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Constructeur - Acheter le terrain à part

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Env. 20 message Haut Rhin
Bonjour,

J'ai visité un terrain pour y construire une maison dans un petit lotissement de 6 maisons identiques (dont 4 déjà construites). Le projet comprend le terrain et la maison.

Cependant, le constructeur me propose d'acheter à part le terrain (terrain avec lui comme constructeur obligatoire) et la maison en CCMI. Il prend alors à sa charge les frais de notaire du terrain. Ses arguments étant que l'on évite ainsi la tva au taux max dans le contrat CCMI (qui ne s'appliquera alors qu'à la construction de la maison).

Son deuxième argument étant de présenter également un dossier plus intéressant aux banques qui ont une meilleure vision du projet étant donné que le projet global sera chiffré (maison+terrain) par une même entreprise.

Est-ce un montage standard, y a t-il des risques particuliers ?

Question subsidiaire, le constructeur ne fait pas d'études de sol, sachant que 4 maisons ont déjà été réalisées sur ce même terrain, dont la plus proche à 15m. Il indique que le risque de rencontrer un problème ne justifie pas le surcout de l'étude (qui n'est d'ailleurs pas fiable non plus à 100%).. Est-ce risqué de ne pas en réaliser dans ce cas ? Si il y a un problème, le fait d'avoir acheté le terrain à part le dédouane t-il de toute responsabilité ?

Je vous remercie vivement de vos retours.
Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 4000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
Pas forcément de risque mais un constructeur n'a pas le droit de vendre des terrains.

Si il te fait de telle proposition c'est pour t'obliger (enfin pour que tu attrapes l'ameçon) a faire construire avec lui.

C'est comme dans le vie courante tout cadeau a sont revers de la médaille.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 4000
De : Juste à Cotés D'amboise (37)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 20 message Haut Rhin
Merci de ta réponse. A priori, le terrain à l'origine de 2500 m² (édité : c'est pas 1700 mais 2500m²) a été loti par une SCI qui dépend plus ou moins de ce constructeur, et divisé en 6 lots (maisons jumelées). Les 4 maisons sont déjà réalisées par ce constructeur et doivent être identiques dans ce projet. Je me demande juste si cette façon de faire n'était pas une façon de limiter ses responsabilités dans la question de l'étude de sol.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60000 message
1700 m2 / 6 = 283.33 m2

De quoi faire un potager pas plus
Messages : Env. 60000

En cache depuis le mercredi 17 avril 2024 à 14h56
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