Ccmi signe 7mois avant le démarrage de la construction

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Madelmas Picto info

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Le 03/03/2013 à 17h31 Env. 20 message Nanteuil Les Meaux (77)

Bonjour,

Je voudrais avoir votre avis avant de signer un ccmi samedi prochain.
Voici ma situation: promesse de vente signée pour le terrain . Crédit a négocier 55000€ le reste en apport perso
signature pour vente définitive en Juillet car lotissement à créer et viabilisations à faire.
En parallèle nous sommes propriétaires d une maison que nous venons d estimer et qui servira au financement de l autre maison .
Entre sa vente et la fin des travaux vont s écouler 7 à 8 mois et nous allons faire un crédit relai
Le souci c est que je dois déposer fin avril au plus tard un permis de construire (clause de protection introduite par le notaire lors du compromis sur le terrain) nous nous sommes donc dépêcher d aller voir un constructeur que nous estimons sérieux au vu des avis divers. Il a travaille sur un projet qui nous plait et ne demande aucun versement jusqu'à au démarrage des travaux.
nous allons donc signer sous conditions suspensives légales (prêt, acceptation du permis ect) samedi pour déposer un PC dans les délais fixes

Ma question : puis je d ores et déjà obliger le constructeur à s engager dans un délai de construction de façon à ce que je puisse rentrer cette date butoir lors de la signature avec l agence pour la vente de notre maison?

Est ce que nous pourrons modifier certaines choses d ici le démarrage du chantier ( prévu vers août) car par exemple le vide sanitaire est prévu sur 80cm , mais ne sera au final peut être que de 40cm, car le constructeur ne sait pas si le terrain est complement plane et de ce fait l enlèvement de la terre n est pas chiffré juste un prix au m3

J attend un retour avec impatience et vous remercie d avance de vos réponses éclairées

l instant est important et il ne faut pas se planter!!

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stephplr77 Picto info

Le 03/03/2013 à 17h33 Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)

Bonjour

déjà, tu demandes à annuler la clause de révision des prix selon le BT 01

De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)

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elisa21 Picto info

Le 03/03/2013 à 18h41 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonjour et bienvenue,

Madelmas a écrit:
...vente définitive en Juillet car lotissement à créer et viabilisations à faire.

il est gros ce lotissement ? toutes les parcelles sont vendues ? les travaux ne sont pas commencés et vous voudriez qu'ils terminés en 4 mois ? whaouuuu c'est beau l'optimisme ...

...

Madelmas a écrit:Le souci c est que je dois déposer fin avril au plus tard un permis de construire (clause de protection introduite par le notaire lors du compromis sur le terrain) nous nous sommes donc dépêcher d aller voir un constructeur que nous estimons sérieux au vu des avis divers.

et bien sur il vous a dit qu'il déposerait le permis dans les temps... avec un lotissement pas fait ?

Madelmas a écrit:Il a travaille sur un projet qui nous plait et ne demande aucun versement jusqu'à au démarrage des travaux.

heureusement !!!

Madelmas a écrit:nous allons donc signer sous conditions suspensives légales (prêt, acceptation du permis ect) samedi pour déposer un PC dans les délais fixes

Ma question : puis je d ores et déjà obliger le constructeur à s engager dans un délai de construction de façon à ce que je puisse rentrer cette date butoir lors de la signature avec l agence pour la vente de notre maison?

l'obliger NON mais lui demander OUI...

Madelmas a écrit:Est ce que nous pourrons modifier certaines choses d ici le démarrage du chantier ( prévu vers août)

serieux.... la construction est en France ? vous avez vu beaucoup de chantiers ouverts en aout ?

et pour info : avec certains cst , chaque modification après signature vaut 1 plus value (en €uros) et en délai soit-disant que çà modifie les plannings, que les commandes sont passées... bref chaque modif = quelques semaines de plus...

Madelmas a écrit:...car par exemple le vide sanitaire est prévu sur 80cm , mais ne sera au final peut être que de 40cm, car le constructeur ne sait pas si le terrain est complement plane et de ce fait l enlèvement de la terre n est pas chiffré juste un prix au m3

stoooooooooop et c'est çà un cst serieux !!!
le VS de 80 a été prévu par QUI ?
c'est l'étude de sol G12 qui a "dit" qu'au final 40cm suffiront ?
comment çà il ne sait pas si le terrain est plat ? il ne l'a pas vu ?

l'enlèvement des terres pas chiffré, et vous allez signer ... surtout ne changez rien sur cette partie mais il faut absolument adhérer à l'AAMOI dès maintenant, vous risquez d'en avoir besoin.

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stephplr77 Picto info

Le 03/03/2013 à 19h50 Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)

Le.permis ne pourra pas être instruit tant que les viabilités du lotissement ne seront pas achevées

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Le 04/03/2013 à 18h39 Env. 20 message Nanteuil Les Meaux (77)

Merci pour vos mises en garde, c est vrai que mon récit paraît bizarre . Le lotissement il a 5 parcelles d ou la dispo prévue en juillet.
Pour le vide sanitaire , non il n à pas vu le terrain et oui il y a une étude sol par le vendeur des terrains.
En fait ce que je vais signer vaut il engagement définitif compte tenu des circonstances particulireres de délai avant démarrage?
Je vais m abonner à l amoii mais en attendant d avoir le contrat sous les yeux est ce que je peux refuser de signer quoi que ce soit ??

Encore merci pour vos retours Crying

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elisa21 Picto info

Le 04/03/2013 à 23h19 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonsoir,

réussir à faire les plans et le contrat SANS voir le terrain c'est HONTEUX,
quand on sait que même les cuisinistes sont obligés de visiter (la future cuisine) , de faire les métrés réels et pas sur papier pour ne pas risquer une annulation de commande
et là, un cst il arrive à vendre une maison sans savoir où il va la poser , HONTEUX est leger mais pas de gros mots sur le forum alors...

ballade toi sur le forum, lis les récits et la partie "un pb avec mon cst" ,
une étude de sol faite par les vendeurs : çà n'est pas une G12 puisqu'elle doit être faite pour TA construction à l'endroit que TU as décidé pour l'implantation.

et bien sur que tu peux refuser de signer : que pourra-t-il te faire ? il ne va pas te battre !!!

et AUSSI : ne RIEN signer sans date, même s'il insiste en disant qu'ils le font toujours...
oui c'est souvent vrai et on retrouve les clients dans la section "un problème avec mon cst"

et ne RIEN signer qui donne pouvoir au cst (pour déposer le permis, pour récuperer les documents...) c'est TA maison pas la sienne, il n'est pas secrétaire il est cst.

et SURTOUT je ne sais pas si tu as bien compris ce qu'on a écrit :
tu ne pourras pas déposer un permis en avril puisque le lotissement ne sera pas terminé.
donc la condition signée chez le notaire : couik c'est fichu.

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Seys

Le 06/03/2013 à 01h56 Env. 500 message Haut Rhin

Bonsoir,

Effectivement le permis ne devrait pas être instruit sans que le certificat d'achèvement des travaux d'équipement du lotisseur n'est pas fourni, sauf si le lotisseur dépose une caution garantissant l'achèvement des dits travaux.

Par contre, non seulement ce genre de contrat et de raisonnement est franchement limite mais c'est aussi ce genre de pratique et de demandes de client qui fait que le délai de réalisation des conditions suspensive dénoncé par l'AAMOI n'arrête pas de s'allonger (entre autres raisons...).

Finalement, je n'arrive pas à comprendre que l'on se "dépêche" pour trouver un constructeur, un plan et pour sortir un permis, c'est une maison que vous achetez, pas un plat jetable, faire ça dans la précipitation dans un flou total c'est complètement hallucinant...

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elisa21 Picto info

Le 06/03/2013 à 02h11 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonsoir,

Seys a écrit:
Finalement, je n'arrive pas à comprendre que l'on se "dépêche" pour trouver un constructeur, un plan et pour sortir un permis, c'est une maison que vous achetez, pas un plat jetable, faire ça dans la précipitation dans un flou total c'est complètement hallucinant...

+1 !!!

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Madelmas Picto info

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Le 09/03/2013 à 19h23 Env. 20 message Nanteuil Les Meaux (77)

De retour après signature du ccmi : je tenais à revenir sur certains propos injustifiés qui m ont un peu contrariée sets, elysa21..je ne me suis pas précipitée pour ce projet : ça fait 1 an que je le prépare mais le constructeur n était pas encore défini. C est vrai que la clause du notaire avec date butoir a fin avril nous a oblige a prendre des decisions rapidement. Notemment pour le cstEffectivement il manquera peut etre le Daact. Et l attest dela declaration des travaux pour le dépôt de Pc , mais cela décalera juste le Pc ,nous ne sommes pas pressés...
Le flou il n existe plus car depuis la topographie du terrain à été et le ccmi est signé et sans ******* (adh aamoi):

Bref... Tout va bien Merci Stéph pour ton conseil avise

À plus

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Seys

Le 09/03/2013 à 23h12 Env. 500 message Haut Rhin

Bonsoir,

Vous auriez du préciser que vous travaillé sur votre projet depuis un an. Comprenez bien nos réactions, il y a tellement de personnes qui signent une maison comme on achète une paire de chaussures et qui ensuite se retrouvent dans des problèmes sans fin parce qu'ils n'ont pas pris le temps, il est logique qu'on essaye de prévenir.

Pour en revenir à vos questions d'origine, vous pouvez définir le délai d'exécution des travaux, par contre pour définir la date de démarrage, ça semble plus compliqué, il faut que le lotisseur avance correctement, que la DDT suive pour la daact, etc...
Pour les modifications sur la maison en elle même, elles sont possibles mais ouvrent à avenant au contrat et éventuellement à permis modificatif et les frais qui vont avec.
Autrement, les recommandations d'usage, lisez bien votre notice descriptive, vérifiez qu'elle soit exhaustive et correctement établie, et suivez votre chantier de près, je sais que vous êtes en ccmi, mais quand même.

Bonne construction