Lotissement MODAP "Le domaine des Tertres" Montataire 60160

Bonjour ,
Pas de nouvelles rassurantes à vous annoncer. Ce matin j'ai appelé le service technique de la mairie de Montataire ils m'ont demandé de me rapprocher de Modap. Quand on appelle modap pas d'information claire. Personnellement je ne sais plus sur quel pied danser. On nous fait tourner en rond et le temps file. Quelle procédure faut il entamer?

Moi ils n'ont pas répondu a tout mon mail. Juste ils ont écrit vous avez jusqu'à fin décembre 2012 pour nous régler la tle ( nous acceptons 2 cheque nov et déc.) jenvoie ma tle le 28 décembre!!!!....

Les impots eux concernant la TLE disent :

La TLE doit être versée par le bénéficiaire de l'autorisation de construire au
comptable public de la situation de l'immeuble à édifier.

Pour les autorisations de construire délivrées depuis le 11 mars 2010 elle doit
être versée :

- lorsque son montant est supérieur à 305 €, en deux fractions égales, la
première douze mois après la date de délivrance de l'autorisation de
construire, la seconde vingt-quatre mois après cette même date ;
- lorsque son montant n'excède pas 305 €, en totalité dans les douze mois
après la délivrance de l'autorisation de construire.

Elle est liquidée et recouvrée en vertu d'un titre de recette délivré par le
directeur départemental de l'équipement, ou, sur décision du préfet, par le
maire ou, par le président de l'établissement public de coopération
intercommunale (EPCI) compétent, sur dél égation de la commune, en matière
d'urbanisme.

Dans le cas que vous exposez, ce n'est pas vous qui avez bénéficié directement
de l'autorisation de construire, vous n'êtes donc pas le redevable légal de la
taxe.

Par suite, si dans le contrat de vente du bien, vous avez accepté le principe
de remboursement de la TLE au lotisseur, je ne peux que vous inviter à demander
à ce dernier s'il veut bien vous accorder un paiement en plusieurs fois.

Espérant avoir répondu à votre attente,

AGENT ADMINISTRATIF PRINCIPAL FIP

Direction Générale des Finances Publiques

Bonjour,

Je suis sur le point de signer dans le domaine des tertres pour les maison EDI. Je voulez savoir sur quels points avez vous négocier votre contrat et combien de ristourne avez vous pu obtenir?

Merci de nous tenir informer sur le sujet Yvan super post!

Tout est compris dans le contrat, la maison et le terrain ?

Oui tout est comprit dans le contrat avec edi!

Je pense qu'il est plus facile et rapide de négocier des améliorations que des réductions directes du prix finale.
Comme par exemple, rajouter un plancher chauffant sera plus aisé que demandé une diminution de 3000€.
Yvan

Encore combien de temps avant l'autorisation de construire?...

J'appelle ce matin Montataire et MODAP. Je vous tiens au courant.
Yvan

Voici la version du service technique de Montataire suite au délai toujours plus grand des transfert de permis de construire.
Le soucis vient du seul fait que MODAP n'as toujours pas fourni à la CAC (communauté d'agglomération creilloise) les documents validants la bonne mise en place des viabilisation.
Ce document doit être fourni par un bureau d'études indépendant, et cela financé par notre lotisseur.
Le plus ahurissant, c'est que MODAP n'en es pas à son premier lotissement, alors comment est-il possible d'arriver à autant de retard pour de la paperasse demandé il y a plus de 5 mois par la CAC !
J'attends tout de même la version de MODAP avant toute chose...
A bientôt pour de nouvelles aventures !
Yvan

Voici la version du service technique de Montataire suite au délai toujours plus grand des transfert de permis de construire.
Le soucis vient du seul fait que MODAP n'as toujours pas fourni à la CAC (communauté d'agglomération creilloise) les documents validants la bonne mise en place des viabilisation.
Ce document doit être fourni par un bureau d'études indépendant, et cela financé par notre lotisseur.
Le plus ahurissant, c'est que MODAP n'en es pas à son premier lotissement, alors comment est-il possible d'arriver à autant de retard pour de la paperasse demandé il y a plus de 5 mois par la CAC !
J'attends tout de même la version de MODAP avant toute chose...
A bientôt pour de nouvelles aventures !
Yvan

