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Terrain avec remblais (ancienne déballe)

Ce sujet comporte 29 messages et a été affiché 6.706 fois
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Env. 10 message Fréjus (83)
Bonjour, j'ai acheté un terrain dans le but de construire ma future maison.
Nous avons démarrer les travaux de terrassement le 11/03/2013 et 2 jours après, je reçois un appel du terrassier qui m'informe d'une très mauvaise nouvelle : après avoir enlevé une couche de terre, nous avons découvert une ancienne déballe (brique, agglos, polystyrène,...).
Après avoir creusé sur une profondeur d'environ 1m50 (ne sachant toujours pas à quel niveau se trouve le bon sol), nous avons stoppé les travaux et j'ai pris rdv pour une étude de sol qui n'avait pas été effectué au préalable.
Quels sont mes recours possibles envers le vendeur du terrain ?
Pour information, ce n'est pas un constructeur mais intervention des différents artisans, je suis donc le maître d'œuvre.

Merci de votre aide
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Messages : Env. 10
De : Fréjus (83)
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php
 
Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Vu que le résultat de l'etude de sol n'avait pas été mise en condition suspensive, sauf à pouvoir prouver que le vendeur savait et vous a caché que c'est une ancienne déballe, pas tellement de recours je pense. A vérifier aupres d'un notaire, c'st lui qui sera le plus à meme de vous renseigner.
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Env. 10 message Fréjus (83)
J'en ai déjà parlé avec mon notaire (qui n'est pas celui avec qui j'ai signé l'achat du terrain) et il m'a informé qu'un recours étais possible car ce terrain fait partie d'un lotissement et le lotisseur est tenu à garantir un bon sol et sous-sol pour une construction.
Le vendeur ne pouvait pas nier la connaissance de ce remblais car c'est lui qui a aménagé le lotissement, effectué les VRD, création des servitudes,...
Je suis à la recherche de cas similaire pour avoir des conseils et me guider dans mes démarches pour trouver un arrangement amiable ou bien saisir le TGI.
Merci
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Env. 10 message Fréjus (83)
Bonjour, je suis toujours dans l'attente de réactions des personnes ayant traversées un problème similaire ou des conseils d'autres personnes. Merci de votre aide
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
titi83600 a écrit:Bonjour, je suis toujours dans l'attente de réactions des personnes ayant traversées un problème similaire ou des conseils d'autres personnes. Merci de votre aide


bonjour,

Nus sommes presque dans les mêmes soucis e toi

Nous étions sur le point d'acheter un terrain et avant cela nous nous somme redu par hasard chez un géomètre qui nous à dit : attention le terrain est situé sur une ancienne carrière je vous conseil de faire un étude des sols...

Ni la mairie ni le notaire a été en capacité de nous répondre, ce qui est inexplicable.... nous ne savons même pas à quoi été utilisé ses carrières...nous faisons la maison en auto construction aussi.

je pense que pour ton problème tu aurait du faire une étude des sols, c'est ce que nous ont dit la mairie effectivement il le préconise dans les règles à respecter.

as tu déposé ton permis de construire avant janvier 2013?
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Env. 10 message Fréjus (83)
Bonjour Emily, oui j'ai bien déposé mon permis de construire avant 2013.
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
D accord donc la norme rt2012
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Env. 10 message Fréjus (83)
Non RT2005
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
La chance... Nous allons faire appel à la colas pour kil fouille un peu le terrain
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Env. 10 message Fréjus (83)
Il se trouve où votre terrain ?
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
À mer à côté de blois
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Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
Bonjour,

Colas se met à faire des études géotechniques?

Concrêtement, je vous conseille de vous rapprocher d'un BE géotechnique pour faire une étude de sol, mission G11 en l'absence de projet défini, et de les avertir du doute.

Ensuite, pour le recours... A voir, c'est fonction de l'extension de la décharge, de son caractère connu ou non,...
Géotechnicien
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
Oui maiq j ai fais un devis c 2200 euros...
La colas va creuser sur 2 à 3 mètres. Pn à rdv à la mairie pour savoir reelement ce qui été sur la carrière... Si le be geotgetmie ne sont mouillerons pa le moindre doute il diront de pa construire car après si la maison bouge c est de leur responsabilité...
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Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
Bonjour,

Mais le terrain vous appartient ou pas? Apres, les conseilleurs ne sont pas les payeurs donc c'est vous qui voyez...
Géotechnicien
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bjr,
même doute que pierre35000, la Colas à ma connaissance ne fait pas d'étude géotechnique..
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
Bonsoir,

oui effectivement la colas ne fait pas d'étude thermique mais on va louer une machine pour creuser à 2 ou 3 mètres...

Dans le coup après avoir assisté auprès du notaire ils ont pu trouver le document et ouf il ne fait pas partit de la carrière....

Le terrain n'est pas acheté mais s devrait tardé nous attendons les devis pour la banque.... pour vous qui est le plus intéressant entre point p, lacroute et chavigny.
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bjr,
a mon avis la colas ne fait ni d'étude géotechnique ni étude thermique....Tongue
Vous allez louer une machine pour creuser sur 2 ou 3 mètres mais dans quel but??
Et quel genre de machine de machine vous voulez louer??
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Oo avec le prix de la location de la machine, tout ça... pourquoi vous faites pas directement une étude de sol G12 ?
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
Cela nous coûte 100 euros et une étude géothermique c est 2500 euros.. Bon j avoue c est une conaissance...

Le notaire nous confirme que le terrain n est pas sur la carrière mais nous voulons quand même voir sur 2 à 3 mètres ce qu il y a.
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Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
N'hésitez pas à faire faire plusieurs devis pour la G12 (la mienne m'a couté 1600€, et je n'ai pas pris le moins cher. A coté de ça, j'avais des devis jusqu'à 3500€). Parce que là c'est bien gentil de creuser vous meme, mais ça va servir à pas grand chose finalement, ça ne vous dira pas quel type de fondations le terrain supportera ou pas.
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bjr,
J'aimerai bien savoir, quand même, si il s'agit d'une étude géotechnique ou géothermique....
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Nouvel Aviseur Env. 100 message Nice (6)
Salut j ai le même problème en 1.5 m en dessus le terrassier est tomber sur du remblais après le remblais il tomber sur la roche et une ancienne fondation.le constructeur à voulu que je fasse uniquement une G11.sur le rapport G11 à aucun moment il signal le remblais ni l ancienne fondation pour la roche il demandait le BRH un conseil fait une G12 pour être sur
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De : Nice (6)
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
Nous creusons demain déjà...

Nous avons était voir les voisins qui ont un plan de l ancienne carrière et apparemment la carrière n est pas sur notre terrain et nous avons enfin eu un document du notaire qui stipule que le terrain n est pas situé sur une ancienne carrière..

Si toutefois la maison bouge esce de la responsabilité du notaire?
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Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Euh non, si la maison bouge c'est de la responsabilité du constructeur en CCMI (ou la votre si pas de constructeur en CCMI) si aucune étude G12 n'a été effectuée. Le notaire il connait pas les sous sols, c'est pas son boulot, lui c'est de faire des actes officiels.
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
D accord merci....
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Membre super utile Env. 2000 message Rennes (35)
A priori, vous êtes sûr de votre démarche, donc à vous de voir...
Après, attention à décaler un peu les fouilles à l'exterieur du projet, car sinon, vous allez les retrouver dans l'emprise des fondations.
Géotechnicien
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Bon ben on dira que c'est pour une étude géotechnique alors....
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
Oui désolé....
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Bloggeur Env. 50 message Loir Et Cher
Ouf c est de la pierre naturelle....

Après avoir creusé à 3 endroits différent.
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