Drainage périphérique

Bonjour,
vous avez signé un CCMI, donc j'imagine que vous savez ce que vous avez signé !

Rappel : CCMI = prix ferme ET définitif, donc aucune plus valus ne peut vous être demandé, sauf si c'est vous qui demandez des modif.
donc, vous n'avez rien à payer au terrassier.

Le constructeur est responsable de la nature du sol, heureusement !!!!
Une étude de sol type G12 qu'il ne peut que faire réaliser à ces frais pour dimensionner les fondations est la base d'une maison bien faites.
Y a t'il une étude de sol ?

Pour le drainage, si cela n'est pas spécifié dans le contrat d'origine, et que cela n'est pas obligatoire pour vivre dans la maison, ce n'est pas obligatoire.

Bonjour,


Merci pour votre réponse rapide.


Il n'y a pas eu d'étude de sols. Le constructeur se défend derrière une clause du CCMI qui stipule :


' Le prix convenu s'entend pour une construction réalisée sur un terrain de résistance normale ( 2 kg par cm2). Si ces conditions ne semblent pas réunies sur le terrain dont le maitre d'ouvrage est le propriétaire ou en voie d'acquisition, le maître d'ouvrage dot faire procéder, à ses frais, à une étude des sols par un bureau d'études spécialisé. Les travaux supplémentaires qu’entraîneraient des vices cachés du terrain et qui n’apparaîtraient que lors des terrassements, ne peuvent être mis à la charge du constructeur, sil le maître d'ouvrage ne lui a pas transmis d'étude de sols.'


Pour le drainage, nous sommes sur un sous sol totalement enterré, le maçon nous stipulant qu'il faut un drainage périphérique. Le constructeur n'aurait-il pas dû stipulé dans le CCMI la non prise en charge du drainage avec un chiffrage correspondant au vu de son devoir de conseil ?


Cordialement.


Stéphane

Ouch !
Vous en avez un beau, là !

Clause abusive du CCMI, votre constructeur est hors la lois.

En effet, le constructeur n'a pas d'obligation de réaliser une étude de sol.
Mais de là à dire que vous êtes responsable vous, et même de l'écrire !!!!....

Faites stopper le chantier, inscrivez vous rapidement à l'AAMOI, avant qu'il n'y aie d'autre chose.

... des nouvelles ?

J'ai contacté l'ADIL pour faire valider ces points. La plus value terrassement est bien à la charge du constructeur.


Le pb est que le surcoût m'est demandé en direct par le terrassier, terrassier dont je vais avoir besoin par la suite. Je n'ai donc pas trop envie de me braquer avec lui.


Concernant le drainage, il faut absolument en faire un. Le constructeur me stipule qui ont omis de mettre l'exclusion dans le CCMI et qu'ils vont faire établi un devis afin de me le transmettre. N'ont-ils pas une obligation de conseil ?


Cordialement


Stephane

Pour le terrassier, dites lui d'envoyer sa facture au constructeur !
C'est le jeu.
Il n'y a aucune raison que ce soit à vous de payer.

Pour le drainage, si vous avez un mur d'habitation enterré, cela fait donc partie de l'habitation : il est obligé de le faire.

Est-ce que le drainage est dessiné sur un plan ?