Voici la version du service technique de Montataire suite au délai toujours plus grand des transfert de permis de construire.
Le soucis vient du seul fait que MODAP n'as toujours pas fourni à la CAC (communauté d'agglomération creilloise) les documents validants la bonne mise en place des viabilisation.
Ce document doit être fourni par un bureau d'études indépendant, et cela financé par notre lotisseur.
Le plus ahurissant, c'est que MODAP n'en es pas à son premier lotissement, alors comment est-il possible d'arriver à autant de retard pour de la paperasse demandé il y a plus de 5 mois par la CAC !
J'attends tout de même la version de MODAP avant toute chose...
A bientôt pour de nouvelles aventures !
Yvan

Voici la version du service technique de Montataire suite au délai toujours plus grand des transfert de permis de construire.
Le soucis vient du seul fait que MODAP n'as toujours pas fourni à la CAC (communauté d'agglomération creilloise) les documents validants la bonne mise en place des viabilisation.
Ce document doit être fourni par un bureau d'études indépendant, et cela financé par notre lotisseur.
Le plus ahurissant, c'est que MODAP n'en es pas à son premier lotissement, alors comment est-il possible d'arriver à autant de retard pour de la paperasse demandé il y a plus de 5 mois par la CAC !
J'attends tout de même la version de MODAP avant toute chose...
A bientôt pour de nouvelles aventures !
Yvan

Étrange en effet...

La première société qui devait viabiliser le terrain a abandonner... Puis maintenant ça... Le terrain a sûrement un vice....

Comment ça la société à abandonné la viabilisation ! Je n'étais pas au courant, pouvez-vous nous en dire plus ?

Comment ça la société à abandonné la viabilisation ! Je n'étais pas au courant, pouvez-vous nous en dire plus ?

Oui ils ont stopper les travaux au tout début et Modap a trouver un autre prestataire soit disant plus sérieux... Ils n'en n'ont pas dit plus...

J'harcele Modap de mon coter aussi...

Réponse de Modap : Bonjour,

nous ne sommes pas en retard par rapport aux documents demandés par la CAC car ces documents servent à établir la conformité des travaux réalisés qui est prévu pour mi novembre, ce ne sont pas des documents exigés pour effectuer le transfert de permis de construire pour lequel une attestation de fin de plateformes et réseaux de notre part suffit selon l'article R 442-18 b, chose qui a été faite au mois de septembre, cependant la mairie de Montataire suite à de mauvaises expériences avec des promoteurs précédents préfère prendre le maximum de précautions, chose que nous comprenons, malgré notre garantie totale d'achèvement, et demande de notre part la validation par la CAC des travaux réalisés, sauf que la personne de la CAC est actuellement absente jusqu'au 07/11, en attendant nous sommes dans l'impossibilité d'avancer les choses au jour d'aujourd'hui car justement d'après le schéma habituel l'attestation de plateformes et réseaux aurait dû suffire. 

Bien cordialement.

                                                

Oui apparemment, MODAP, reçoit Vendredi le document, et l'envoie directement à la CAC ainsi qu'au service technique de Montataire.
J'espère qu'ils réussiront à négocier pour ne pas attendre le retour de vacance de la personne qui gère ça à la CAC.
Quelqu'un a t'il des nouvelles au sujet des bornes du géomètre pour nos terrains ?
Yvan

Bonjours a tous du coté EDI ( 20 maison bois)
D apres des sources les travaux devrais commencer le 5/11 si qqu est sur place se serais coool de voir

Promus nous ferons des photos !

yvan60 a écrit:

Petite question,
Bon vous avez ou allez signer chez le notaire pour un des lots de MODAP.
Alors quel constructeur avez vous choisi, et pourquoi ?
A bientôt j'espère !

bonjour
nous avons fait construire dans l'oise et nous avons eu affaire à un terrassier sérieux que nous pouvons recommander si cela vous intéresse

Bonjour jeanmi60 ,

Vous allez peut être nous faire un récit et comme cela les membres du forum pourront constater le travail effectué

Cdlt

Oh oui, nous avons hâte de savoir !

Oui un terrassier c'est bien utile (je crois qu'il a besoin du surplus de terre que l'on aura en plus)

Quelqu'un sait ce qu'est l'étanchéité à prévoir pour son voisin?
c'est utile...important...tout le monde doit le prévoir ou juste le premier qui construit? Et si on a 2 voisins...
Merci pour votre aide

Excellent pour le terrassier. Toujours est il que si on arrive à se mobiliser contre les retards de MODAP, on aura peut être un petit geste de leur part, peut être obtenir la mise à plat du terrain à leurs frais. Ils nous ont tellement retardé....

