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Construction de maisons en PCVD ou pas

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Env. 10 message Bons En Chablais (74)
Bonjour à vous tous
Voila ,mom pére et moi avons chacun un terrain qui est regroupé de 2666 m². Ce terrain n était pas constructible ;car en zone verte jusqu'en 2009 ,puis maitenant constructible grace à une agence immobiliére qui a débloqué la zone en Nad 1 avec un schéma d'aménagement d'une superfici de 8600m² ,donc notre terrain ce situe au milieu de la zone.
Notre bute étaient de construire des maisons individuels avec mes fréres et ma soeur (totale de 4 personne), et de revendre les maisons en plus sur plan ,nous avons fait la démarche auprés d'un architecte pour le permis de contruire
Qui nous avait conséiller de faire un PCVD ,mais notre notaire et le géometre nous avaient dit que la lois avait changé qu' elle n'était plus d'actualité (en fevrier 2011) alors nous avons fait un permis construire de 3 maisons jumellées et une indivuduelle
totale de 7 maisons avec céation futur d'une SCI familiale à capitale variable.PAS ENCORE CREE.
La veille de me donner le permis de construire la maire ma donner des conditions ou autrement elle refusait l'acséptation du permis.
Ces conditions étaient de prendre en charges la réalisation de la borne d'incendit du quatier (cout total de 10000 euros) et de la pose d'un organe de coupure sur domaine publique en accés de lotissement pour ERDF.(totale de 2000euros )
Au pied du mur j ais accépté les conditions et j ais signeé? JE NE SAIT PAS SI J AIS BIEN FAIT DE SIGNEE.
Le lendemain j ais recue mon permis de construire le 31 janvier 2012 ,il s' agit d'une céation de 7 villas en groupeés( PC)
Voiciu le nota bene du permis ( ceux qui est marquer à la fin )

Cet arreté de permis de construire concerne plusieurs batiments d'habitation qui ont vocation à rester la propriété exclusive du maitre d'ouvrage (moi meme)jusqu'a achévement. en effet, celui-ci ne peut pas céder l'une de ces constructions car le dosiier de permis de construire tel que présente ne contient aucune des piéces éxigées dans le cas ou le terrain d'assiette des constuctions a vocation a étre divisé en propriété ou en jouissance au sens de l' article R431-24 du code de l'urbanisme;si le terrain venait à etre divisé, le permis de construire pourait etre retiré.

le permis comporte une voi d'accés prive déservant les deux terrains avec un rond poit en fin d'acces et aussi un aménagement de plantation et d'aire de jeux.
Voici mes questions.

je risque quoi en étant le maitre d'ouvrage DE 7 MAISONS ,l'impots sur ISF.

Comment faire notre projet avec mes fréres et ma soeur pour que chaqu'un a sa maison.et vendre les autres sur plans .

Faut il faire un PCVD

Faut il faire une CSI familialle.


J'espaires que vous auré les formules pour me sortir du coufres que je vie actuellement.

ET MERCIE A VOUS TOUS vous pous me joindre mustafagemici@hotmail.fr
Messages : Env. 10
De : Bons En Chablais (74)
Ancienneté : + de 9 ans
 
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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