Baisse de la TLE

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.698 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

Dorotenzo Picto info

Auteur du sujet

Le 23/05/2012 à 11h17 Env. 10 message Gironde

Bonjour tout le monde, je viens de lire tous vos message sur la TLE et cherche un moyen de faire baisser la mienne que je viens de recevoir suite à l'agrandissement de ma maison qui elle s'élève à 6953€ c'est une énorme somme pour nous que nous n'avons pas du tout prévu dans notre budget agrandissement. Après donc la lecture de vos message j'ai compris qu'il était possible de demander un dégrèvement en fournissant le PTZ mais par contre je n'ai pas bien compris à qui il fallait faire la demande ? Quelqu'un peut-il éventuellement me dire ou envoyer ma demande car je n'ai pas trop envie de faire le tour de tous les services administratif comme ça se passe en général... Merci de votre retour[/quote]

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

deffrey Picto info

Le 23/05/2012 à 11h41 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Si c'est la Direction Départementale des Territoires et de la Mer qui a instruit votre dossier, c'est elle qui calcule les taxes d'urbanisme.
C'est donc à elle que vous devez vous adresser pour toute demande de dégrèvement/envoi de justifs.
Et s'agit-il bien de TLE (seule, ou avec TDENS, CAUE...)? ou bien TA?
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

Dorotenzo Picto info

Auteur du sujet

Le 23/05/2012 à 14h19 Env. 10 message Gironde

En fait il y a les 3 sur mon avis d'imposition la TLE, le CAUE et la TDENS ... Ça fait bcp d'argent à donner à bcp de monde ... Connaissez vous peut-être le pourcentage de dégrèvement possible ?

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

deffrey Picto info

Le 23/05/2012 à 15h15 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonsoir,

C'est une délibération du conseil municipal qui décide de l'exo ou pas, et du pourcentage. La mairie est à même de vous renseigner, ainsi que DDTM.
Car ce qui est valable dans une ville ne l'est pas forcément dans une autre!
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mercredi 28 octobre 2026 à 13h34

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement