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Découverte d'une canalisation d'eau potable sur le terrain

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Env. 40 message Puy De Dome
Bonjour à tous.

Voila quelques mois nous avons demandé à nos voisins de nous vendre un morceau de près, afin de construire, dans le haut village.
Ce terrain se situe à mi-chemin entre le bourg et un hameau (distance environ 170 mètres).

Nos voisins ont donc demandé un certificat d'urbanisme à la mairie.
C.U. obtenu, le terrain est constructible, en partie actuellement urbanisée et n'est grevé d'aucune servitude d'utilité publique.
"L'implantation d'une maison d'habitation se fera le long de la voie communale sur une profondeur de 30 mètres."
L'état des équipements publics existant ou prévus est le suivant :
Eau potable, oui, électricité, oui, assainissement, oui, et voirie, oui.
Confirmation verbale prise à la mairie, tous les réseaux sont enterrés sous la chaussée devant le terrain (desserte du hameau au bourg).

Tout va bien, on décide d'une surface et d'un prix.

Le terrain est borné, on monte un permis de construire avec un architecte et le déposons fin novembre en mairie.
Début décembre demande de la DDT de modification d'implantation de l'annexe. OK et acceptation.
19 décembre demande de pièces complémentaires : "Les réseaux étant réalisé et financé par le bénéficiaire, il me faudrait
des devis."
Je ne savais pas que cela était nécessaire à l'obtention du PC. Soit.
Appel au distributeur d'eau et d’assainissement, le rendez-vous est pris.
GRDF et RTC, au forfait et après l'obtention du PC. (future surprise ?)

Nous ne sommes toujours pas propriétaire du terrain et n'avons pas encore de PC.

Ce matin RDV avec le distributeur d'eau pour établissement des devis et, surprise, si l’égout est sous la chaussée, l'eau est dans le terrain le long de la haie face à la chaussée !
Et on ne sais pas précisément ni où ni la profondeur, il faut sonder.

Problème, pour rendre le terrain accessible il faut terrasser une rampe d'1 mètre de hauteur (terrain en léger surplomb de la chaussée) et la conduite "doit être", à priori, enterrée à environ 90 cm, pour le hors gel, sous la future rampe d'accès. Donc il faut potentiellement la déplacer ou modifier le projet. Mais le technicien de la société des eaux ne peux nous en dire plus...

Nous ne savons plus quoi penser... négligence/erreur de la mairie, du vendeur, implantation sauvage de la conduite, erreur de plan...
Quelles sont les conséquences de cette découverte ? Tant technique que financière ? Devons nous abandonner le projet ?
Notre budget étant déjà au maximum, nous redoutons les mauvaises surprises financières. Certes nous n'avons encore rien signé chez le notaire mais nous avons déjà dépenser 1900 € chez le géomètre et l'architecte. Et nos voisins, avec qui nous sommes en très bons termes, ont également engagé des frais pour le bornage.

Nous avons validé le projet et investi en fonction des informations du CU, du vendeur et de la mairie.
Que faire ? Qui doit payer quoi ? Nous sommes en plein doute et désarroi.

Merci de vos conseilles et de nous faire profiter de vos expériences.
Messages : Env. 40
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 11 ans
 
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En cache depuis le jeudi 11 avril 2024 à 00h00
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