GP60, pour l'étanchéité du voisin à prévoir, c'est le contraire, c'est celui qui construit après qui doit le faire.
Si tu as ton voisin de gauche et de droite qui n'ont rien construit et que toi tu as déjà ta maison, tu n'auras rien à faire, tes deux voisins devront faire l'étanchéité.

Sinon pas de nouvelles de modap et de la mairie ???

Bonne journée.

Ok Merci je supprime donc l'étanchéité je n'ai qu'un voisin et nous sommes déjà presser de commencer la construction...
Oui je leur ai fait part de mon mécontentement à Modap je pense que si tout le monde fait pareil par téléphone et en envoyant un petit mail au comptable peut etre qu'ils feront un geste à l'usure...Puis ils ne s'escuse pas surtout...enfin bref
On aura des nouvelles demain (retour du congé de la CAC)

Bonjour,

Vous savez si le bornage à été faite? Merci .

Bonjour à vous,
Bien vu pour le bornage, j'appelle demain pour savoir pour celui-ci ainsi que pour l'avancé des transfert de permis de construire.
Je pense sérieusement que le meilleur geste que l'on puisse avoir de la part de MODAP, c'est un début de construction avant Noël. Car le problème c'est que nous n'avons pas, enfin si je me souviens bien, de date max pour la livraison des terrains.
A demain pour mon compte rendu.
Yvan

La date max sera en fonction de la date du transfère de permis de construire (12 mois max sinon pénalités à donner à qui? encore Modap...)
J'espère qu'il n'y aura pas de grosses intempéries....

La cloture aussi doit faire parti des choses à finir dans les 12 mois??
Je me demande bien combien ca peut revenir à peut pres sachant que c'est moitier moitier avec le voisin...

Si ces 12 mois de construction sont dépassées, il paraît évident que la faute revient au constructeur. De même que la plupart du temps la même periode est inscrite sur le CCMI.
Ce qui leur fait double pénalité donc.
La cloture quand t'a elle, n'est soumise à aucune date butoire il me semble, le panneau de 1.20m x 2m est à 24 € environ.

Tjs pas de news
Par contre j'ai demandé au notaire quand sera effectué le solde (pour récupérer le trop perçu) et il m'a répondu en chinois...je n'ai rien compris...HELP :
Le compte sera soldé quand l'acte reviendra de la conservation des hypothèques.
Je ne peux vous donner de délai car cela ne dépend pas de notre étude mais du temps que les hypothèques vont mettre à publier la vente.

Quelqu'un peut mexpliquer?

Merci

Effectivement ça calme...
Je fais travailler les plus grands ingénieurs internationaux sur ce texte !
Logiquement je pense que cela veux dire, que dès que tout les lots seront passés chez le notaire est payé, ils pourront renvoyer les détails exact de chaque propriétaire.
Ensuite nous attendrons une éternité et nous revairons notre argent.
Enfin je pense...

A okkkk d'accord

Salut les futurs montaterien enfin une bone nouvelle sa commence à travailler sur la parcelle EDI géomètre est passer lundi 12 j y retourne jeudi prochain et posterais des photo si vous en avez avant faite vous plaisir.

Slut tous le monde sa commence tous doucement coté EDI après le géomètre ils creuse des tranchées croiront les doigts [IMG]https://media1.forumconstruire.com/phhttps://www.forumconstruire.com/construire/posting.php#oto/classic/624781.jpg[/IMG] [https://www.forumconstruire.com/construire/posting.php#IMG]https://media1.forumconstruire.com/photo/classic/624769.jpg[/IMG]

Bon Ben jdirai maximum fin décembre... On a reçu le recommander de la mairie pour le transfère du permis jcrois

En effet, on a reçu le récépissé de dépôt d 'une demande de transfert d 'un permis délivré en cours de validité. Bon bah on va encore attendre. Bon week end.

Donc....
La mairie dit à Modap qu'ils sont encore dans les délai car c'est 3 mois....
Et Modap dit : ha non!!! Maisons individuelles donc délai 2 mois....
Plus d'infos à partir du 26 réunion de terrain avec la mairie...
Voila mais bon pour fin novembre ca devrait être régler (croisons les doigts)

Bonjour!!!
Il n'y a toujours pas de délimitation? (avec les bornes) ???
J'espère que l'on aura des bonnes nouvelles lundi après leur réunion...
Bon week end!!!