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Chemin d'acces abimé après construction

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Nouvel Aviseur Env. 40 message Cornebarrieu (31)
Bonjour a tous , nouveaux sur ce site.

Nous venons d'acheter un terrain a cornebarrieu (31) , il existe un chemin d'acces tous neuf en enrobé. ce chemin d'acces nous appartient mais il y a un droit de passage pour le futur voisin qui va construire en meme temps que nous dans environ 1 mois.

Ma question est : que se passera t il si son constructeur abime le chemin qui m'appartient µ? si c'est mon constructeur qui l'abime ?
j'ai pris des photos a l'initial que je pense envoyer a mon notaire mais y a t il des choses a prévoir ?
merci d'avance a tous
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

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Nouvel Aviseur Env. 40 message Cornebarrieu (31)
Merci
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Env. 900 message Isere
Bonjour
Faites constater par huissier l'état de votre chemin d'accès et envoyez ensuite dès que le panneau du permis de construire est envoyez ensuite deux copies du constat d'huissier en LRAR à votre futur voisin et au constructeur (après être aller le voir en personne histoire de lui expliquer votre démarche et surtout vous protéger tous les deux vis à vis du constructeur). Si votre voisin ne construit pas en CCMI, c'est LUI qui sera responsable de la remise en état du chemin.

Bon courage.
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Photographe Env. 2000 message Annoeullin (59)
Ce sera impossible de dire qui a cassé quoi
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Env. 900 message Isere
J'avais lu le message en diag. Si vous commencez les travaux en même temps, ca va être la misère en effet pour déterminer qui a abimé quoi.
Il vaudrait mieux voir au départ pour allouer un budget auprès du terrassier pour une remise en état à la fin du chantier.
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Nouvel Aviseur Env. 40 message Cornebarrieu (31)
Merci à tous
Mon notaire va integrer photos et descriptif détaillé a la signature de l'acte ainsi que pour mon futur voisin afin de nous couvrir l'un et l'autre
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Env. 900 message Isere
Par contre, méfiez vous: VOUS devez fournir au constructeur un chemin qui supporte le passage des engins necessaire à la réalisation des maisons. Si votre terrain est par exemple argileux et que les engins s'enfoncent en passant, ce ne sera pas de la responsabilité du constructeur qui pourra décider d'interrompre le chantier tant que le chemin n'est pas praticable
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Nouvel Aviseur Env. 40 message Cornebarrieu (31)
Ok merci
le constructeur a donné son accord pour ce chemin , il viens de me répondre que "durant la duree des travaux nous (le constructeur) est responsable de la tenue en bon état des chaussées existantes"
mais mon notaire me conseille de bien le faire apparaître dans l'acte au cas ou
merci a tous en tout cas
vous pouvez commenter mon récit "cheznouscornebarrieu"
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En cache depuis le lundi 01 décembre 2025 à 12h10
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