Retour
Menu utilisateur
Menu

Chemin d'acces abimé après construction

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 2.828 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Nouvel Aviseur Env. 40 message Cornebarrieu (31)
Bonjour a tous , nouveaux sur ce site.

Nous venons d'acheter un terrain a cornebarrieu (31) , il existe un chemin d'acces tous neuf en enrobé. ce chemin d'acces nous appartient mais il y a un droit de passage pour le futur voisin qui va construire en meme temps que nous dans environ 1 mois.

Ma question est : que se passera t il si son constructeur abime le chemin qui m'appartient µ? si c'est mon constructeur qui l'abime ?
j'ai pris des photos a l'initial que je pense envoyer a mon notaire mais y a t il des choses a prévoir ?
merci d'avance a tous
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 40
De : Cornebarrieu (31)
Ancienneté : + de 7 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Nouvel Aviseur Env. 40 message Cornebarrieu (31)
Merci
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 40
De : Cornebarrieu (31)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 900 message Isere
Bonjour
Faites constater par huissier l'état de votre chemin d'accès et envoyez ensuite dès que le panneau du permis de construire est envoyez ensuite deux copies du constat d'huissier en LRAR à votre futur voisin et au constructeur (après être aller le voir en personne histoire de lui expliquer votre démarche et surtout vous protéger tous les deux vis à vis du constructeur). Si votre voisin ne construit pas en CCMI, c'est LUI qui sera responsable de la remise en état du chemin.

Bon courage.
Messages : Env. 900
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans
 
Photographe Env. 2000 message Annoeullin (59)
Ce sera impossible de dire qui a cassé quoi
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Annoeullin (59)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 900 message Isere
J'avais lu le message en diag. Si vous commencez les travaux en même temps, ca va être la misère en effet pour déterminer qui a abimé quoi.
Il vaudrait mieux voir au départ pour allouer un budget auprès du terrassier pour une remise en état à la fin du chantier.
Messages : Env. 900
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 40 message Cornebarrieu (31)
Merci à tous
Mon notaire va integrer photos et descriptif détaillé a la signature de l'acte ainsi que pour mon futur voisin afin de nous couvrir l'un et l'autre
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 40
De : Cornebarrieu (31)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 900 message Isere
Par contre, méfiez vous: VOUS devez fournir au constructeur un chemin qui supporte le passage des engins necessaire à la réalisation des maisons. Si votre terrain est par exemple argileux et que les engins s'enfoncent en passant, ce ne sera pas de la responsabilité du constructeur qui pourra décider d'interrompre le chantier tant que le chemin n'est pas praticable
Messages : Env. 900
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 40 message Cornebarrieu (31)
Ok merci
le constructeur a donné son accord pour ce chemin , il viens de me répondre que "durant la duree des travaux nous (le constructeur) est responsable de la tenue en bon état des chaussées existantes"
mais mon notaire me conseille de bien le faire apparaître dans l'acte au cas ou
merci a tous en tout cas
vous pouvez commenter mon récit "cheznouscornebarrieu"
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 40
De : Cornebarrieu (31)
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le dimanche 29 mars 2020 à 07h39
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir