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Maison pas sur son emplacement

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Env. 10 message Moselle
Ma cousine a fait construire sa maison en 2008, et lors d'une visite sur le chantier et en regardant de plus pres, elle s'aperçoit que la maison n'est pas sur l'emplacement indiqué sur le plan de construction... elle est un peu tourné par rapport a ce qu'elle devait etre a la base
le constructeur lui dit qu'il faut soit la demolir soit ils (les constructeurs) lui font un travail en dédommagement de ce "leger" probleme. ne pouvant supporter financierement un credit relais ( car il vivait dans un petit appartement) plus longtemps, il est convenu qu'il fasse un muret dans l'enceinte de la maison, et le constructeur leur a dit qu'ils allaient refaire les pilasses prevu pour le portail, de facon a faire trompe l'oeil quand on regarde plus haut dans la rue...

choses faite, ils ont signé un papier mentionnant tout ceci. ils ont receptionné la maison comme cela. ce n'est pas marqué dans les reserves.

maintenant, le mari est muté et ils envisagent de revendre cette maison; le souci du mauvais emplacement de la maison empechera t elle la vente, que risque t elle ?

je vous remercie de vos reponses !
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
Alors, à la base, le constructeur vous a enfumé, car si il devait tout refaire, il vous devez des pénalités de retards et si cela ne suffit pas, une procédure permettait de se faire rembourser toutes les dépenses supplémentaires inérantes à l'attente...

Quoi qu'il en soit, le constructeur devait re-déposer le permis avec la nouvelle implantation.
... à moins que cela entraine l’empiétement das une zone non constructible ou dans les limites....

Pour la revente, il suffit -je pense mais à confirmer- pour se couvrir que la conformité soit accepté par la mairie.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
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Env. 10 message Moselle
Bred a écrit:Salut,
Alors, à la base, le constructeur vous a enfumé, car si il se devait de tour refaire, il vous devez des pénalité de retards et si cela ne suffit pas, une procédure permettait de se faire rembourser toutes les dépenses supplémentaires inérantes à l'attente...

Quoi qu'il en soit, le constructeur devait re-déposer le permis avec la nouvelle implantation.
... à moins que cela entraine l’empiétement das une zone non constructible ou dans les limites....

Pour la revente, il suffit -je pense mais à confirmer- pour se couvrir que la conformité soit accepté par la mairie.



que doit elle emmener a la mairie, quelles sont les formalités ?

en tout cas merci de votre reponse,

concernant le constructeur, ils ne l'ont pas enfumé que sur ce point là, dans bien d'autres choses, ils ont fait des malfacons.

elle avait ecrit sur ce forum, mentionnant le nom du constructeur, elle a recu des menaces de la part de celui ci.
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oh! oh!....
Bon, c'est trop sensible pour moi. ça touche au juridique.
Je ne peux vous conseiller d'aller faire une demande de conformité, car si elle est refusé vous allez vers de gros soucis.

Je ne sais pas si l'AAMOI peut vous aider sur ce cas, mais si ils le peuvent je pense déjà qu'il faut se pencher sur ce papier qui autorise le constructeur à faire une maison qui n'est pas comme sur le permis.... je suis presque certain que ça ne peut être correcte.
A partir de là, quand vous êtes sur que ce papier n'est pas contractuel, il faut contacter le constructeur et présenter le problème....

Car c'est eux qui auraient dû faire les démarches pour la modif du permis et si vous l'acceptiez, c'est cela qui aurait été contractuel... pas ce bout de papier...
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
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Env. 10 message Moselle
Bred a écrit:Oh! oh!....
Bon, c'est trop sensible pour moi. ça touche au juridique.
Je ne peux vous conseiller d'aller faire une demande de conformité, car si elle est refusé vous allez vers de gros soucis.

Je ne sais pas si l'AAMOI peut vous aider sur ce cas, mais si ils le peuvent je pense déjà qu'il faut se pencher sur ce papier qui autorise le constructeur à faire une maison qui n'est pas comme sur le permis.... je suis presque certain que ça ne peut être correcte.
A partir de là, quand vous êtes sur que ce papier n'est pas contractuel, il faut contacter le constructeur et présenter le problème....

