meilleurs des cas.. Dans un autre cas, tu tombes sur un fou furieux qui te rendra la vie impossible jusqu'à ce que tu déménages (ça s'est déjà vu)
1) Ensuite, comment peux-tu déplacer ce véhicule, il n'est pas fermé ??
2) Ce véhicule doit appartenir à quelqu'un du coin, il n'y a donc personne pour te renseigner ???
3) Si vraiment il te gêne, je ne comprends pas pourquoi tu ne te décides pas à appeller la gendarmerie... Eux, retrouveront le propriétaire en moins de 5 mn... Ils lui passent ensuite un petit coup de fil, et il déplacera sa voiture sans problème !! Sinon, ils la feront enlever, comme je l'ai déjà dit.

Flo27 a écrit:

Petite anecdote :
dans mon ancienne maison, je garais quelque fois ma voiture devant mon portail, et je sais qu'avant d'y habiter, la police faisait souvent des controles devant mon terrain, donc un jour tout au début de notre emménagement, la police nous demande si on pouvait pas se garer ailleurs car ça les génait, je leurs répond très aimablement que notre terrain s'arrête après notre voiture, il y avait un gros clou planté dans le bitume pour servir de borne !

Voila
Flo

C'était juste pour dire que c'est possible que la borne passe inaperçu

on en est où de cette histoire de voiture ?

Tu es trop gentil... Moi ce serait gendarmes et, si rien ne se passe, la béhème je la fous ailleurs .

Bonsoir,

Je passe demain sur le chantier (ils ont apparemment terminé le placo ). J'espère que la BM a disparu, sinon je vais voir les gendarmes...

Je vous donne donc des nouvelles demain soir
Sébastien.

C'est pire que les feux de l'amour ...