Car c'est eux qui auraient dû faire les démarches pour la modif du permis et si vous l'acceptiez, c'est cela qui aurait été contractuel... pas ce bout de papier...


pouvez vous me dire en gros ( et en mp si besoin est ) les gros soucis qu'elle encourt si elle va faire une demande de conformité ?

le constructeur n'a jamais rien fait de plus que de faire ce bout de papier, et de livrer leur maison, avec du chantage à la clé au passage .... !

elle doit aller vers l'aamoi, c'est quoi ? c'est payant ?

milles merci pour elle !
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Messages : Env. 10
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Bloggeur Env. 700 message Vauvillers (70)
Http://aamoi.fr/AAMOI/index.php
oui c'est payant, toutes les infos sur le site ci-dessus.
Cordialement,
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Env. 10 message Moselle
blaster70 a écrit:Http://aamoi.fr/AAMOI/index.php
oui c'est payant, toutes les infos sur le site ci-dessus.


ton avis egalement sur ma question stp ?
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Déjà, essais de savoir si ta cousine a demandé et obtenu la conformité.

De quel ordre est l'erreur d'implantation. (1m, 10m...) ?
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Super bloggeur Env. 2000 message Valenciennes (59)
C'est moi ou le Bonjour est une espèce en voie de disparition sur ce post?
AAMOI Adhérent N° 1932
"Quand j'étais jeune j'étais con. Je suis resté très jeune." J.C. VanDamme
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Env. 1000 message Bas Rhin
laura57100 a écrit:
..........pouvez vous me dire en gros ( et en mp si besoin est ) les gros soucis qu'elle encourt si elle va faire une demande de conformité ?

.....


Bonjour,

Le genre de soucis qui obligerait, suite à une décision judiciaire, à la démolition de la maison sous astreinte d'une amende par jour de retard.

Au final, soit c'est un problème très sérieurx qui va demander une assistance de personnes très qualifiées dans le domaine juridique de la construction, soit la conformité a été accordé et tout va bien se passer.

Conclusion, interdiction de faire quoique ce soit sans de sérieux conseils.


Sinon quel est le nom du constructeur?
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Messages : Env. 1000
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Bred a écrit:Salut,
Alors, à la base, le constructeur vous a enfumé, car si il devait tout refaire, il vous devez des pénalités de retards et si cela ne suffit pas, une procédure permettait de se faire rembourser toutes les dépenses supplémentaires inérantes à l'attente...

Quoi qu'il en soit, le constructeur devait re-déposer le permis avec la nouvelle implantation.
... à moins que cela entraine l’empiétement das une zone non constructible ou dans les limites....

Pour la revente, il suffit -je pense mais à confirmer- pour se couvrir que la conformité soit accepté par la mairie.


Non la conformité n'est pas obligatoire. Nous avons vendu notre précédente maison avec conformité refusée à cause de la hauteur du mur de clôture.
Il suffit que l'acheteur accepte d'acheter avec ce "défaut", si l'erreur est raisonnable.

Mais oui il faut qu'elle demande "l'attestation de non contestation de la conformité" (c'est comme ça maintenant) et si c'est refusé elle aura la raison par écrit,
et saura ce qu'il faut faire.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l'air brillant avant d'avoir l'air con !
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Messages : Env. 3000
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Je n'ai jamais écrit que la conformité était obligatoire, mais quelqu'un qui achète une maison sans conformité peut aller devant de gros problème.
... Et là, justement on est pas devant une non-conformité pour un muret !.....

Et si une demande de conformité est demandé, est qu'elle est refusé car la maison n'est pas au bon endroit... la mettre au bon endroit reste un peu difficile simplement...
Donc, comme je l'ai écrit plus haut (le message de réponse après mon "salut"... Dry ) il faut voir les choses plus finement avant de faire n'importe quoi, et se faire aider par un juriste spécialisé (...en contrat CCMI).
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Bred a écrit:Je n'ai jamais écrit que la conformité était obligatoire, mais quelqu'un qui achète une maison sans conformité peut aller devant de gros problème.
... Et là, justement on est pas devant une non-conformité pour un muret !.....

Et si une demande de conformité est demandé, est qu'elle est refusé car la maison n'est pas au bon endroit... la mettre au bon endroit reste un peu difficile simplement...
Donc, comme je l'ai écrit plus haut (le message de réponse après mon "salut"... Dry ) il faut voir les choses plus finement avant de faire n'importe quoi, et se faire aider par un juriste spécialisé (...en contrat CCMI).


Zen !
à mon avis ce n'est pas gagné d'arriver à la vendre dans l'état...
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l'air brillant avant d'avoir l'air con !
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Bred a écrit:Je n'ai jamais écrit que la conformité était obligatoire, mais quelqu'un qui achète une maison sans conformité peut aller devant de gros problème.
... Et là, justement on est pas devant une non-conformité pour un muret !.....

Et si une demande de conformité est demandé, est qu'elle est refusé car la maison n'est pas au bon endroit... la mettre au bon endroit reste un peu difficile simplement...
Donc, comme je l'ai écrit plus haut (le message de réponse après mon "salut"... Dry ) il faut voir les choses plus finement avant de faire n'importe quoi, et se faire aider par un juriste spécialisé (...en contrat CCMI).


Pourtant dans le 06 les maisons conformes sont plutot rares
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Si malgré le défaut d'implantation la construction reste conforme au PLU ce n'est pas une catastrophe. Sinon ce qu'elle risque n'est rien de moins que la destruction de la construction.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
laura57100 a écrit:Ma cousine a fait construire sa maison en 2008, et lors d'une visite sur le chantier et en regardant de plus pres, elle s'aperçoit que la maison n'est pas sur l'emplacement indiqué sur le plan de construction... elle est un peu tourné par rapport a ce qu'elle devait etre a la base
le constructeur lui dit qu'il faut soit la demolir soit ils (les constructeurs) lui font un travail en dédommagement de ce "leger" probleme. ne pouvant supporter financierement un credit relais ( car il vivait dans un petit appartement) plus longtemps, il est convenu qu'il fasse un muret dans l'enceinte de la maison, et le constructeur leur a dit qu'ils allaient refaire les pilasses prevu pour le portail, de facon a faire trompe l'oeil quand on regarde plus haut dans la rue...

choses faite, ils ont signé un papier mentionnant tout ceci. ils ont receptionné la maison comme cela. ce n'est pas marqué dans les reserves.

maintenant, le mari est muté et ils envisagent de revendre cette maison; le souci du mauvais emplacement de la maison empechera t elle la vente, que risque t elle ?

je vous remercie de vos reponses !



Je ne vois ou se situe le PB

Si la conformité est donnée, ou est le PB ?
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
@ abricot : on ne sait pas si il y a eu conformité ou pas.

@aamoi : +1 mais ne faut t'il pas pour se "protéger" que laura57100 demande au constructeur de s'en charger, où plutôt de demander au constructeur de déposer une modif de PC, ce qui reviendrait au même, mais engagerais tout de suite le constructeur dans les (mauvaises) suites éventuelles ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
A mon avis, mais ce n'est que mon avis, qui est très souvent valable

savoir si la conformité à été délivrée, pourquoi faire 12 pages sans avoir ce renseignements.
Plus j'en donne, moins j'en possède.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
+1... cela aurait pu s’arrêter à mon second message... mais j'ai remarqué dans ce forum que beaucoup aime exactement donner la même réponse que moi en alambiquant, détaillant, etc.... j'ai plein d'exemples tout récent....
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Env. 10 message Moselle
aamoi a écrit:Si malgré le défaut d'implantation la construction reste conforme au PLU ce n'est pas une catastrophe. Sinon ce qu'elle risque n'est rien de moins que la destruction de la construction.



bonjour, et un tout grand merci pour vos reponses ! désolé de pas avoir pu revenir avant, des soucis d'internet !.

par contre ya de quoi pleurer quand je lis qu'elle risque de voir sa maison demolie, pour vous situer le probleme et pour répondre a Bnalza, la maison est déviée sur 15 cm.
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Env. 10 message Moselle
laura57100 a écrit:
aamoi a écrit:Si malgré le défaut d'implantation la construction reste conforme au PLU ce n'est pas une catastrophe. Sinon ce qu'elle risque n'est rien de moins que la destruction de la construction.



bonjour, et un tout grand merci pour vos reponses ! désolé de pas avoir pu revenir avant, des soucis d'internet !.

par contre ya de quoi pleurer quand je lis qu'elle risque de voir sa maison demolie, pour vous situer le probleme et pour répondre a Bnalza, la maison est déviée sur 15 cm.



la maison est conforme au plu, la superficie de la maison correspond, la hauteur egalement, elle est bien implanté contre la route, cependant au lieu d'etre bien droite et faire un beau rectangle ( c'est pour imager ), elle est dévier et fait le rectangle en biais

jai fait croquis sur paint mais je sais pas trop comment le mettre
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Membre utile Env. 2000 message Gironde
Laura, je crois que tu es un peu sourde du clavier. As tu reçu une [CONFORMITE pour cette maison ?
Alterius non sit qui suus esse potest
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Ce n'est pas sourde, mais AVEUGLE
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Membre utile Env. 2000 message Gironde
Aurais-tu perdu le double sens de l'absence de ce sens ? Voilà qui est insensé...

La surdité est ici à prendre au sens figuré : l'indifférence. Laura étant sourde ou faisant la sourde oreille au choix à la question de la conformité. Cela fait que son post tourne en rond, tel le sens giratoire.


L'absence du sens visuel était tout aussi approprié dans ma phrase mais plus triste.

Heureusement, il nous reste toujours le sens du goût... On va donc pouvoir se manger des sardines
Alterius non sit qui suus esse potest
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En cache depuis le mardi 28 avril 2026 à 00h07
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